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ROY-VETTER

SIREN 808 533 004

Siège : 3332 route DU VAL, 25520 VAL-D'USIERS

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
15 décembre 2014
Activité principale (NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoiresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.12G
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
808 533 004 00020
RCS
RCS Besançon 808 533 004
N° TVA intracommunautaire
FR 49 808 533 004
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
10 000 €
Inscription au RCS
Le 23 décembre 2014
Inscription au RM
Le 28 février 2015
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2015)
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 23 décembre 2074

Activité

Objet social

Les travaux publics, le terrassement, les travaux de Vrd, d'assainissement, de démolition, d'aménagement de propriétés, la pose d'enrobés, la réalisation de filtres à sable et la pose de fosses septiques

Activité déclarée

  • Principale43.12AArtisanale

    Les travaux publics, le terrassement, les travaux de Vrd, d'Assainississement, de démolition, d'aménagement de propriétés, la pose d'enrobés, la réalisation de filtres à sable et la pose de fosses septiques

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· VAL-D'USIERSdepuis 2021
    3332 route DU VAL808 533 004 0002043.12A3 à 5 salariés
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
201620182020202220242026
VAL D'USIERS 1 étab.
00012 14 rue DES AUBEPINES
14 rue DES AUBEPINES, VAL D'USIERS · actif du 15 décembre 2014 au 28 février 2021
VAL-D'USIERS 1 étab. · 1 actif
00020 3332 route DU VAL
3332 route DU VAL, VAL-D'USIERS · actif du 1 mars 2021 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
VAL-D'USIERS : 2 établissements, 1 actif (siège)2VAL-D'USIERS

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
3
Montant cumulé HT
588 k €
Notifiés
en 2025
  • LOT 1 - TERRASSEMENT VRD

    Acheteur : COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC

    393 k €

    8 septembre 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 25130 · CPV 45110000-1

  • ETALANS - Renouvellement REU - Grande Rue - Route d'Oupans

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS

    94,8 k €

    23 juin 2025 · 4 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 25800 · CPV 45232411-6

  • AEP 2025 ETALANS OUPANS GRANDE RUE

    Acheteur : SI DES EAUX DE LA HAUTE-LOUE

    100 k €

    27 mai 2025 · 5 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 25800 · CPV 41110000-3

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 9 juillet 2024
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de l’établissement

  2. 1 mars 2021
    Transfert du siège
    VAL D'USIERS, 14 rue DES AUBEPINES→VAL-D'USIERS, 3332 route DU VAL
  3. 12 janvier 2015
    Changement d'activité principale (NAF)
    00.00Z→43.12A

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    transfert du siège social
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Début d'activité
    12 janvier 2015
    Dénomination
    ROY-VETTER
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : ROY Rudy ; Directeur général : VETTER Pierre, Jean, Marie
    Activité
    Les travaux publics, le terrassement, les travaux de Vrd, d'Assainississement, de démolition, d'aménagement de propriétés, la pose d'enrobés, la réalisation de filtres à sable et la pose de fosses septiques
    Siège
    56 Grande Rue, 25520 Goux-les-Usiers
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20210088, annonce 710 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Mise en activité de la société
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Début d'activité
    12 janvier 2015
    Dénomination
    ROY-VETTER
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Activité
    Les travaux publics, le terrassement, les travaux de Vrd, d'Assainississement, de démolition, d'aménagement de propriétés, la pose d'enrobés, la réalisation de filtres à sable et la pose de fosses septiques
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20150039, annonce 831 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 23 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
    Immatriculation
    23 décembre 2014
    Descriptif
    Cette société n'exerce aucune activité
    Dénomination
    ROY-VETTER
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    10 000 €
    Administration
    Président : ROY Rudy Directeur général : VETTER Pierre, Jean, Marie
    Siège
    14 rue des Aubépines, 25520 Goux-les-Usiers
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20150007, annonce 415 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).