Registrius

RS4

SIREN 894 459 049

Siège : 18 rue MARGUERITE, 26000 VALENCE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile
Date de création
4 décembre 2020
Activité principale (NAF)
32.50AFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaireStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
32.50Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
894 459 049 00017
RCS
RCS Romans 894 459 049
N° TVA intracommunautaire
FR 05 894 459 049
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
5 500 €
Date d'immatriculation
24 février 2021
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 23 février 2120

Activité

Objet social

Recherche, étude, mise au point et réalisation de tous produits et procédés en vue de la conception d'implants orthopédiques dépôt, acquisition, perfectionnement, exploitation non commerciale ou cession de tous procédés et de tous brevets portant sur des prothèses médicales la cession ou la concession de tous droits de propriété industrielle sur tous brevets, licences, marques et procédés quelconques.

Activité déclarée

  • Principale32.50ACommerciale

    Recherche, étude, mise au point et réalisation de tous produits et procédés en vue de la conception d'implants orthopédiques ; dépôt, acquisition, perfectionnement, exploitation non commerciale ou cession de tous procédés et de tous brevets portant sur des prothèses médicales ; la cession ou la concession de tous droits de propriété industrielle sur tous brevets, licences, marques et procédés quelconques.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants12

Voir les 9 autres

Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· VALENCEdepuis 2020
    18 rue MARGUERITE894 459 049 0001732.50A

Carte

Actif Fermé Siège
VALENCE : 1 établissement, actif (siège)VALENCE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Début d'activité
    4 décembre 2020
    Dénomination
    RS4
    Forme juridique
    Société Civile
    Capital
    5 500 €
    Administration
    Gérant : MAYOT Pascal André Jean nom d'usage : MAYOT
    Siège
    18 Rue Marguerite, 26000 Valence
    Établissement
    Recherche, étude, mise au point et réalisation de tous produits et procédés en vue de la conception d'implants orthopédiques ; dépôt, acquisition, perfectionnement, exploitation non commerciale ou cession de tous procédés et de tous brevets portant sur des prothèses médicales ; la cession ou la concession de tous droits de propriété industrielle sur tous brevets, licences, marques et procédés quelconques.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20210049, annonce 495 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).