RTSYS UNDERWATER TECHNOLOGIES
SIREN 524 201 134
- Siège :
- 235 rue DE LA MONTAGNE DU SALUT, 56600 LANESTER
RTSYS UNDERWATER TECHNOLOGIES (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 524 201 134, dont le siège est situé à Lanester (56600). Son activité principale relève du code NAF 71.12B (ingénierie, études techniques). Elle emploie 50 à 99 salariés. Son capital social est de 540 530 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 12 558 088 € et un bénéfice net de 859 859 €. Elle est dirigée par RTSYS GROUP (président) et Ludovic Mickaël MADIER (directeur général), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (56)
- Activité principale (NAF 2025)
- 26.51Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 524 201 134 00045
- RCS
- RCS Lorient 524 201 134
- N° TVA intracommunautaire
- FR 32 524 201 134Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- RTSYS
- Capital social
- 540 530 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 540 530 €
- 500 000 €
- 20 000 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 48 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Activité déclarée
- Principale71.12BCommerciale
Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
2 changements de dirigeants en 12 mois
Formalités du , du .
Source : RNE ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2025, RTSYS UNDERWATER TECHNOLOGIES a réalisé 12,6 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 860 k €. Sa marge nette (6,8 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (34,1 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (252 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 6,85 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
6,8 %
Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 13,5 %
Solidité
Autonomie financière34 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
34,1 %
Médiane du secteur : 46,9 % · la moitié des entreprises entre 22,7 % et 67,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 252 jours en moyenne.
252 jours
Médiane du secteur : 93 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 147 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2025
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires12,6 M €+11,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation578 k €-54,7 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net860 k €-7,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres5,4 M €+18,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières1,5 M €-32,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie728 k €+51,8 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 12,6 M €+11,5 % | 11,3 M €+35,6 % | 8,3 M €+6,2 % | 7,8 M €+24,1 % | 6,3 M €+27,0 % |
| dont à l'export | 10,5 M € | — | — | 6,1 M € | 3,8 M € |
| Valeur ajoutée | 4,7 M € | 5,3 M € | 3,5 M € | 3,6 M € | 3,2 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 578 k €-54,7 % | 1,6 M €+72,0 % | 926 k €-26,6 % | 1,3 M €+39,0 % | 907 k €+16,6 % |
| Charges de personnel | 4,6 M € | 4,0 M € | 2,9 M € | 2,4 M € | 2,2 M € |
| Résultat d'exploitation | 264 k €-63,7 % | 727 k €+57,9 % | 460 k €-64,8 % | 1,3 M €+117,7 % | 600 k €+10,9 % |
| Résultat financier | -121 k € | -45,1 k € | -5 679 € | -39,2 k € | -11,7 k € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | -53,5 k € | -4 973 € | -1 344 € | 85,9 k € |
| Résultat net | 860 k €-7,2 % | 926 k €+22,9 % | 754 k €-40,1 % | 1,3 M €+44,0 % | 874 k €+104,9 % |
| Effectif moyen | — | — | — | — | 37 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 541 k € | 541 k € | 541 k € | 541 k € | 541 k € |
| Capitaux propres | 5,4 M €+18,8 % | 4,6 M €+25,5 % | 3,6 M €+26,1 % | 2,9 M €+77,4 % | 1,6 M €-59,2 % |
| Total du bilan | 15,9 M €+18,5 % | 13,4 M €+21,9 % | 11,0 M €+49,4 % | 7,4 M €-14,2 % | 8,6 M €+5,8 % |
| Dettes | 9,0 M € | 8,0 M € | 6,1 M € | 3,5 M € | 5,6 M € |
| dont dettes financières | 1,5 M € | 2,2 M € | 726 k € | 832 k € | 1,1 M € |
| Trésorerie | 728 k € | 479 k € | 594 k € | 1,4 M € | 809 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 4,6 % | 14,3 % | 11,1 % | 16,1 % | 14,4 % |
| Marge d'exploitation | 2,1 % | 6,5 % | 5,5 % | 16,7 % | 9,5 % |
| Marge nette | 6,8 % | 8,2 % | 9,1 % | 16,1 % | 13,9 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 15,9 % | 20,3 % | 20,7 % | 43,7 % | 53,8 % |
| Autonomie financière | 34,1 % | 34,0 % | 33,0 % | 39,1 % | 18,9 % |
| Endettement financier | 28,1 % | 49,1 % | 20,0 % | 28,9 % | 69,0 % |
| Délai clients | 252 j | 203 j | 194 j | 41 j | 235 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moraleRTSYS GROUPÀ surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis leSIREN 903 984 607
- Personne physique
- Personne morale
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
- Personne morale
Réseau2 dirigeants · 3 entreprises liées
- MAPPEM GEOPHYSICS Via RTSYS GROUP
- RTSYS MONITORING SOLUTIONS À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia RTSYS GROUP
- SEAFIN · cessée Via RTSYS GROUP
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- RTSYS GROUP À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par SEAELME (Directeur général), VORIAN (Président)
- SEAELME À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Francois-Xavier Marie DE COINTET DE FILLAIN (Gérant)
- VORIAN À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Jean-Luc BIACHE (Président)
Établissements
Établissements actifs2 sur 4
- SiègeRTSYS524 201 134 0004571.12B—235 rue DE LA MONTAGNE DU SALUT, 56600 LANESTERSiègeRTSYS· LANESTERdepuis 2026235 rue DE LA MONTAGNE DU SALUT524 201 134 0004571.12B1 changement ▾ ▴
- Devient employeur
- RTSYS71.12B50 à 99 salariés524 201 134 00037
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 1
- Montant cumulé HT
- 64,6 k €
- Notifiés
- en 2024
Principaux acheteurs
- 64,6 k €
Fourniture d’un robot sous-marin de type AUV
· 6 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 56 · CPV 43135000-8
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Inscription d’office de la mention
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Formalité au RNE
Inscription d’office de la mention
- Formalité au RNE
Interdiction d’exercer une activité commerciale
- Formalité au RNE
Réactivation d’office de l’entreprise
Voir les 16 changements plus anciens
- Formalité au RNE
Embauche d’un premier salarié
- Changement de dénominationRTSYS→RTSYS UNDERWATER TECHNOLOGIES
- Transfert du siègeCAUDAN, Rue JEAN-NOEL JEGO→LANESTER, 235 rue DE LA MONTAGNE DU SALUT
- Formalité au RNE
Modification de l’identification de la personne morale
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
CAUDAN, Rue JEAN-NOEL JEGOSIRET 524 201 134 00037
- Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Changement d'activité principale (NAF)46.69B→71.12B
- Transfert du siègeCAUDAN, 25 rue MICHEL MARION→CAUDAN, Rue JEAN-NOEL JEGO
- Formalité au RNE
Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
- Changement d'activité principale (NAF)71.12B→46.69B
- Transfert du siègeMELLAC, 34 ZONE D'ACTIVITE DE KERVIDANOU 3→CAUDAN, 25 rue MICHEL MARION
- Changement de forme juridiqueSARL→SAS
Annonces BODACC15 annonces
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · MADIER Ludovic Mickael, directeur général
Tribunal de Commerce de Lorient- Dénomination
- RTSYS Underwater Technologies
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- MADIER Ludovic Mickael nom d'usage : MADIER devient directeur général
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Référence
- BODACC B n° 20260176, annonce 3050 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège
- Dénomination · RTSYS → RTSYS Underwater Technologies
- Siège · Za de Kerloïc - 100 Impasse du Poux, Rue Jean-Noël Jego, 56850 Caudan → 235 Rue De la Montagne du Salut, 56600 Lanester
- Sortie · RBCH, directeur général délégué
Tribunal de Commerce de Lorient- Dénomination
- RTSYS Underwater Technologies
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Modification de la désignation d'un dirigeant : président RTSYS Group Sté par actions simplifiée. Société à responsabilité limitée RBCH n'est plus directeur général délégué
- Siège
- 235 Rue De la Montagne du Salut, 56600 Lanester
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Référence
- BODACC B n° 20260027, annonce 4037 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit succède à RL EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Tribunal de Commerce de Lorient- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Société d'exercice libéral à RL EXELMANS AUDIT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée Exelmans Audit devient commissaire aux comptes titulaire
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Référence
- BODACC B n° 20250129, annonce 2102 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · DAHAN Stéphane, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal de Commerce de Lorient- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- DAHAN Stéphane nom d'usage : DAHAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Référence
- BODACC B n° 20230116, annonce 1500 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : Sea Vorian succède à ASM & C
Tribunal de Commerce de Lorient- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Sté par actions simplifiée Sea Vorian devient président. Sté par actions simplifiée ASM & C n'est plus président
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Référence
- BODACC B n° 20220014, annonce 2245 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège
- Siège · 25 rue Michel Marion, 56850 Caudan → Za de Kerloïc - 100 Impasse du Poux, Rue Jean-Noël Jego, 56850 Caudan
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT- Modification
- Nouveau siège.
- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Siège
- Za de Kerloïc - 100 Impasse du Poux, Rue Jean-Noël Jego, 56850 Caudan
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC B n° 20210002, annonce 2190 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 500 000 € → 540 530 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 540 530 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC B n° 20200206, annonce 2116 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · RBCH, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ASM & C (SAS) représenté par PACHECO Claude ; Directeur général délégué : RBCH (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAHAN Stéphane
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC B n° 20200104, annonce 989 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : ASM & C (PACHECO Claude) succède à TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ASM & C (SAS) représenté par PACHECO Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAHAN Stéphane
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC B n° 20190173, annonce 764 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · EXELMANS AUDIT ET CONSEIL, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · DAHAN Stéphane, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : DAHAN Stéphane
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC B n° 20130058, annonce 1161 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde NEOTEK · 87 410 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Début d'activité
- Descriptif
- Modification survenue sur l'activité, le capital
- Publicité légale
- Le Ploermelais, le
- Créances
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 000 €
- Administration
- Président : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal
- Siège
- 25 rue Michel Marion, 56850 Caudan
- Etablissement complémentaire
- 25 rue Michel Marion, 56850 Caudan Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données. Origine : acquis par apport au montant évalué à 87410 Euros.
- Précédent propriétaire
- NEOTEK
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC A n° 20120178, annonce 323 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Immatriculation
- Début d'activité
- Descriptif
- Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 20 000 €
- Administration
- Président : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal
- Siège
- 25 rue Michel Marion, 56850 Caudan
- Etablissement principal
- 25 rue Michel Marion, 56850 Caudan Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services Origine : Transfert d'activité
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Référence
- BODACC A n° 20120085, annonce 750 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administration
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · BOURDON Raphaël, président
- Sortie · DUFRECHOU Laurent, gérant(e)
- Sortie · BOURDON Raphaël, gérant(e)
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER- Dénomination
- RTSYS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : BOURDON Raphaël
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Référence
- BODACC B n° 20120054, annonce 345 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsMise en activité d'une société suite à achatde RAPHAEL BOURDON · 8 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Début d'activité
- Descriptif
- Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société
- Publicité légale
- le Progrès/courrier, le
- Oppositions
- au siège de la société RTSYS 34, Zone d'Activité de Kervidanou 3 Pépinière d'Entreprise 29300 Mellac
- Dénomination
- RTSYS
- Nom commercial
- RTSYS
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 20 000 €
- Administration
- Gérant(e) : DUFRECHOU Laurent Gérant(e) : BOURDON Raphaël
- Siège
- Pépinière d'Entreprise, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, 29300 Mellac
- Etablissement principal
- Pépinière d'Entreprises, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, 29300 Mellac Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes toutes prestations de services Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 8000 Euros.
- Précédent propriétaire
- RAPHAEL BOURDON
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Référence
- BODACC A n° 20100175, annonce 202 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- Immatriculation
- Descriptif
- Cette société n'exerce aucune activité
- Dénomination
- RTSYS
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 20 000 €
- Administration
- Gérant(e) : DUFRECHOU Laurent Gérant(e) : BOURDON Raphaël
- Siège
- Pépinière d'Entreprise, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, 29300 Mellac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Référence
- BODACC A n° 20100166, annonce 450 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).