SARMENTS VIGNOBLES
SIREN 532 749 520
Siège : Chateau SAINT-PEY, 33330 SAINT-PEY-D'ARMENS
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Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 juin 2011
- Activité principale (NAF)
- 01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.21Y
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 532 749 520 00013
- RCS
- RCS Libourne 532 749 520
- N° TVA intracommunautaire
- FR 39 532 749 520Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 34 386 960 €
Évolution du capital (15 montants publiés)Masquer l'évolution
- 24 octobre 202534 386 960 €
- 25 juin 202531 551 008 €
- 18 mars 202529 931 008 €
- 9 février 202529 171 008 €
- 12 décembre 202428 871 008 €
- 8 novembre 202428 071 008 €
- 6 septembre 202427 500 000 €
- 19 juillet 202426 500 000 €
- 13 juin 202425 800 000 €
- 2 juin 202425 250 000 €
- 28 décembre 202324 150 000 €
- 14 septembre 202323 900 000 €
- 4 octobre 202219 200 000 €
- 14 août 2020660 000 €
- 21 juin 2011500 000 €
- Inscription au RCS
- Le 1 juin 2011
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2011)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 31 mai 2110
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Objet social
Culture de la vigne, Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière que ce soit,de domaines viti-vinicoles et de tous actifs accessoires nécessaires à la gestion et au développement desdits domaines, achat, vente, négoce, conditionnement et entreposage de vins et spiritueux, activités d'œnotourisme, activité de holding animatrice de groupe, participation active à la conduite de la politique du groupe et au contrôle des filiales, animation des sociétés du groupe et services divers aux entreprises, toutes activités liées au travail de la vigne et du vin (entretien de la vigne, de la vinification à la mise en bouteille).
Activité déclarée
- Principale01.21ZAgricole
Culture de la vigne,Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière que ce soit,de domaines Viti-vinicoles et de tous actifs accessoires nécessaires à la gestion et au développement Desdits domaines, achat, vente, négoce, conditionnement et entreposage de vins et spiritueux, activités D'oeunotourisme, activité de holding animatrice de groupe,participation active à la conduite de la Politique du groupe et au contrôle des filiales,animation des sociétés du groupe et services divers aux entreprises, toutes activités liées au travail de la vigne et du vin ( entretien de la vigne, de la vinification à la mise en bouteille)
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, SARMENTS VIGNOBLES a réalisé une perte de 6,0 M €. Son autonomie financière (48,5 %) est sous la médiane du secteur.
Solidité
Autonomie financière49 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
48,5 %
Médiane du secteur : 54,4 % · la moitié des entreprises entre 30,7 % et 74,9 %
Comptes annuels7 exercices déposés de 2019 à 2025
Chiffres clés
- Résultat net-6,0 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres26,1 M €-1,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières523 k €-28,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie1,4 M €+112,3 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 121 k € | — |
| Valeur ajoutée | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -280 k € | -6 098 € |
| Excédent brut d'exploitation | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -297 k € | -6 098 € |
| Charges de personnel | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 16,5 k € | — |
| Résultat d'exploitation | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -298 k € | -6 098 € |
| Résultat financier | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -191 k € | -101 k € |
| Résultat net | -6,0 M € | -864 k € | -779 k € | -489 k € | -107 k € |
| Bilan | |||||
| Capital social | 34,4 M € | 28,9 M € | 24,2 M € | 19,2 M € | 660 k € |
| Capitaux propres | 26,1 M €-1,3 % | 26,5 M €+13,1 % | 23,4 M €+21,7 % | 19,2 M €+4 951,4 % | 381 k €-22,0 % |
| Total du bilan | 53,8 M €-0,4 % | 54,0 M €+14,2 % | 47,3 M €+15,9 % | 40,8 M €+450,9 % | 7,4 M €-1,4 % |
| Dettes | 27,7 M € | 27,6 M € | 23,9 M € | 21,6 M € | 7,0 M € |
| dont dettes financières | 523 k € | 27,1 M € | 23,7 M € | 21,5 M € | 7,0 M € |
| Trésorerie | 1,4 M € | 668 k € | 284 k € | 1,4 M € | 1 422 € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -245,0 % | — |
| Marge d'exploitation | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -245,7 % | — |
| Marge nette | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -403,1 % | — |
| Rentabilité des capitaux propres | -23,1 % | -3,3 % | -3,3 % | -2,5 % | -28,2 % |
| Autonomie financière | 48,5 % | 49,0 % | 49,5 % | 47,2 % | 5,1 % |
| Endettement financier | 2,0 % | 102,6 % | 101,3 % | 111,6 % | 1 842,6 % |
| Délai clients | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 438 j | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physiqueDirecteur généralDepuis le 28 juin 2024Naissance : octobre 1997
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises4 entreprises actives sur 4
- SARMENTS WINE TRADINGÀ surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 919 059 485 · 33330 SAINT PEY D'ARMENS
- SCEA CHATEAU DE SAINT PEYActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 402 554 679 · 33330 SAINT-PEY-D'ARMENS
- Active
Voir les 1 autresMasquer
- SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLETActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 440 464 147 · 33500 POMEROL
Réseau3 dirigeants · 12 entreprises liées
- 2 A VITI Via Anthony APPOLLOT
- ADLC FAMILY Via Anthony APPOLLOT
- DIAKONIA Via SARMENTS PARTICIPATIONS
- LODGE AQUILA Via Gabrielle Cecile Marie Odile STEVENIN
- SARMENTS HOSPITALITY Via SARMENTS PARTICIPATIONS
- SARMENTS IMMOBILIER Via SARMENTS PARTICIPATIONS
- SARMENTS PARTICIPATIONS Via Gabrielle Cecile Marie Odile STEVENIN
- SARMENTS WINE TRADING À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- SCEA CHATEAU DE SAINT PEY Via la société
- SCEA DU CHATEAU DE LUSSAC Via la société
- SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET Via la société
- SCI PIVOINE Via Anthony APPOLLOT
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- SARMENTS PARTICIPATIONS Dirigée par G.A.V.U. GESTION B.V. (Président), Gabrielle Cecile Marie Odile STEVENIN (Directeur général)
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social01.21Z3 à 5 salariés1 juin 2011532 749 520 00013
- 2 décembre 2022Changement d'activité principale (NAF) : 70.10Z → 01.21Z
- 18 juillet 2022Changement d'activité principale (NAF) : 64.20Z → 70.10Z
- 21 juin 2012Devient employeur
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 9 février 2026Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- 7 octobre 2025Formalité au RNE
Modification du capital social
- 26 mai 2025Formalité au RNE
Modification du capital social
- 12 février 2025Formalité au RNE
Modification du capital social
- 22 janvier 2025Formalité au RNE
Modification du capital social
Voir les 6 changements plus anciens
- 23 juillet 2024Formalité au RNE
Modification du capital social
- 28 juin 2024Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- 27 novembre 2023Formalité au RNE
Modification du capital social
- 2 décembre 2022Changement d'activité principale (NAF)70.10Z→01.21Z
- 18 juillet 2022Changement de dénominationSAINT-PEY HOLDING→SARMENTS VIGNOBLES
- 18 juillet 2022Changement d'activité principale (NAF)64.20Z→70.10Z
Annonces BODACC20 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Lacoste Bruno, directeur général délégué
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 34 386 960 €
- Dirigeants publiés
- Directeur général délégué partant : Lacoste, Bruno
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20260036, annonce 1152 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 31 551 008 € → 34 386 960 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 34 386 960 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20250205, annonce 1677 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 29 931 008 € → 31 551 008 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 31 551 008 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20250120, annonce 304 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 29 171 008 € → 29 931 008 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 29 931 008 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20250054, annonce 1848 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 28 871 008 € → 29 171 008 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 29 171 008 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20250028, annonce 1795 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 28 071 008 € → 28 871 008 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 28 871 008 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240240, annonce 1003 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 27 500 000 € → 28 071 008 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 28 071 008 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240217, annonce 622 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 26 500 000 € → 27 500 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 27 500 000 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240173, annonce 493 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Stevenin Gabrielle Cécile Marie Odile, directeur général
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 26 500 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général : Stevenin, Gabrielle,Cécile,Marie,Odile
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240158, annonce 1236 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 25 800 000 € → 26 500 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 26 500 000 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240139, annonce 709 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 25 250 000 € → 25 800 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 25 800 000 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240113, annonce 1448 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 24 150 000 € → 25 250 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 25 250 000 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20240105, annonce 815 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 23 900 000 € → 24 150 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 24 150 000 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20230250, annonce 819 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · LBA EXPERTS CONSULTANTS, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · Garnier Masse Karine, commissaire aux comptes suppléant
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 23 900 000 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire partant : LBA EXPERTS CONSULTANTS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Garnier Masse, Karine
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20230177, annonce 493 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'activité de l'établissement principal
- Activité · Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière que ce soit,de domain… → Culture de la vigne,Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière q…
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 19 200 000 €
- Activité
- Culture de la vigne,Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière que ce soit,de domaines Viti-vinicoles et de tous actifs accessoires nécessaires à la gestion et au développement Desdits domaines, achat, vente, négoce, conditionnement et entreposage de vins et spiritueux, activités D'oeunotourisme, activité de holding animatrice de groupe,participation active à la conduite de la Politique du groupe et au contrôle des filiales,animation des sociétés du groupe et services divers aux entreprises, toutes activités liées au travail de la vigne et du vin ( entretien de la vigne, de la vinification à la mise en bouteille)
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20220241, annonce 752 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
- Capital · 660 000 € → 19 200 000 €
- Entrée · Appollot Anthony, directeur général délégué
- Entrée · Lacoste Bruno, directeur général délégué
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 19 200 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général délégué : Appollot, Anthony ; nomination du Directeur général délégué : Lacoste, Bruno
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20220192, annonce 1225 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination et l'activité de l'établissement principal
- Dénomination · SAINT-PEY HOLDING → SARMENTS VIGNOBLES
- Activité · Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière que ce soit,de domain…
- Dénomination
- SARMENTS VIGNOBLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 660 000 €
- Activité
- Acquisition, détention, gestion, transformation, rénovation et exploitation, de quelque manière que ce soit,de domaines Viti-vinicoles et de tous actifs accessoires nécessaires à la gestion et au développement Desdits domaines, achat, vente, négoce, conditionnement et entreposage de vins et spiritueux, activités D'oeunotourisme, activité de holding animatrice de groupe,participation active à la conduite de la politique du groupe et au contrôle des filiales,animation des sociétés du groupe et services divers aux entreprises, toutes activités liées au travail de la vigne et du vin(entretien de la vigne, de la vinification à la mise en bouteille).
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Référence
- BODACC B n° 20220157, annonce 519 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 500 000 € → 660 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SAINT-PEY HOLDING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 660 000 €
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- Référence
- BODACC B n° 20200157, annonce 277 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : SARMENTS PARTICIPATIONS succède à Grosdidier Clarence Jacques Alain
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SAINT-PEY HOLDING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 000 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : Grosdidier, Clarence Jacques Alain ; nomination du Président : SARMENTS PARTICIPATIONS
- Siège
- château Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d Armens
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- Référence
- BODACC B n° 20190126, annonce 186 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 1 juin 2011
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 1 juin 2011
- Début d'activité
- 1 juin 2011
- Dénomination
- SAINT-PEY HOLDING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 000 €
- Administration
- Président de la société : GROSDIDIER Clarence Jacques Alain Commissaire aux comptes titulaire : LBA EXPERTS CONSULTANTS Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER MASSE Karine
- Siège
- Chateau Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d'Armens
- Siège social et établissement principal
- Chateau Saint-Pey, 33330 Saint-Pey-d'Armens activité de holding, l'acquisition, la détention, la gestion, la transformation, la rénovation, l'exploitation, que ce soit par le biais d'une société civile, ou de quelque manière que ce soit, de domaines viti-vinicoles, et de tous actifs accessoires nécessaires à la gestion et au développement desdits domaines, l'achat, la vente, le négoce, le conditionnement, l'entreposage de vins et spiritueux tant en France qu'à l'étranger, l'organisation d'activités d'oenotourisme visant à faire découvrir les domaines viti-vinicoles et leurs productions
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- Référence
- BODACC A n° 20110119, annonce 480 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).