Registrius

SC LA MOSELLANE

SIREN 352 526 032

Siège :
CLOS DES CIGALES BT A, LA BEAUVALLE, 13080 AIX EN PROVENCE
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

SC LA MOSELLANE (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 352 526 032, dont le siège est situé à Aix en Provence (13080). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 304,90 €. Elle est dirigée par Raphaele MARCHAL (gérant et associé indéfiniment responsable) et Emmanuel Nicolas Michel MARCHAL (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (13)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
352 526 032 00011
RCS
RCS Aix-en-Provence 352 526 032
N° TVA intracommunautaire
FR 09 352 526 032
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
304,90 €
Date d'immatriculation
Inscription au RCS
Le , radiée le
Début d'activité
Durée de la société
99 ans

Activité

Objet social

Gestion du patrimoine immobilier social apporté ou acquis.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· AIX EN PROVENCEdepuis 1989
    CLOS DES CIGALES BT A352 526 032 0001168.20B2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
AIX EN PROVENCE : 1 établissement, actif (siège)AIX EN PROVENCE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Formalité au RNE

    Inscription d’office de la mention

  2. Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  3. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)
  4. Date inconnue
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 2 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 304.90 EUR

Annonces BODACC2 annonces

  • RadiationsAvis d'annulation
    Radiation du registre
    Dénomination
    SOCIETE CIVILE LA MOSELLANE
    Annule l'annonce
    n° B20210175220 du
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Référence
    BODACC B n° 20260044, annonce 388 · Voir sur bodacc.fr
  • RadiationsAnnulée
    Radiation du registre
    Dénomination
    SOCIETE CIVILE LA MOSELLANE
    Forme juridique
    Société civile
    Capital
    304,90 €
    Siège
    Clos les Cigales, Quartier de la Beauvalle, 13090 Aix-en-Provence
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
    Référence
    BODACC B n° 20210175, annonce 220 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).