Registrius

SCEA BOISSINOT DANIEL

SIREN 403 885 122

Siège : 34 rue DE MALABRY, 79300 BRESSUIRE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
1 janvier 1996
Activité principale (NAF)
01.13ZCulture de légumes, de melons, de racines et de tuberculesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.13Y
Effectif salarié
20 à 49 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
403 885 122 00016
RCS
RCS Niort 403 885 122
N° TVA intracommunautaire
FR 54 403 885 122
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
391 031,73 €
Date d'immatriculation
26 février 1996
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 25 février 2046
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi no 88-1202 du 30.12.88

Activités déclarées

  • Principale01.13ZCommerciale

    Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi no 88-1202 du 30.12.88

  • 01.13ZAgricole

    Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Reproduction de plantes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants8

Voir les 5 autres

Réseau6 dirigeants · 9 entreprises liées dont 9 en commun

  • BRESSUIRE JARDINS SARL
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • BRESSUIRE LOCATIONS
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • COUVRESOL
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • GFA DES BARDONNIERES
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • LES GRIMPANTES
    Via SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES, SOCIETE CIVILE DU POTAGER, SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS
  • SCI DMB L'ECUREUIL
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • SCI LES HIRONDELLES
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • SCI LES MESANGES
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT
  • SCI LES TOURTERELLES
    Via Dominique Daniel Jacques BOISSINOT, Anne Michelle Noelle BOISSINOT, Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES
    Dirigée par Anne Michelle Noelle BOISSINOT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Camille BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Julie BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Lea BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Damien BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable)
  • SOCIETE CIVILE DU POTAGER
    Dirigée par Dominique Daniel Jacques BOISSINOT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Delphine BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Damien BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable)
  • SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS
    Dirigée par Gabriel Marcel Alexis BOISSINOT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Celine Rolande BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Camille BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Julie BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable), Lea BOISSINOT (Associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BRESSUIREdepuis 1996
    34 rue DE MALABRY403 885 122 0001601.13Z20 à 49 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1C (NAF1993) → 01.13Z
    2. 1 janvier 2008Devient employeur
    3. 25 décembre 1996Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1C (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
BRESSUIRE : 1 établissement, actif (siège)BRESSUIRE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

  2. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    EARL BOISSINOT DANIEL→SCEA BOISSINOT DANIEL
  3. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1C (NAF1993)→01.13Z
  5. 25 décembre 1996
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1C (NAF1993)

Annonces BODACC4 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique
    Tribunal de Commerce de Niort
    Dénomination
    SCEA BOISSINOT DANIEL
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Dominique, Daniel, Jacques ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Gabriel, Marcel, Alexis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Anne, Michèle, Noëlle ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DU POTAGER ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERT ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés
    Activité
    Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi no 88-1202 du 30.12.88
    Siège
    34 Rue de Malabry, 79300 Bressuire
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
    Référence
    BODACC B n° 20240206, annonce 2244 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Dénomination
    EARL BOISSINOT DANIEL
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Administration
    Gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle modification le 14 Août 2017 ; Gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques modification le 14 Août 2017 ; Gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis modification le 14 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés en fonction le 29 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERT en fonction le 14 Août 2017
    Siège
    34 rue de Malabry, 79300 Bressuire
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Référence
    BODACC B n° 20170157, annonce 2979 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant.
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Dénomination
    EARL BOISSINOT DANIEL
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Administration
    Gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle ; Gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques ; Gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés en fonction le 29 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : JOUDON Laurent en fonction le 29 Novembre 2016
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Référence
    BODACC B n° 20160235, annonce 2429 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).