Registrius

SCEA DE BRIANCON

SIREN 440 843 407

Siège : LE DOMAINE, Dom LA JALOUSIE BRIANCON, 37500 CRAVANT-LES-COTEAUX

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
25 janvier 2002
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
440 843 407 00014
RCS
RCS Tours 440 843 407
N° TVA intracommunautaire
FR 29 440 843 407
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
8 000 €
Date d'immatriculation
11 février 2002
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 10 février 2052
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.21ZCommerciale

    exercice d'activités réputées agricoles.

  • 01.21ZAgricole

    Culture de la vigne

Labels et certificats1

  • Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes

    Index 2025 : 85/100 · déclaré par UES UAPL

    Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2025
    1007560
    seuil légal85
    2019202020212022202320242025

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne morale
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 janvier 2026
    SIREN 775 609 787
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 janvier 2026
    Naissance : juillet 1980
Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20192020202120222023202420252026
Jérôme Yves Bernard Marie LEMASSON Gérant ?–2026
Jérôme Yves Bernard Marie LEMASSON · Gérant · début inconnu → 1 janvier 2026
Regis Franck ALCOCER Associé indéfiniment responsable ?–2026
Regis Franck ALCOCER · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → 1 janvier 2026
Jean-Michel Gerard Raoul MIGNOT Gérant 2018–2024
Jean-Michel Gerard Raoul MIGNOT · Gérant · 28 novembre 2018 → 17 avril 2024
LES CAVES DE LA LOIRE Gérant et associé indéfiniment responsable 2026–…
LES CAVES DE LA LOIRE · Gérant et associé indéfiniment responsable · 1 janvier 2026 → aujourd'hui
Manuel BLET Gérant et associé indéfiniment responsable 2026–…
Manuel BLET · Gérant et associé indéfiniment responsable · 1 janvier 2026 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

Réseau2 dirigeants · 13 entreprises liées dont 3 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • LES CAVES DE LA LOIRE
    Dirigée par Philippe Robert POTIN (Administrateur), Frederic ACKER (Directeur général délégué), DU TILLOU (Administrateur), EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DELAUNAY (Administrateur), CHARBONNIER DAVID (Administrateur), SERGE ET BRUNO SOURDAIS (Administrateur) et 19 autres
  • DU TILLOU
    Dirigée par Arnaud FLORENT (Liquidateur), Pascal Julien BRUNET (Liquidateur)
  • EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DELAUNAY
    Dirigée par Dominique Pierre DELAUNAY (Gérant)
  • CHARBONNIER DAVID
    Dirigée par Baptiste Aurélien CHARBONNIER (Gérant)
  • SERGE ET BRUNO SOURDAIS
    Dirigée par Bruno SOURDAIS (Associé indéfiniment responsable), Claire SOURDAIS (Gérant et associé indéfiniment responsable)

Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· CRAVANT-LES-COTEAUXdepuis 2002
    LE DOMAINE440 843 407 0001401.21Z3 à 5 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1G (NAF1993) → 01.21Z
    2. 1 janvier 2008Devient employeur
    3. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1G (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
CRAVANT-LES-COTEAUX : 1 établissement, actif (siège)CRAVANT-LES-COTEAUX

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    SCEA LE CORRE→SCEA DE BRIANCON
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1G (NAFRev1)→01.21Z
  3. 31 juillet 2007
    Changement de dénomination
    EARL LE CORRE→SCEA LE CORRE
  4. 31 janvier 2007
    Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
  5. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1G (NAF1993)

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Tours
    Dénomination
    SCEA de BRIANÇON
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    8 000 €
    Administration
    modification du Gérant associé indéfiniment responsable LES CAVES DE LA LOIRE ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Blet, Manuel ; Gérant partant : Lemasson, Jérôme
    Siège
    domaine la Jalousie Briançon, 37500 Cravant-les-Côteaux
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
    Référence
    BODACC B n° 20260076, annonce 2698 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Tours
    Dénomination
    SCEA de BRIANÇON
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    8 000 €
    Administration
    Gérant partant : Mignot, Jean-Michel ; nomination du Gérant : Lemasson, Jérôme
    Siège
    domaine la Jalousie Briançon, 37500 Cravant-les-Côteaux
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
    Référence
    BODACC B n° 20240076, annonce 790 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
    Dénomination
    SCEA de BRIANÇON
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    8 000 €
    Administration
    nomination du Gérant : Mignot, Jean-Michel
    Siège
    domaine la Jalousie Briançon, 37500 Cravant-les-Côteaux
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
    Référence
    BODACC B n° 20180227, annonce 524 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).