Registrius

SCEA DE L ORSIGNOL

SIREN 382 465 862

Siège : 33 rue DE LA GARE, 02240 MEZIERES-SUR-OISE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
17 mai 1991
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
382 465 862 00011
RCS
RCS Saint-Quentin 382 465 862
N° TVA intracommunautaire
FR 21 382 465 862
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
498 508,29 €
Inscription au RCS
Le 11 juillet 1991
Inscription au RAA
Le 11 juillet 1991
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
30 ans, jusqu'au 10 juillet 2120

Activité

Objet social

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, vente et transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation, et toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher à cet objet.

  • Gestion de biens

    L'exploitation de centrale de production d'énergie photovoltaïque, l''exploitation de modules photovoltaïques, la production d'électricité

  • 01.11ZAgricole

    Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

  • Agricole

    L'exploitation de centrale de production d'énergie photovoltaïque, l'exploitation de modules photovoltaïques, la production d'électricité

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20182020202220242026
Catherine Marie-Thérèse CHAUVIN Gérant et associé indéfiniment responsable ?–2018
Catherine Marie-Thérèse CHAUVIN · Gérant et associé indéfiniment responsable · début inconnu → 25 septembre 2018
Timothee Jacques Patrick DUCAUROIX Associé indéfiniment responsable ?–…
Timothee Jacques Patrick DUCAUROIX · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
SC DE L'ORGE MARIETTE Associé indéfiniment responsable ?–…
SC DE L'ORGE MARIETTE · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
Florent Paul Bernard DUCAUROIX Gérant et associé indéfiniment responsable 2018–…
Florent Paul Bernard DUCAUROIX · Gérant et associé indéfiniment responsable · 25 septembre 2018 → aujourd'hui

Réseau3 dirigeants · 3 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • SC DE L'ORGE MARIETTE
    Dirigée par Florent Paul Bernard DUCAUROIX (Gérant et associé indéfiniment responsable), Stephanie Agnes Louise DUCAUROIX (Associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissements actifs2 sur 2

  • SiègeSiège social· MEZIERES-SUR-OISEdepuis 1991
    33 rue DE LA GARE382 465 862 0001101.11Z1 ou 2 salariés2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.11Z
    2. 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)
  • Établissement· MEZIERES-SUR-OISEdepuis 2024
    21 rue DE CHATILLON382 465 862 0002901.11Z

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
MEZIERES-SUR-OISE 2 étab. · 2 actifs
00011 33 rue DE LA GARE
33 rue DE LA GARE, MEZIERES-SUR-OISE · actif du 17 mai 1991 à aujourd'hui
00029 21 rue DE CHATILLON
21 rue DE CHATILLON, MEZIERES-SUR-OISE · actif du 29 mai 2024 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
MEZIERES-SUR-OISE : 2 établissements, 2 actifs (siège)2MEZIERES-SUR-OISE

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
  2. 1 janvier 2002
    Observation du greffeRCS · n° 2

    Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

  3. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité
    Tribunal de Commerce de St-Quentin
    Dénomination
    SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE L'ORSIGNOL
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Activité
    Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, vente et transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation, et toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher à cet objet. - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - L'exploitation de centrale de production d'énergie photovoltaïque, l'exploitation de modules photovoltaïques, la production d'électricité - L'exploitation de centrale de production d'énergie photovoltaïque, l''exploitation de modules photovoltaïques, la production d'électricité
    Siège
    33 Rue de la Gare, 02240 Mézières-sur-Oise
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin
    Référence
    BODACC B n° 20240136, annonce 36 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN
    Dénomination
    SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE L'ORSIGNOL
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    498 508,29 €
    Administration
    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Chauvin, nom d'usage : Ducauroix, Catherine Marie-Thérèse ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Ducauroix, Florent Paul Bernard
    Siège
    33 rue de la Gare, 02240 Mézières-sur-Oise
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN
    Référence
    BODACC B n° 20180182, annonce 40 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).