Registrius

SCEA DE LA BROSSE

SIREN 391 808 854

Siège :
LA BROSSE, 91720 BUNO-BONNEVAUX
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

SCEA DE LA BROSSE (Société civile d'exploitation agricole) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 391 808 854, dont le siège est situé à Buno-Bonnevaux (91720). Son activité principale relève du code NAF 01.11Z (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses). Son capital social est de 275 322,93 €. Elle est dirigée par Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE (gérant et associé indéfiniment responsable) et SC JUPITERRE (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

Suivez les évolutions de cette entreprise

Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.

Surveiller cette entrepriseGratuit · alerte par email

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (91)
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
391 808 854 00015
RCS
RCS Evry 391 808 854
N° TVA intracommunautaire
FR 71 391 808 854
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
275 322,93 €
Date d'immatriculation
Début d'activité
Clôture de l'exercice
30 juin
Durée de la société
99 ans, jusqu'au
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    Activités agricoles

  • 01.11ZAgricole

    Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • SC JUPITERRE
    Dirigée par Juliette Marie Louise SERRE (Autre fonction), Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BUNO-BONNEVAUXdepuis 1993
    LA BROSSE391 808 854 0001501.11Z2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.11Z
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
BUNO-BONNEVAUX : 1 établissement, actif (siège)BUNO-BONNEVAUX

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Changement de dénomination
    EARL DE LA BROSSE→SCEA DE LA BROSSE
  2. Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
  3. Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
  4. Observation du greffeRCS · n° 10949

    Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du

  5. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Changement de dirigeants
    • Remplacement · Associé : VANDECASTEELE Pierre Arthur Bernard succède à SC JUPITERRE
    • Sortie · HERBLOT Patrick Roger Etienne, gérant associé
    Modification
    Modification survenue sur l'administration.
    Dénomination
    SCEA DE LA BROSSE
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé : VANDECASTEELE Pierre Arthur Bernard
    Activité
    Activités agricoles
    Siège
    la Brosse, 91720 Buno-Bonnevaux
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
    Référence
    BODACC B n° 20190184, annonce 2148 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant
    3 dirigeants publiés
    Dénomination
    SCEA DE LA BROSSE
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant Associé : HERBLOT Patrick Roger Etienne modification le  ; Gérant Associé : VANDECASTEELE Pierre Arthur Bernard en fonction le  ; Associé : SC JUPITERRE en fonction le
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
    Référence
    BODACC B n° 20180125, annonce 2399 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination
    • Dénomination · SCEA DE LA BROSSE
    • Forme juridique · Société civile d'exploitation agricole
    Dénomination
    SCEA DE LA BROSSE
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
    Référence
    BODACC B n° 20180125, annonce 2398 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).