SCEA DE LA BROSSE
SIREN 391 808 854
- Siège :
- LA BROSSE, 91720 BUNO-BONNEVAUX
SCEA DE LA BROSSE (Société civile d'exploitation agricole) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 391 808 854, dont le siège est situé à Buno-Bonnevaux (91720). Son activité principale relève du code NAF 01.11Z (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses). Son capital social est de 275 322,93 €. Elle est dirigée par Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE (gérant et associé indéfiniment responsable) et SC JUPITERRE (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (91)
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.11Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 391 808 854 00015
- RCS
- RCS Evry 391 808 854
- N° TVA intracommunautaire
- FR 71 391 808 854Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 275 322,93 €
- Date d'immatriculation
- Début d'activité
- Clôture de l'exercice
- 30 juin
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Activités déclarées
- Principale01.11ZCommerciale
Activités agricoles
- 01.11ZAgricole
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physiqueGérant et associé indéfiniment responsableNaissance : juillet 1976
- Personne morale
Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées
- GFA FERME DE MONTLUAT Via Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE
- SC JUPITERRE Via Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE
- SCEA DU DOMAINE DE CILLY Via Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE
- SOC CIVILE FONCIERE & AGRICOLE Via Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- SC JUPITERRE Dirigée par Juliette Marie Louise SERRE (Autre fonction), Pierre Arthur Bernard VANDECASTEELE (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.11Z
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Changement de dénominationEARL DE LA BROSSE→SCEA DE LA BROSSE
- Changement de forme juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
- Changement d'activité principale (NAF)01.1A (NAF1993)→01.11Z
- Observation du greffeRCS · n° 10949
Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→01.1A (NAF1993)
Annonces BODACC3 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Associé : VANDECASTEELE Pierre Arthur Bernard succède à SC JUPITERRE
- Sortie · HERBLOT Patrick Roger Etienne, gérant associé
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SCEA DE LA BROSSE
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé : VANDECASTEELE Pierre Arthur Bernard
- Activité
- Activités agricoles
- Siège
- la Brosse, 91720 Buno-Bonnevaux
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20190184, annonce 2148 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant3 dirigeants publiés
- Dénomination
- SCEA DE LA BROSSE
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Dirigeants publiés
- Gérant Associé : HERBLOT Patrick Roger Etienne modification le ; Gérant Associé : VANDECASTEELE Pierre Arthur Bernard en fonction le ; Associé : SC JUPITERRE en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20180125, annonce 2399 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de la dénomination
- Dénomination · SCEA DE LA BROSSE
- Forme juridique · Société civile d'exploitation agricole
- Dénomination
- SCEA DE LA BROSSE
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20180125, annonce 2398 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).