Registrius

SCEA DE OXALIS

SIREN 905 229 480

Siège : 3 rue DE L'HERMITAGE, 71150 CHASSEY-LE-CAMP

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
27 août 2021
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
905 229 480 00017
RCS
RCS Chalon-sur-Saône 905 229 480
N° TVA intracommunautaire
FR 16 905 229 480
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 000 €
Date d'immatriculation
17 novembre 2021
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 16 novembre 2120

Activité

Objet social

La société exerce des activités agricoles définies par l'article L311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Pour favoriser son activité ou son développement, elle peut effectuer toutes opérations civiles, économiques ou financières rentrant dans le cadre de son activité dans la mesure où ces opérations respectent son statut civil.

Activité déclarée

  • Principale01.21ZCommerciale

    La société exerce des activités agricoles définies par l'article L311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Pour favoriser son activité ou son développement, elle peut effectuer toutes opérations civiles, économiques ou financières rentrant dans le cadre de son activité dans la mesure où ces opérations respectent son statut civil.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

Réseau3 dirigeants · 7 entreprises liées dont 1 en commun

  • SCI DES HAUTS PARADIS
    Via Pascale Gabrielle BONNARD, Franck Dominique Gabriel FONTAINE
  • MEMENTO À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Pascale Gabrielle BONNARD
  • SCI FRANDO
    Via Franck Dominique Gabriel FONTAINE
  • Y&F ART DE LA TABLE
    Via Franck Dominique Gabriel FONTAINE
  • AD ASTRA · cessée
    Via Pascale Gabrielle BONNARD
  • AMANO · cessée
    Via Pascale Gabrielle BONNARD
  • ARTEDEN · cessée
    Via Pascale Gabrielle BONNARD

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSCEA DE OXALIS· CHASSEY-LE-CAMPdepuis 2021
    3 rue DE L'HERMITAGE905 229 480 0001701.21Z

Carte

Actif Fermé Siège
CHASSEY-LE-CAMP : 1 établissement, actif (siège)CHASSEY-LE-CAMP

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 17 novembre 2021 · Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    17 novembre 2021
    Début d'activité
    27 août 2021
    Dénomination
    SCEA de Oxalis
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    1 000 €
    Administration
    Gérant, Associé : FONTAINE Franck ; Gérant, Associé : BONNARD Pascale
    Siège
    3 Rue de l'Hermitage, 71150 Chassey-le-Camp
    Siège et établissement principal
    3 Rue de l'Hermitage, 71150 Chassey-le-Camp la société exerce des activités agricoles définies par l'article l311-1 du code rural et de la pêche maritime. pour favoriser son activité ou son développement, elle peut effectuer toutes opérations civiles, économiques ou financières rentrant dans le cadre de son activité dans la mesure où ces opérations respectent son statut civil. Origine : Création
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
    Référence
    BODACC A n° 20210227, annonce 1858 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).