Registrius

SCEA DEBOSQUE

SIREN 381 578 566

Siège : 1 place DE L'EGLISE, 02290 FONTENOY

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
1 avril 1991
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
381 578 566 00014
RCS
RCS Soissons 381 578 566
N° TVA intracommunautaire
FR 07 381 578 566
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
228 674 €
Date d'immatriculation
16 avril 1991
Début d'activité
16 avril 1991
Clôture de l'exercice
30 avril (premier exercice clos le 30 avril 2013)
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 15 avril 2041
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Agriculture générale, polyculture.

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    Agriculture générale, polyculture.

  • 01.11ZAgricole

    Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2014201620182020202220242026
Jérome François Roger DEBOSQUE Gérant ?–2014
Jérome François Roger DEBOSQUE · Gérant · début inconnu → 12 mars 2014
Baptiste Gabriel Eric DEBOSQUE Gérant et associé indéfiniment responsable ?–…
Baptiste Gabriel Eric DEBOSQUE · Gérant et associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
C & J PARTICIPATIONS Associé indéfiniment responsable ?–…
C & J PARTICIPATIONS · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
Besombes Christelle Marie-Nicole DE Gérant 2014–2014
Besombes Christelle Marie-Nicole DE · Gérant · 12 mars 2014 → 5 novembre 2014

Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • C & J PARTICIPATIONS
    Dirigée par Elise Marie Severine DEBOSQUE (Autre fonction), Soline Marie Celine Nathalie DEBOSQUE (Autre fonction), Baptiste Gabriel Eric DEBOSQUE (Autre fonction)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· FONTENOYdepuis 1991
    1 place DE L'EGLISE381 578 566 0001401.11Z3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.11Z
    2. 1 janvier 2008Devient employeur
    3. 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
FONTENOY : 1 établissement, actif (siège)FONTENOY

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    EARL DEBOSQUE→SCEA DEBOSQUE
  2. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
  4. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)
  5. 16 avril 1991
    Observation du greffeRCS

    Historique des observations RCS : JAL : L'AGRICULTEUR DE L'AISNE

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
    Dénomination
    DEBOSQUE
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Administration
    DEBOSQUE Baptiste Gabriel Eric nom d'usage : DEBOSQUE devient gérant. de BESOMBES Christelle Marie-Nicole nom d'usage : DEBOSQUE n'est plus gérant.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
    Référence
    BODACC B n° 20140213, annonce 69 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
    Dénomination
    DEBOSQUE
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Administration
    DEBOSQUE Jérome François Roger nom d'usage : DEBOSQUE n'est plus gérant. de BESOMBES Christelle Marie-Nicole nom d'usage : DEBOSQUE devient gérant.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
    Référence
    BODACC B n° 20140050, annonce 26 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de la forme juridique
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
    Dénomination
    DEBOSQUE
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
    Référence
    BODACC B n° 20130031, annonce 35 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).