SCEA DU CHARPENET
SIREN 843 836 701
Siège : 1680 route DU CHATEAU, 01800 LE MONTELLIER
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Date de création
- 1 septembre 2018
- Activité principale (NAF)
- 03.22ZAquaculture en eau douceStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 03.22Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 843 836 701 00014
- RCS
- RCS Bourg-en-Bresse 843 836 701
- N° TVA intracommunautaire
- FR 41 843 836 701Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 11 200 €
- Inscription au RCS
- Le 3 décembre 2018
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 2 décembre 2117
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Objet social
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES
Activités déclarées
- Principale03.22ZAgricole
Aquaculture en eau douce
- Agricole
Culture de céréales
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants12
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 9 autresMasquer
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableNom de naissance : BOSSAN · Naissance : juillet 1966
- Personne physiqueGérant et associé indéfiniment responsableNaissance : septembre 1951
- Personne physique
- Personne physiqueGérant et associé indéfiniment responsableDepuis le 29 mars 2024Naissance : novembre 1981
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis le 5 janvier 2024Nom de naissance : JEANSON · Naissance : mai 1946
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis le 5 janvier 2024Nom de naissance : GAY · Naissance : décembre 1969
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis le 5 janvier 2024Nom de naissance : GAY · Naissance : avril 1971
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis le 5 janvier 2024Nom de naissance : GAY · Naissance : juillet 1975
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis le 5 janvier 2024Naissance : mars 1979
Réseau8 dirigeants · 12 entreprises liées dont 2 en commun
- GFA DE ROMAGNE Via Louis Francois Joseph BOSSAN, Michele CHINELLATO, Pascal Michel Marie OBER, Isabelle Marie Helene GAY
- SOC CIVILE DES ETANGS DE CHARPENET · cessée Via Louis Francois Joseph BOSSAN, Michele CHINELLATO, Christian Frederic Denis Alix D'ADELER, Pascal Michel Marie OBER
- CUMA LE MONTELLIER Via David GRANGER
- DAVID GRANGER Via David GRANGER
- EARL DE BRAMAFAN Via David GRANGER
- GFA GRANGE NOEL Via Christian Frederic Denis Alix D'ADELER
- MAGEA À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Gaspard BOSSAN
- MAISON DU CHARPENET Via Isabelle Marie Helene GAY
- SC DES MURAILLES Via Christian Frederic Denis Alix D'ADELER
- STE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Christian Frederic Denis Alix D'ADELER
- SCEA DES ALLIEES · cessée Via Christian Frederic Denis Alix D'ADELER
- SCEA DU LIEZAN · cessée Via Christian Frederic Denis Alix D'ADELER
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 29 mars 2024Formalité au RNE
Modification du capital social
- 29 mars 2024Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- 29 mars 2024Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
- 5 janvier 2024Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
- 5 janvier 2024Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
Annonces BODACC2 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capitalTribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dénomination
- SCEA DU CHARPENET
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital
- 11 200 €
- Administration
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : D'ADELER Christian ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRANGER David
- Activité
- exploitation et Festion de biens agricoles
- Siège
- 1680 Route du Château, 01800 Le Montellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Référence
- BODACC B n° 20240105, annonce 31 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 3 décembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 3 décembre 2018
- Début d'activité
- 1 septembre 2018
- Dénomination
- SCEA DU CHARPENET
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Administration
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : D'ADELER Christian
- Siège
- 1680 route du Château, 01800 Le Montellier
- Siège et établissement principal
- 1680 route du Château, 01800 Le Montellier exploitation et festion de biens agricoles Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Référence
- BODACC A n° 20180233, annonce 10 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).