Registrius

SCEA DU TERNAIRE

SIREN 902 297 050

Siège : 19 chemin DE L'ERMITAGE, 54850 MESSEIN

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
9 août 2021
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
902 297 050 00012
RCS
RCS Nancy 902 297 050
N° TVA intracommunautaire
FR 44 902 297 050
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
3 001 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 30 janvier 20263 001 000 €
  2. 20 août 20211 000 €
Inscription au RCS
Le 16 août 2021
Durée de la société
99 ans
Particularités
Entreprise agricole · Économie sociale et solidaire

Activité

Objet social

L'acquisition, la détention, l'exploitation de tous biens viticoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de prise à bail ou selon toute autre modalité. La vente et éventuellement la transformation conformément aux usages viticoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation.

Activité déclarée

  • Principale01.21ZAgricole

    Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants9

Voir les 6 autres
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : CHAPUSOT · Naissance : janvier 1984
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : CHAPUSOT · Naissance : novembre 1987
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Naissance : avril 1959
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : FAGEOT · Naissance : mars 1954
  • Personne morale
    TROIZEFÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 25 décembre 2025
    SIREN 452 736 606
  • Personne morale
    JOCOAÀ surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilance
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 26 décembre 2025
    SIREN 994 988 525

Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées dont 6 en commun

  • ZOZIME
    Via Pierre-Antoine Vincent Nicolas CHAPUSOT, SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE ST JOSEPH, Alexandrine Lucienne Gilberte CHARONNAT, Lucille Caroline Jeanne CORNUDET, Thierry Frederic Nicolas CHAPUSOT, Martine Francoise Michele Jeanne CHAPUSOT
  • SCI JAMERAI
    Via Pierre-Antoine Vincent Nicolas CHAPUSOT, Alexandrine Lucienne Gilberte CHARONNAT, Lucille Caroline Jeanne CORNUDET, Thierry Frederic Nicolas CHAPUSOT, Martine Francoise Michele Jeanne CHAPUSOT
  • SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE ST JOSEPH
    Via Pierre-Antoine Vincent Nicolas CHAPUSOT, Alexandrine Lucienne Gilberte CHARONNAT, Lucille Caroline Jeanne CORNUDET, Thierry Frederic Nicolas CHAPUSOT, Martine Francoise Michele Jeanne CHAPUSOT
  • SCI BROTHER&SISTERS
    Via Pierre-Antoine Vincent Nicolas CHAPUSOT, Alexandrine Lucienne Gilberte CHARONNAT, Lucille Caroline Jeanne CORNUDET, Thierry Frederic Nicolas CHAPUSOT
  • HAMPIAUX SAS
    Via SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE ST JOSEPH, Alexandrine Lucienne Gilberte CHARONNAT
  • SOCIETE CIVILE DU GOLF
    Via SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE ST JOSEPH, Thierry Frederic Nicolas CHAPUSOT
  • CLINIQUE CHIRURGICALE AMBROISE PARE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via TROIZEF
  • CLINIQUE JEANNE D'ARC À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via TROIZEF
  • CLINIQUE LOUIS PASTEUR À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via TROIZEF
  • GAY LUSSAC
    Via TROIZEF
  • GINKGO À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilance
    Via TROIZEF
  • LOUIS PASTEUR SANTE
    Via TROIZEF
  • MATELOTS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via TROIZEF
  • MEDIPOLE PASTEUR
    Via TROIZEF

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE ST JOSEPH
    Dirigée par Thierry Frederic Nicolas CHAPUSOT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Alexandrine Lucienne Gilberte CHARONNAT (Associé indéfiniment responsable), Lucille Caroline Jeanne CORNUDET (Associé indéfiniment responsable), Pierre-Antoine Vincent Nicolas CHAPUSOT (Associé indéfiniment responsable), Martine Francoise Michele Jeanne CHAPUSOT (Gérant et associé indéfiniment responsable)
  • TROIZEF À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Christophe Jacques BAILLET (Gérant), Solenne PEARSON (Gérant), Maelle LECONTE (Gérant)
  • JOCOA À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Laurent Jose BARRIEUX LAURENT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Monique Isabelle Fernande BARRIEUX (Associé indéfiniment responsable), Océane Diane Adélie GALVEZ (Associé indéfiniment responsable), Anna Marie Carmen BARRIEUX (Associé indéfiniment responsable), Coline Nina Esmeralda GALVEZ (Associé indéfiniment responsable), Joséphine Adrienne Simone PANIS (Associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissements actifs3 sur 4

  • SiègeSiège social· MESSEINdepuis 2021
    19 chemin DE L'ERMITAGE902 297 050 0001201.21Z
  • DOMAINE AMIDO· TAVELdepuis 2025
    LE PALAIS NORD902 297 050 0004601.21Z
  • Établissement· CHATEAUNEUF-DU-PAPEdepuis 2023
    23 avenue DU GENERAL DE GAULLE902 297 050 0002001.21Z1 ou 2 salariés
Voir les 4 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20222023202420252026
MESSEIN 1 étab. · 1 actif
00012 19 chemin DE L'ERMITAGE
19 chemin DE L'ERMITAGE, MESSEIN · actif du 9 août 2021 à aujourd'hui
CHATEAUNEUF-DU-PAPE 1 étab. · 1 actif
00020 23 avenue DU GENERAL DE GAULLE
23 avenue DU GENERAL DE GAULLE, CHATEAUNEUF-DU-PAPE · actif du 14 mars 2023 à aujourd'hui
LA LANDE DE FRONSAC 1 étab.
00038 Route DE LA COMMANDERIE
DOMAINE AMIDO, Route DE LA COMMANDERIE, LA LANDE DE FRONSAC · 31 janvier 2025 → 31 janvier 2025
TAVEL 1 étab. · 1 actif
00046 783 route DE LA COMMANDERIE
DOMAINE AMIDO, 783 route DE LA COMMANDERIE, TAVEL · actif du 31 janvier 2025 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
LA LANDE DE FRONSAC : 1 établissement, ferméMESSEIN : 1 établissement, actif (siège)2 établissements, 2 actifs CHATEAUNEUF-DU-PAPE : 1 TAVEL : 12LA LANDE DE FRONSACMESSEINCHATEAUNEUF-DU-PAPE +1

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 26 décembre 2025
    Changement de dénomination
    DOMAINE CHAPUSOT→SCEA DU TERNAIRE
  2. 26 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de la personne morale

  3. 26 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  4. 23 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification du capital social

  5. 17 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Voir les 4 changements plus anciens
  1. 31 janvier 2025
    Formalité au RNE

    PMF Ouverture d’un nouvel établissement

  2. 31 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Transfert d’un établissement

  3. 14 mars 2023
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  4. 14 mars 2023
    Formalité au RNE

    Transfert d’un établissement

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation) et l'administration
    Tribunal des Activités Economiques de Nancy
    Dénomination
    SCEA DU TERNAIRE
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    3 001 000 €
    Administration
    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : TROIZEF ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : JOCOA
    Siège
    19 chemin de l'Ermitage, 54850 Messein
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
    Référence
    BODACC B n° 20260020, annonce 1715 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    de DOMAINE AMIDO · 230 000 € · Tribunal de Commerce de Nîmes
    Début d'activité
    31 janvier 2025
    Descriptif
    Acte Authentique en date du 31/01/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : LE PALAI NORD 30126 TAVEL. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Chemin de l'Ermitage 54850 MESSEIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
    Publicité légale
    Le Réveil du Midi, le 19 février 2025
    Oppositions
    Auprès de la selarl Balincourt sis à nîmes (30) - 29 rue des lombards
    Dénomination
    DOMAINE CHAPUSOT
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Siège
    19 Chemin De l'Ermitage, 54850 Messein
    Etablissement principal
    le Palai Nord, 783 Route De la Commanderie, 30126 Tavel Vinification et vente de la production Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 230000 EUR
    Précédent propriétaire
    DOMAINE AMIDO
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
    Référence
    BODACC A n° 20250039, annonce 1123 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 16 août 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    16 août 2021
    Début d'activité
    9 août 2021
    Dénomination
    DOMAINE CHAPUSOT
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    1 000 €
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE SAINT JOSEPH
    Siège
    19 Chemin de L'Ermitage, 54850 Messein
    Siège et établissement principal
    19 Chemin de L'Ermitage, 54850 Messein l'acquisition, la détention, l'exploitation de tous biens viticoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de prise à bail ou selon toute autre modalité. la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages viticoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation. Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
    Référence
    BODACC A n° 20210162, annonce 523 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).