Registrius
ConnexionS'inscrireCréer un compte

SCEA LES 3 PUITS

SIREN 385 193 677

Siège : HAMEAU LES GAPS, 84410 FLASSAN

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
1 janvier 1992
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
0 salarié
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
385 193 677 00015
RCS
RCS 385 193 677
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 61 385 193 677
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
46 268,28 €
Date d'immatriculation
7 juillet 1992
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 6 juillet 2042
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.21ZCommerciale

    EXPLOITATION AGRICOLE

  • 01.21ZAgricole

    Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· FLASSANdepuis 1992
    HAMEAU LES GAPS385 193 677 0001501.21Z0 salarié4 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1G (NAFRev1) → 01.21Z
    2. 1 janvier 2006Changement d'activité principale (NAF) : 01.1F (NAF1993) → 01.1G (NAFRev1)
    3. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.1F (NAF1993)
    4. 25 décembre 1992Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
FLASSAN : 1 établissement, actif (siège)FLASSAN

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 303 500.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 46 268.28 EUR

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1G (NAFRev1)→01.21Z
  4. 1 janvier 2006
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1F (NAFRev1)→01.1G (NAFRev1)
  5. 1 janvier 2005
    Changement de dénomination
    GAEC HAMEAU DES GAPS→SCEA LES 3 PUITS
Voir les 4 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2005
    Changement de forme juridique
    Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)→Société civile d'exploitation agricole
  2. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.1F (NAF1993)
  3. 28 décembre 1999
    Observation du greffeRCS · n° 3788

    ANCIEN GERANT : CONSTANT ROBERT NOUVEAU : GARNERO JOSETTE EPSE CONSTANT A COMPTER DU 25 NOVEMBRE 1999

  4. 25 décembre 1992
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).