Registrius

SCI A.T.C.

SIREN 377 666 433

Siège : 12 rue DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
5 avril 1990
Activité principale (NAF)
68.20ALocation de logementsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
377 666 433 00026
RCS
RCS Dijon 377 666 433
N° TVA intracommunautaire
FR 26 377 666 433
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 524,49 €
Date d'immatriculation
23 avril 1990
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 22 avril 2040

Activité

Activité déclarée

  • 68.20AGestion de biens

    Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants4

Voir les 1 autres
  • Personne morale
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 819 077 603

Réseau4 dirigeants · 14 entreprises liées dont 1 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • HOLDING MICHEA
    Dirigée par Damien Jean Charles MICHEA (Gérant)
  • IMHOTEP
    Dirigée par Jean-Christophe Jacques Franco MERCUSOT (Président)

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· QUETIGNYdepuis 1992
    12 rue DES ARTISANS377 666 433 0002668.20A2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2A (NAF1993) → 68.20A
    2. 25 décembre 1992Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2A (NAF1993)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
QUETIGNY 2 étab. · 1 actif
00018 31 allee DU SUCHOT
31 allee DU SUCHOT, QUETIGNY · actif du 5 avril 1990 au 14 janvier 1992
00026 12 rue DES ARTISANS
12 rue DES ARTISANS, QUETIGNY · actif du 15 janvier 1992 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
QUETIGNY : 2 établissements, 1 actif (siège)2QUETIGNY

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2A (NAF1993)→68.20A
  2. 23 janvier 1992
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR

  3. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2A (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Dénomination
    SCI A.T.C.
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Administration
    Gérant : MERCUSOT Jean-Christophe ; Gérant : MICHEA Damien ; Associé indéfiniment responsable : IMHOTEP ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING MICHEA
    Activité
    Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.
    Siège
    Zac du Champ aux Métiers, 12 Rue des Artisans, 21800 Quetigny
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Référence
    BODACC B n° 20210016, annonce 450 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).