Registrius

SCI CHAMPS CHARBON

SIREN 379 701 444

Siège : Rue DE CHAMPAGNOLE, 25560 FRASNE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
11 octobre 1990
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
379 701 444 00018
RCS
RCS Besançon 379 701 444
N° TVA intracommunautaire
FR 73 379 701 444
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
50 856,99 €
Date d'immatriculation
31 octobre 1990
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 30 octobre 2089

Activité

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    L'acquisition, la propriété, l'administration par bail, location ou autre ment d'un immeuble sis à Frasne rue de Champagnole.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : DAYET · Naissance : octobre 1968
  • Personne morale
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 304 602 956
  • Personne morale
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 839 943 891

Réseau3 dirigeants · 10 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • COOPERATIVE U
    Dirigée par Dominique Albert Pascal SCHELCHER (Président-directeur général), Alban GRAZELIE (Administrateur), Nicolas Guy Jean Bringer BRINGER (Administrateur), Sebastien Irenee Astere DIERICK (Administrateur), Philippe Michel Gabriel Marie GOULARD (Administrateur), Dominique Jean Gerard MORIN (Administrateur) et 15 autres
  • NDM HOLDING
    Dirigée par Nadine MAGDELAINE (Président)

Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· FRASNEdepuis 1990
    Rue DE CHAMPAGNOLE379 701 444 0001868.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
FRASNE : 1 établissement, actif (siège)FRASNE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  2. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Dénomination
    SCI CHAMPS CHARBON
    Forme juridique
    Société civile
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGDELAINE Nadine né(e) DAYET
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20180179, annonce 1040 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Dénomination
    SCI CHAMPS CHARBON
    Forme juridique
    Société civile
    Administration
    Gérant non associé : FUSARO Simone
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20080149, annonce 470 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).