Registrius

SCI DE MOLLEMANT

SIREN 311 168 256

Siège : 794 chemin DU DOMAINE DE MOLLEMANT, 42360 PANISSIERES

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
1 octobre 2002
Activité principale (NAF)
68.20ALocation de logementsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
311 168 256 00031
RCS
RCS Saint etienne 311 168 256
N° TVA intracommunautaire
FR 60 311 168 256
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 525 €
Date d'immatriculation
10 octobre 2002
Début d'activité
1 janvier 1981
Durée de la société
25 ans, jusqu'au 24 avril 2077

Activité

Objet social

gestion du domaine familial

Activité déclarée

  • Principale68.20AGestion de biens

    gestion du domaine familial

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Depuis le 20 mars 2026
    Nom de naissance : CHEYLUS · Naissance : août 1944
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : CHEYLUS · Naissance : mai 1955
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : octobre 1945
Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
nov.2026marsmaijuil.sept.nov.
Jean-Francois Marie CHEYLUS 2 mandats · en cours
Gérant ?–2026
Jean-Francois Marie CHEYLUS · Gérant · début inconnu → 28 septembre 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable ?–…
Jean-Francois Marie CHEYLUS · Gérant et associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
Veronique FESSY 2 mandats · en cours
Autre fonction ?–2026
Veronique FESSY · Autre fonction · début inconnu → 28 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable ?–…
Veronique FESSY · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
Marie-Helene Edith PACALLET 2 mandats · en cours
Autre fonction ?–2026
Marie-Helene Edith PACALLET · Autre fonction · début inconnu → 28 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable 2026–…
Marie-Helene Edith PACALLET · Associé indéfiniment responsable · 20 mars 2026 → aujourd'hui
  • Personne physique
    Gérant
    Jusqu'au 28 septembre 2026
    Naissance : octobre 1945
  • Personne physique
    Autre fonction
    Jusqu'au 28 septembre 2026
    Nom de naissance : CHEYLUS · Naissance : mai 1955
  • Personne physique
    Autre fonction
    Jusqu'au 28 septembre 2026
    Nom de naissance : CHEYLUS · Naissance : août 1944

Réseau3 dirigeants · 1 entreprise liée

  • D'O · cessée
    Via Marie-Helene Edith PACALLET

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· PANISSIERESdepuis 2002
    794 chemin DU DOMAINE DE MOLLEMANT311 168 256 0003168.20A2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.3E (NAF1993) → 68.20A
    2. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.3E (NAF1993)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
SAINT-ETIENNE 1 étab.
00023 23 avenue DE LA LIBERATION
23 avenue DE LA LIBERATION, SAINT-ETIENNE · actif du 1 janvier 1981 au 15 juin 1992
PANISSIERES 1 étab. · 1 actif
00031 794 chemin DU DOMAINE DE MOLLEMANT
794 chemin DU DOMAINE DE MOLLEMANT, PANISSIERES · actif du 1 octobre 2002 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège PANISSIERES : 1 SAINT-ETIENNE : 12PANISSIERES +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS · n° 3

    : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    SCI MOLLEMANT→SCI DE MOLLEMANT
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.3E (NAF1993)→68.20A
  4. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.3C (NAF1993)→70.3E (NAF1993)
  5. 10 octobre 2002
    Observation du greffeRCS · n° 2

    Historique des observations depuis le 10/10/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1253 le 10/10/2002

Voir les 4 changements plus anciens
  1. 1 octobre 2002
    Reprise d'activité
  2. 1 octobre 2002
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→SCI
  3. 1 octobre 2002
    Transfert du siège
    non renseigné→PANISSIERES, 794 chemin DU DOMAINE DE MOLLEMANT
  4. 25 décembre 1981
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.3C (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification de représentant
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
    Dénomination
    S. C. I. DE MOLLEMANT
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Administration
    Gérant : CHEYLUS Jean-François Marie modification le 13 Février 2012 Associé : CHEYLUS Jean-François Marie Associé : CHEYLUS Marie-Hélène Edith Associé : MICHEL Cathy Associé : CHEYLUS Véronique
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
    Référence
    BODACC B n° 20120036, annonce 733 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).