SCI DES NOUES
SIREN 449 515 766
- Siège :
- MME VANDROUX FRANCOISE, HARAS DES NOUES, 21700 BAGNOT
SCI DES NOUES (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 449 515 766, dont le siège est situé à Bagnot (21700). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 120 €. Elle est dirigée par Muhammad Ben Mustafa VALSAN (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (21)
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 449 515 766 00011
- RCS
- RCS Dijon 449 515 766
- N° TVA intracommunautaire
- FR 57 449 515 766Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 120 €
- Date d'immatriculation
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Activité déclarée
- 68.20BGestion de biens
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus spécialement d'un tènement immobilier à usage d'habitation sis à Bagnot lieudit "pré au Péré"
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- IMMOBILIERE 619 Via Muhammad Ben Mustafa VALSAN
- SCEA ELEVAGE RIH EL JANOUB À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Muhammad Ben Mustafa VALSAN
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social449 515 766 0001168.20B—MME VANDROUX FRANCOISE, HARAS DES NOUES, 21700 BAGNOTSiègeSiège social· BAGNOTdepuis 2003MME VANDROUX FRANCOISE449 515 766 0001168.20B2 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAFRev1) → 68.20B
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAFRev1)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
En application du décret n° 2008-146 en date du , modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au . Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- Changement d'activité principale (NAF)70.2C (NAFRev1)→68.20B
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.2C (NAFRev1)
Annonces BODACC1 annonce
- ModificationsListe des dirigeants publiée1 dirigeant publié
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SCI DES NOUES
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Dirigeants publiés
- Gérant(e) : VALSAN Muhammad, Ben, Mustafa
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Référence
- BODACC B n° 20100208, annonce 140 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).