Registrius

SCI DES NOUES

SIREN 449 515 766

Siège :
MME VANDROUX FRANCOISE, HARAS DES NOUES, 21700 BAGNOT
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

SCI DES NOUES (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 449 515 766, dont le siège est situé à Bagnot (21700). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 120 €. Elle est dirigée par Muhammad Ben Mustafa VALSAN (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (21)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
449 515 766 00011
RCS
RCS Dijon 449 515 766
N° TVA intracommunautaire
FR 57 449 515 766
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
120 €
Date d'immatriculation
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus spécialement d'un tènement immobilier à usage d'habitation sis à Bagnot lieudit "pré au Péré"

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BAGNOTdepuis 2003
    MME VANDROUX FRANCOISE449 515 766 0001168.20B2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAFRev1) → 68.20B
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAFRev1)

Carte

Actif Fermé Siège
BAGNOT : 1 établissement, actif (siège)BAGNOT

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du , modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au . Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAFRev1)→68.20B
  3. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAFRev1)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Liste des dirigeants publiée
    1 dirigeant publié
    Modification
    Modification survenue sur l'administration
    Dénomination
    SCI DES NOUES
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Dirigeants publiés
    Gérant(e) : VALSAN Muhammad, Ben, Mustafa
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Référence
    BODACC B n° 20100208, annonce 140 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).