Registrius

SCI JT

SIREN 380 235 812

Siège : PARC D AFFAIRES DU BIEF, FORQUEVAUX, 01600 TREVOUX

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
12 décembre 1990
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
380 235 812 00019
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 380 235 812
N° TVA intracommunautaire
FR 58 380 235 812
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
45 734,71 €
Date d'immatriculation
27 décembre 1990
Début d'activité
27 décembre 1990
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 26 décembre 2040

Activité

Activité déclarée

  • Principale68.20BCommerciale

    PRISE A BAIL EXPLOITATION PROPRIETE ADMINISTRATION D IMMEUBLES

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

Réseau3 dirigeants · 14 entreprises liées dont 4 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· TREVOUXdepuis 1990
    PARC D AFFAIRES DU BIEF380 235 812 0001968.20B5 changements ▾
    1. 6 juin 2026Devient employeur
    2. 31 mai 2018N'emploie plus de salariés
    3. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAFRev1) → 68.20B
    4. 1 janvier 2005Devient employeur
    5. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
TREVOUX : 1 établissement, actif (siège)TREVOUX

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  2. 27 décembre 1990
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR

  3. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Dénomination
    SCI JT
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSAT Gilbert Alexandre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSAT Thierry, Jacques, André
    Activité
    PRISE A BAIL EXPLOITATION PROPRIETE ADMINISTRATION D IMMEUBLES
    Siège
    Parc D Affaires du Bief Forquevaux, 01600 Trévoux
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20240149, annonce 13 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).