Registrius

SCI L OISELET

SIREN 449 303 650

Siège : 24 chemin DE LA ROCHIERE, 88520 BAN-DE-LAVELINE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile
Date de création
23 juin 2003
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
449 303 650 00039
RCS
RCS Epinal 449 303 650
N° TVA intracommunautaire
FR 29 449 303 650
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
500 €
Date d'immatriculation
9 juillet 2003
Début d'activité
9 juillet 2003
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 8 juillet 2053

Activité

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • SC DUCHAINE
    Dirigée par Jean-Pierre Marie DUCHAINE (Gérant et associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· BAN-DE-LAVELINEdepuis 2022
    24 chemin DE LA ROCHIERE449 303 650 0003968.20B
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
AGNETZ 1 étab.
00013 60 rue DES BUTTES
60 rue DES BUTTES, AGNETZ · actif du 23 juin 2003 au 20 mai 2018
BAN-DE-LAVELINE 2 étab. · 1 actif
00021 19 QUEBRUX
19 QUEBRUX, BAN-DE-LAVELINE · actif du 21 mai 2018 au 5 mai 2022
00039 24 chemin DE LA ROCHIERE
24 chemin DE LA ROCHIERE, BAN-DE-LAVELINE · actif du 6 mai 2022 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
AGNETZ : 1 établissement, ferméBAN-DE-LAVELINE : 2 établissements, 1 actif (siège)2AGNETZBAN-DE-LAVELINE

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 6 mai 2022
    Transfert du siège
    BAN-DE-LAVELINE, 19 QUEBRUX→BAN-DE-LAVELINE, 24 chemin DE LA ROCHIERE
  2. 27 juillet 2018
    Observation du greffeRCS · n° 7

    RADIATION d'office par suite du transfert du siège au "19 Quebrux 88520 BAN DE LAVELINE" RCS EPINAL le 21-05-2018

  3. 21 mai 2018
    Transfert du siège
    AGNETZ, 60 rue DES BUTTES→BAN-DE-LAVELINE, 19 QUEBRUX
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAFRev1)→68.20B
  5. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAFRev1)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    transfert du siège social
    Tribunal de Commerce d'Epinal
    Début d'activité
    9 juillet 2003
    Dénomination
    S.C.I. L'OISELET
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Administration
    Gérant, Associé : DUCHAINE Jean-Pierre, Marie
    Activité
    Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
    Siège
    24 Chemin de la Rochière, 88520 Ban-de-Laveline
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
    Référence
    BODACC B n° 20220104, annonce 2292 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
    Immatriculée le 26 juillet 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
    Immatriculation
    26 juillet 2018
    Début d'activité
    9 juillet 2003
    Descriptif
    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
    Dénomination
    S.C.I. L'OISELET
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Capital
    500 €
    Administration
    Gérant, Associé : DUCHAINE Jean-Pierre, Marie
    Siège
    19 Quebrux, 88520 Ban-de-Laveline
    Etablissement principal
    19 Quebrux, 88520 Ban-de-Laveline Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
    Référence
    BODACC A n° 20180142, annonce 1162 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).