SCI LE BRUSC 4D
SIREN 513 534 297
Siège : 5 impasse DES VIOLETTES, 42570 SAINT-HEAND
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- 23 juin 2009
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 513 534 297 00017
- RCS
- RCS Saint Etienne 513 534 297
- N° TVA intracommunautaire
- FR 15 513 534 297Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 561 300 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 15 mars 2026561 300 €
- 19 juillet 20091 500 €
- Date d'immatriculation
- 6 juillet 2009
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 5 juillet 2108
Activité
Objet social
Acquisition, administration, gestion et entretien de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.
Activité déclarée
- 68.20BGestion de biens
Acquisition, administration, gestion et entretien de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis le 23 décembre 2025Naissance : novembre 1978
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau3 dirigeants · 3 entreprises liées
- SCI ATTRIBUTION VAL D OR Via la société
- YOHAN DEPALLE Via Yohan Jean Julien DEPALLE
- YO WEB · cessée Via Yohan Jean Julien DEPALLE
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
ÉtablissementAdresseNAFEffectifCréé le
Carte
Actif Fermé Siège
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Annonces BODACC3 annonces
- ModificationsModification du capitalTribunal de Commerce de St-Etienne
- Dénomination
- SCI LE BRUSC 4D
- Forme juridique
- Société Civile Immobilière
- Capital
- 561 300 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20260051, annonce 2570 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dénomination
- SCI LE BRUSC 4D
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Administration
- Associé : SAUMET Claire Renée Luce modification le 16 Mars 2012 Associé : DEPALLE Natacha Jeanine Michèle Associé : DEPALLE Yohan Jean Julien Gérant : SAUMET Claire Renée Luce en fonction le 16 Mars 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20120061, annonce 1067 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 6 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 6 juillet 2009
- Début d'activité
- 23 juin 2009
- Dénomination
- SCI LE BRUSC 4D
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital
- 1 500 €
- Administration
- Gérant : DEPALLE Gilbert Antoine Claude. Associé : DEPALLE Gilbert Antoine Claude. Associé : SAUMET Claire Renée Luce. Associé : DEPALLE Natacha Jeanine Michèle. Associé : DEPALLE Yohan Jean Julien.
- Siège
- 5 impasse des Violettes, 42570 Saint-Héand
- Siège social et établissement principal
- 5 impasse des Violettes, 42570 Saint-Héand Acquisition, administration, gestion et entretien de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC A n° 20090136, annonce 591 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).