Registrius
ConnexionS'inscrireCréer un compte

SCI LES TILLEULS

SIREN 341 552 768

Siège : 25770 FRANOIS

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Date de création
1 juillet 1987
Activité principale (NAF)
41.10DSupports juridiques de programmesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.32G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
341 552 768 00010
RCS
RCS Besançon 341 552 768
N° TVA intracommunautaire
FR 77 341 552 768
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 524,49 €
Date d'immatriculation
30 juin 1987
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 29 juin 2037

Activité

Objet social

La propriété, l'acquisition de tous terrains et immeubles à usage industriel, commerce ou d'habitation, et notamment la propriété d'un terrain sis à Franois, zone artisanale, lieudit au bois.

Activité déclarée

  • Principale41.10DCommerciale

    La propriété, l'acquisition de tous terrains et immeubles à usage industriel, commerce ou d'habitation, et notamment la propriété d'un terrain sis à Franois, zone artisanale, lieudit au bois.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants3

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : mai 1973
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Nom de naissance : LEZA MAY · Naissance : juin 1973
  • Personne morale
    SMVBÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 501 640 981

Réseau3 dirigeants · 3 entreprises liées

  • MASSERIA PERE ET FILS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Simon Rody MASSERIA
  • SMVB À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Simon Rody MASSERIA
  • FIDES 9 · cessée
    Via Simon Rody MASSERIA

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • SMVB À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Simon Rody MASSERIA (Gérant et associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· FRANOISdepuis 1987
    341 552 768 0001041.10D2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.1D (NAF1993) → 41.10D
    2. 25 décembre 1987Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.1D (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
FRANOIS : 1 établissement, actif (siège)FRANOIS

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.1D (NAF1993)→41.10D
  2. 25 décembre 1987
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.1D (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Dénomination
    Sci LES TILLEULS
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Administration
    Gérant associé : MASSERIA Simon
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20120217, annonce 742 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).