Registrius

SCI MOZART

SIREN 347 768 517

Siège : 3 route DE FRANOIS, 25000 BESANCON

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
6 août 1988
Activité principale (NAF)
68.20ALocation de logementsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
347 768 517 00034
RCS
RCS Besançon 347 768 517
N° TVA intracommunautaire
FR 44 347 768 517
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
914,69 €
Date d'immatriculation
22 août 1988
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 21 août 2038

Activité

Activité déclarée

  • 68.20AGestion de biens

    L'acquisition de terrains, la construction sur ces terrains de bâtiments à usage commercial, professionnel ou d'habitation en vue de la location.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Gérant
    Naissance : février 1944
  • Personne morale
    SODITHIS
    Autre fonction

Réseau2 dirigeants · 11 entreprises liées dont 2 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· BESANCONdepuis 2024
    3 route DE FRANOIS347 768 517 0003468.20A
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
BEURE 1 étab.
00018 5 route DE LYON
5 route DE LYON, BEURE · actif du 6 août 1988 au 25 avril 2010
CHEMAUDIN ET VAUX 1 étab.
00026 1 rue CLAUDE GIRARD
1 rue CLAUDE GIRARD, CHEMAUDIN ET VAUX · actif du 26 avril 2010 au 15 mars 2024
BESANCON 1 étab. · 1 actif
00034 3 route DE FRANOIS
3 route DE FRANOIS, BESANCON · actif du 16 mars 2024 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 1 actif, dont le siège BESANCON : 1 BEURE : 1 CHEMAUDIN ET VAUX : 13BESANCON +2

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 26 avril 2010
    Transfert du siège
    BEURE, 5 route DE LYON→BESANCON, 3 route DE FRANOIS
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2A (NAF1993)→68.20A
  3. 25 décembre 1988
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2A (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social
    Tribunal de Commerce de Besançon
    Début d'activité
    16 mars 2024
    Dénomination
    SCI MOZART
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Activité
    L'acquisition de terrains, la construction sur ces terrains de bâtiments à usage commercial, professionnel ou d'habitation en vue de la location.
    Siège
    3 Route de Franois, 25000 Besançon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC B n° 20240058, annonce 409 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Transfert du siège social
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Dénomination
    SCI MOZART
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Siège
    Parc de l'Echange, 1 rue Claude Girard, 25770 Vaux-les-Prés
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20100113, annonce 372 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).