SCI RAPHAEL
SIREN 417 616 810
- Siège :
- 15 bis rue DU SEULT, 25290 ORNANS
SCI RAPHAEL (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 417 616 810, dont le siège est situé à Ornans (25290). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 1 524,49 €. Elle est dirigée par Raphael Michel Felix ARROYOS (associé indéfiniment responsable), Rachel ARROYOS (gérant et associé indéfiniment responsable) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 417 616 810 00020
- RCS
- RCS Besançon 417 616 810
- N° TVA intracommunautaire
- FR 91 417 616 810Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 524,49 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Activité déclarée
- Principale68.20BGestion de biens
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne physiqueGérant et associé indéfiniment responsableNom de naissance : GERVAIS · Naissance : novembre 1949
- Personne physique
Réseau3 dirigeants · 5 entreprises liées
- GROUPE FRED AK Via Frederic Bernard Emmanuel ARROYOS
- RAPHAELSONIA Via Raphael Michel Felix ARROYOS
- SCI FREDERIC Via Rachel ARROYOS
- RAPHAEL ARROYOS · cessée Via Raphael Michel Felix ARROYOS
- UN COIN DE POTAGER · cessée Via Frederic Bernard Emmanuel ARROYOS
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeSiège social417 616 810 0002068.20B—15 bis rue DU SEULT, 25290 ORNANSSiègeSiège social· ORNANSdepuis 202115 bis rue DU SEULT417 616 810 0002068.20B
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
- N[ SIRET : 417 616 810 00012 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE) LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
- Transfert du siègeORNANS, Chemin TREBUCHOT→ORNANS, 15 bis rue DU SEULT
- Changement d'activité principale (NAF)70.2C (NAF1993)→68.20B
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.2C (NAF1993)
Annonces BODACC1 annonce
- ModificationsModification survenue sur l'administration, transfert du siège social
- Siège · Chemin de Trebuchot, 25290 Ornans
4 dirigeants publiés- Dénomination
- SCI RAPHAEL
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé : ARROYOS Rachel ; Associé indéfiniment responsable : ARROYOS Raphaël ; Associé indéfiniment responsable : ARROYOS Frédéric
- Siège
- Chemin de Trebuchot, 25290 Ornans
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Référence
- BODACC B n° 20220020, annonce 476 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).