Registrius

SCI RAPHAEL

SIREN 417 616 810

Siège :
15 bis rue DU SEULT, 25290 ORNANS
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SCI RAPHAEL (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 417 616 810, dont le siège est situé à Ornans (25290). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 1 524,49 €. Elle est dirigée par Raphael Michel Felix ARROYOS (associé indéfiniment responsable), Rachel ARROYOS (gérant et associé indéfiniment responsable) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
417 616 810 00020
RCS
RCS Besançon 417 616 810
N° TVA intracommunautaire
FR 91 417 616 810
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 524,49 €
Date d'immatriculation
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Activité déclarée

  • Principale68.20BGestion de biens

    Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

Réseau3 dirigeants · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· ORNANSdepuis 2021
    15 bis rue DU SEULT417 616 810 0002068.20B
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
ORNANS 2 étab. · 1 actif
00012 Chemin TREBUCHOT
Chemin TREBUCHOT, ORNANS · actif du 1 janvier 1998 au 7 décembre 2021
00020 15 bis rue DU SEULT
15 bis rue DU SEULT, ORNANS · actif du 8 décembre 2021 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
ORNANS : 2 établissements, 1 actif (siège)2ORNANS

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Observation du greffeRCS

    - N[ SIRET : 417 616 810 00012 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE) LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR

  2. Transfert du siège
    ORNANS, Chemin TREBUCHOT→ORNANS, 15 bis rue DU SEULT
  3. Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  4. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social
    • Siège · Chemin de Trebuchot, 25290 Ornans
    4 dirigeants publiés
    Dénomination
    SCI RAPHAEL
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé : ARROYOS Rachel ; Associé indéfiniment responsable : ARROYOS Raphaël ; Associé indéfiniment responsable : ARROYOS Frédéric
    Siège
    Chemin de Trebuchot, 25290 Ornans
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC B n° 20220020, annonce 476 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).