Siège : COMMUNAL DES CHARRIERES, 25500 NOEL-CERNEUX
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
8 rue ALFRED DE VIGNY, BESANCON · actif du 17 mai 2004 au 3 octobre 2012
NOEL-CERNEUX1 étab. · 1 actif
NOEL-CERNEUX · 4 octobre 2012 → aujourd'hui
00025COMMUNAL DES CHARRIERES
COMMUNAL DES CHARRIERES, NOEL-CERNEUX · actif du 4 octobre 2012 à aujourd'hui
Historique et annonces légales
Historique
26 juillet 2021
Observation du greffeRCS
Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
22 juillet 2021
Observation du greffeRCS · n° 5251
Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021
7 mars 2018
Observation du greffeRCS
Début d'activité TC BESANCON : 17/05/2004 Modification de la gérance au 04/10/2012 Ancienne mention : FRACHEBOIS Patrick Nouvelle mention : DROMARD Olivier Modification des associés au 04/10/2012 Ancienne mention : SARL SOFAGEP - SARL VECTOR Nouvelle mention : SARL DOLTIP
26 novembre 2012
Observation du greffeRCS
Début d'activité TC BESANCON : 17/05/2004 Modification de la gérance au 04/10/2012 Ancienne mention : FRACHEBOIS Patrick Nouvelle mention : DROMARD Olivier Modification des associés au 04/10/2012 Ancienne mention : SARL SOFAGEP - SARL VECTOR Nouvelle mention : SARL DOLTIP
4 octobre 2012
Transfert du siège
BESANCON, 8 rue ALFRED DE VIGNY→NOEL-CERNEUX, COMMUNAL DES CHARRIERES
Voir les 2 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
1 janvier 2008
Changement d'activité principale (NAF)
70.2C (NAFRev1)→68.20B
25 décembre 2004
Changement d'activité principale (NAF)
non renseigné→70.2C (NAFRev1)
Annonces BODACC2 annonces
Immatriculations
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculée le 8 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation
8 novembre 2012
Début d'activité
4 octobre 2012
Descriptif
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Communal des Charrières, 25500 Noël-Cerneux
Acquisition d'immeubles pour la location, gestion et administration de biens
Origine : Transfert d'établissement