SCM ORTHO TRAPPES
SIREN 440 813 582
- Siège :
- 14 rue CASTIGLIONE DEL LAGO, 78190 TRAPPES
SCM ORTHO TRAPPES (Société civile de moyens) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 440 813 582, dont le siège est situé à Trappes (78190). Son activité principale relève du code NAF 82.19Z (photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau). Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 650 €. Elle est dirigée par Frederic BUSSIERE (gérant), Xavier Pierre DELPIT (autre fonction) et 13 autres dirigeants, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 82.19ZPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureauStatistiques du secteurSuivre les concurrents (78)
- Activité principale (NAF 2025)
- 82.10Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 440 813 582 00010
- RCS
- RCS Versailles 440 813 582
- N° TVA intracommunautaire
- FR 85 440 813 582Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 650 €
Évolution du capital (12 montants publiés)Masquer l'évolution
- 650 €
- 600 €
- 550 €
- 500 €
- 450 €
- 500 €
- 550 €
- 600 €
- 650 €
- 600 €
- 550 €
- 400 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
La société a pour objet exclusif de faciliter l'activité professionnelle de ses membres, par la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de leur profession, sans que la société puisse elle-même exercer cette profession.
Activité déclarée
- Principale82.19ZCommerciale
Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants15
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physiqueGérant et associé indéfiniment responsableNaissance : mars 1979
Voir les 12 autres
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne moraleDR FREDERIC BUSSIERE ET ASSOCIESÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceAutre fonctionSIREN 441 205 812
- Personne moraleDOCTEUR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIESÀ surveillerÀ surveiller7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceAutre fonctionSIREN 440 585 925
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées dont 5 en commun
- SCM ASSISTANCE OPERATOIRE · cessée Via Frederic BUSSIERE, Xavier Pierre DELPIT, Gildas Herve Jean-Francois Wilfrid DUCHARNE, Michel Daniel VERCOUTERE, Fabien Georges WALLACH, David Abraham ZBILI
- SCM BLOC OPERATOIRE Via Xavier Pierre DELPIT, Gildas Herve Jean-Francois Wilfrid DUCHARNE, Michel Daniel VERCOUTERE, DR FREDERIC BUSSIERE ET ASSOCIES
- SCM SOS MAINS Via Xavier Pierre DELPIT, Michel Daniel VERCOUTERE, Fabien Georges WALLACH, David Abraham ZBILI
- CHIRURGIE DE LA MAIN · cessée Via Xavier Pierre DELPIT, Michel Daniel VERCOUTERE, Fabien Georges WALLACH
- WESTAPP · cessée Via Frederic BUSSIERE, Fabien Georges WALLACH
- ARTZAFRED À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic BUSSIERE
- BUSSIERE INVEST À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 42 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic BUSSIERE
- CABINET DU DOCTEUR XAVIER DELPIT Via Xavier Pierre DELPIT
- DR FREDERIC BUSSIERE ET ASSOCIES À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic BUSSIERE
- DUCHARNE IMMO Via Gildas Herve Jean-Francois Wilfrid DUCHARNE
- DUCHARNE IMMO 2 Via Gildas Herve Jean-Francois Wilfrid DUCHARNE
- SCI MAZ Via David Abraham ZBILI
- SELARL DU DOCTEUR ZBILI DAVID Via David Abraham ZBILI
- EPAULE NEUILLY · cessée Via DOCTEUR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- DR FREDERIC BUSSIERE ET ASSOCIES À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Frederic BUSSIERE (Gérant)
- DOCTEUR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES À surveillerÀ surveiller7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Francois Pierre BRUCHOU (Gérant)
- CABINET DU DOCTEUR ROMAIN CHASSAT Dirigée par Romain Daniel CHASSAT (Gérant)
- SOLELEBER Dirigée par Julien Henri Narcisse DERANLOT (Gérant)
- DU DR ALEXANDRE PELISSIER Dirigée par Alexandre Marie Bertrand PELISSIER (Gérant)
- DU DR EDOUARD LEFEVRE Dirigée par Edouard Pierre Jean LEFEVRE (Gérant)
- SELARL DOCTEUR LORENZO MERLINI Dirigée par Lorenzo Mario Carlo MERLINI (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- Changement d'activité principale (NAF) : 74.8K (NAF1993) → 82.19Z
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.8K (NAF1993)
- Devient employeur
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification du capital social
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
- Formalité au RNE
Modification du capital social
- Changement de dénominationSOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE→SCM ORTHO TRAPPES
- Changement d'activité principale (NAF)74.8K (NAFRev1)→82.19Z
Voir les 2 changements plus anciens
- Changement de dénominationSCM DES DRS BRUCHOU ET SUSSIERE→SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.8K (NAF1993)
Annonces BODACC15 annonces
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 600 € → 650 €
Tribunal des Activités Economiques de Versailles- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 650 €
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20260083, annonce 2579 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 550 € → 600 €
Tribunal des Activités Economiques de Versailles- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 600 €
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20260070, annonce 7371 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 500 € → 550 €
Tribunal des Activités Economiques de Versailles- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 550 €
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20260063, annonce 1491 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 450 € → 500 €
Tribunal des Activités Economiques de Versailles- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 500 €
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20260041, annonce 4200 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 500 € → 450 €
Tribunal des Activités Economiques de Versailles- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 450 €
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20260027, annonce 6200 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 550 € → 500 €
Tribunal de Commerce de Versailles- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 500 €
- Administration
- Gérant : BUSSIERE Frédéric ; Gérant, Associé : DUCHARNE Gildas
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20240114, annonce 1499 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 600 € → 550 €
- Sortie · ZBILI David, gérant, associé
- Sortie · VERCOUTERE Michel, gérant, associé
- Sortie · DELPIT Xavier, gérant, associé
- et 5 autres changements
Tribunal de Commerce de Versailles- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 550 €
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé : DUCHARNE Gildas ; Gérant non associé : BUSSIERE Frédéric
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
- Référence
- BODACC B n° 20220224, annonce 2428 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 650 € → 600 €
- Sortie · DANA Caroline, gérant, associé
- Sortie · SOLELEBER, associé indéfiniment responsable
- Sortie · SELARL DU DOCTEUR NICOLAS ROBERT, associé indéfiniment responsable
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 600 €
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé : DUCHARNE Gildas ; Gérant, Associé : ZBILI David ; Gérant, Associé : VERCOUTERE Michel ; Gérant, Associé : DELPIT Xavier ; Gérant, Associé : CHASSAT Romain ; Gérant, Associé : WALLACH Fabien ; Gérant, Associé : PELISSIER Alexandre ; Gérant non associé : BRUCHOU François ; Gérant non associé : LAVELLE Guillaume ; Gérant non associé : BUSSIERE Frédéric
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20210197, annonce 1352 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · DUCHARNE Gildas, associé
- Entrée · ZBILI David, associé
- Entrée · VERCOUTERE Michel, associé
- Entrée · DELPIT Xavier, associé
- et 12 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé : DUCHARNE Gildas ; Gérant, Associé : ZBILI David ; Gérant, Associé : VERCOUTERE Michel ; Gérant, Associé : DELPIT Xavier ; Gérant, Associé : CHASSAT Romain ; Gérant, Associé : WALLACH Fabien ; Gérant, Associé : PELISSIER Alexandre ; Gérant, Associé : DANA Caroline ; Gérant non associé : BRUCHOU François ; Gérant non associé : LAVELLE Guillaume ; Gérant non associé : BUSSIERE Frédéric ; Associé indéfiniment responsable : SOLELEBER ; Associé indéfiniment responsable : SELARL DU DOCTEUR NICOLAS ROBERT
- Activité
- Mise en commun de moyens utiles à l exercice de leur profession
- Siège
- 14 Avenue Castiglione Del Lago, 78190 Trappes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20210190, annonce 1655 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de représentant
- Capital · 600 € → 650 €
- Remplacement · Associé : SELARL DU DOCTEUR CAROLINE DANA succède à DR CHRISTIAN COUTURIER SOCIETE D EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECINS
- Entrée · PELISSIER Alexandre, gérant associé
- Entrée · ZBILI David, gérant associé
- Sortie · COUTURIER Christian, gérant non associé
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 650 €
- Dirigeants publiés
- Gérant non associé : BRUCHOU François modification le ; Gérant non associé : BUSSIERE Frédéric modification le ; Associé : DR BUSSIERE ET ASSOCIES en fonction le ; Associé : DR GUILLAUME LAVELLE en fonction le ; Gérant non associé : LAVELLE Guillaume en fonction le ; Associé : DR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES en fonction le ; Gérant Associé : CHASSAT Romain modification le ; Gérant Associé : DELPIT Xavier modification le ; Gérant Associé : DUCHARNE Gildas modification le ; Gérant Associé : VERCOUTERE Michel modification le ; Gérant Associé : WALLACH Fabien modification le ; Gérant Associé : DANA Caroline en fonction le ; Gérant Associé : DERANLOT Julien modification le ; Gérant Associé : ROBERT Nicolas modification le ; Gérant Associé : PELISSIER Alexandre en fonction le ; Gérant Associé : ZBILI David en fonction le ; Associé : SELARL DU DOCTEUR CAROLINE DANA en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20180125, annonce 2023 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de représentant.
- Capital · 550 € → 600 €
- Entrée · ROBERT Nicolas, gérant associé
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 600 €
- Dirigeants publiés
- Gérant non associé : BRUCHOU François modification le Gérant non associé : BUSSIERE Frédéric modification le Associé : DR BUSSIERE ET ASSOCIES en fonction le Associé : DR CHRISTIAN COUTURIER SOCIETE D EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECINS en fonction le Associé : DR GUILLAUME LAVELLE en fonction le Gérant non associé : LAVELLE Guillaume en fonction le Gérant non associé : COUTURIER Christian modification le Associé : DR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES en fonction le Gérant Associé : CHASSAT Romain en fonction le Gérant Associé : DELPIT Xavier en fonction le Gérant Associé : DUCHARNE Gildas en fonction le Gérant Associé : VERCOUTERE Michel en fonction le Gérant Associé : WALLACH Fabien modification le Gérant Associé : DANA Caroline en fonction le Gérant Associé : DERANLOT Julien en fonction le Gérant Associé : ROBERT Nicolas en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20150227, annonce 801 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant. Modification du capital
- Capital · 400 € → 550 €
- Entrée · VERCOUTERE Michel, gérant associé
- Entrée · WALLACH Fabien, gérant associé
- Entrée · DANA Caroline, gérant associé
- et 4 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 550 €
- Dirigeants publiés
- Gérant non associé : BRUCHOU Francois modification le Gérant non associé : BUSSIERE Frederic modification le Associé : DR BUSSIERE ET ASSOCIES en fonction le Associé : DR CHRISTIAN COUTURIER SOCIETE D EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECINS en fonction le Associé : DR GUILLAUME LAVELLE en fonction le Gérant non associé : LAVELLE Guillaume en fonction le Gérant non associé : COUTURIER Christian modification le Associé : DR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES en fonction le Gérant Associé : CHASSAT Romain en fonction le Gérant Associé : DELPIT Xavier en fonction le Gérant Associé : DUCHARNE Gildas en fonction le Gérant Associé : VERCOUTERE Michel en fonction le Gérant Associé : WALLACH Fabien en fonction le Gérant Associé : DANA Caroline en fonction le Gérant Associé : DERANLOT Julien en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20150018, annonce 1848 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant
- Dénomination · SCM DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE CHASSAT COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE → SCM ORTHO TRAPPES
- Capital · 400 €
- Entrée · DELPIT Xavier, gérant, associé
- Entrée · DUCHARNE Gildas, gérant, associé
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SCM ORTHO TRAPPES
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital
- 400 €
- Dirigeants publiés
- Gérant non associé : BRUCHOU Francois modification le Gérant non associé : BUSSIERE Frederic modification le Associé : DR BUSSIERE ET ASSOCIES en fonction le Associé : DR CHRISTIAN COUTURIER SOCIETE D EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECINS en fonction le Associé : DR GUILLAUME LAVELLE en fonction le Gérant non associé : LAVELLE Guillaume en fonction le Gérant non associé : COUTURIER Christian modification le Associé : DR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES en fonction le Gérant et associé : CHASSAT Romain en fonction le Gérant et associé : DELPIT Xavier en fonction le Gérant et associé : DUCHARNE Gildas en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20110030, annonce 1367 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant
- Dénomination · SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE → SCM DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE CHASSAT COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE
10 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SCM DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE CHASSAT COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Dirigeants publiés
- Gérant non associé : BRUCHOU Francois modification le Gérant non associé : BUSSIERE Frederic modification le Associé : DR BUSSIERE ET ASSOCIES en fonction le Associé : DR CHRISTIAN COUTURIER SOCIETE D EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECINS en fonction le Associé : DR GUILLAUME LAVELLE en fonction le Gérant non associé : LAVELLE Guillaume en fonction le Gérant non associé : COUTURIER Christian en fonction le Associé : DR FRANCOIS BRUCHOU ET ASSOCIES en fonction le Gérant et associé : CHASSAT Romain en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20090248, annonce 1699 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination
- Dénomination · SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES- Dénomination
- SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BRUCHOU BUSSIERE COUTURIER LAVELLE ET VERCOUTERE
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Référence
- BODACC B n° 20090248, annonce 1673 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).