SCP CHAPPUIS - MOSSARD
SIREN 410 323 182
- Siège :
- 24 boulevard JEAN-MARIE DE LATTRE DE TASSIGNY, 90000 BELFORT
SCP CHAPPUIS - MOSSARD (SCP d'infirmiers) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 410 323 182, dont le siège est situé à Belfort (90000). Son activité principale relève du code NAF 86.90D (activités des infirmiers et des sages-femmes). Son capital social est de 36 740,21 €. Elle est dirigée par Noemie CHAPPUIS (gérant et associé indéfiniment responsable) et Justine Amélie MOSSARD (associé indéfiniment responsable), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCP d'infirmiers
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (90)
- Activité principale (NAF 2025)
- 86.94G
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 410 323 182 00015
- RCS
- RCS Belfort 410 323 182
- N° TVA intracommunautaire
- FR 79 410 323 182Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 36 740,21 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
Exercice en commun de la profession d'infirmiers et le partage des bénéfices
Activité déclarée
- Principale86.90DCommerciale
EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau2 dirigeants · 3 entreprises liées dont 1 en commun
- SCI LES INFIS Via Noemie CHAPPUIS, Justine Amélie MOSSARD
- SCI LEONINAS Via Justine Amélie MOSSARD
- SCM DE LATTRE Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social86.90D—410 323 182 00015
- Changement d'activité principale (NAF) : 85.1G (NAF1993) → 86.90D
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 85.1G (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification de l’identification de la personne morale
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Changement de dénominationGAUDEY DURAND→SCP CHAPPUIS - MOSSARD
- Changement d'activité principale (NAF)85.1G (NAF1993)→86.90D
Voir les 2 changements plus anciens
- Observation du greffeRCS
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 241 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 36 740.21 EUR
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→85.1G (NAF1993)
Annonces BODACC3 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la dénomination
- Dénomination · SCP BANCELIN - CHAPPUIS → SCP CHAPPUIS - MOSSARD
- Remplacement · Gérant : MOSSARD Justine, Amélie succède à BANCELIN Sabah
- Remplacement · Associé indéfiniment responsable : MOSSARD Justine, Amélie succède à BANCELIN Sabah
- Dénomination
- SCP CHAPPUIS - MOSSARD
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Noémie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOSSARD Justine, Amélie
- Activité
- EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
- Siège
- 24 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90000 Belfort
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Référence
- BODACC B n° 20250011, annonce 4400 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la dénomination
- Dénomination · GAUDEY DURAND → SCP BANCELIN - CHAPPUIS
- Remplacement · Gérant : CHAPPUIS Noémie succède à GAUDEY Agnès
- Entrée · BANCELIN Sabah, associé indéfiniment responsable
- Entrée · CHAPPUIS Noémie, associé indéfiniment responsable
- Dénomination
- SCP BANCELIN - CHAPPUIS
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : BANCELIN Sabah ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Noémie
- Activité
- EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
- Siège
- 24 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90000 Belfort
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20190240, annonce 1774 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée2 dirigeants publiés
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- GAUDEY DURAND
- Forme juridique
- Société civile professionnelle
- Dirigeants publiés
- Gérant : BANCELIN Sabah ; Gérant : GAUDEY Agnès
- Activité
- EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
- Siège
- 24 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90000 Belfort
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20190159, annonce 2026 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).