Registrius

SCP CHAPPUIS - MOSSARD

SIREN 410 323 182

Siège :
24 boulevard JEAN-MARIE DE LATTRE DE TASSIGNY, 90000 BELFORT
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

SCP CHAPPUIS - MOSSARD (SCP d'infirmiers) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 410 323 182, dont le siège est situé à Belfort (90000). Son activité principale relève du code NAF 86.90D (activités des infirmiers et des sages-femmes). Son capital social est de 36 740,21 €. Elle est dirigée par Noemie CHAPPUIS (gérant et associé indéfiniment responsable) et Justine Amélie MOSSARD (associé indéfiniment responsable), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCP d'infirmiers
Date de création
Activité principale (NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (90)
Activité principale (NAF 2025)
86.94G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
410 323 182 00015
RCS
RCS Belfort 410 323 182
N° TVA intracommunautaire
FR 79 410 323 182
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
36 740,21 €
Date d'immatriculation
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Objet social

Exercice en commun de la profession d'infirmiers et le partage des bénéfices

Activité déclarée

  • Principale86.90DCommerciale

    EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : octobre 1984
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable · Gérant
    Depuis le
    Naissance : janvier 1985

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • SCM DE LATTRE
    Associé indéfiniment responsable · Gérant
    SIREN 409 114 410 · 90000 BELFORT
    Active

Réseau2 dirigeants · 3 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BELFORTdepuis 1996
    24 boulevard JEAN-MARIE DE LATTRE DE TASSIGNY410 323 182 0001586.90D2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 85.1G (NAF1993) → 86.90D
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 85.1G (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
BELFORT : 1 établissement, actif (siège)BELFORT

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Formalité au RNE

    Modification de l’identification de la personne morale

  2. Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  3. Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  4. Changement de dénomination
    GAUDEY DURAND→SCP CHAPPUIS - MOSSARD
  5. Changement d'activité principale (NAF)
    85.1G (NAF1993)→86.90D
Voir les 2 changements plus anciens
  1. Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 241 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 36 740.21 EUR

  2. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→85.1G (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, la dénomination
    • Dénomination · SCP BANCELIN - CHAPPUIS → SCP CHAPPUIS - MOSSARD
    • Remplacement · Gérant : MOSSARD Justine, Amélie succède à BANCELIN Sabah
    • Remplacement · Associé indéfiniment responsable : MOSSARD Justine, Amélie succède à BANCELIN Sabah
    Dénomination
    SCP CHAPPUIS - MOSSARD
    Forme juridique
    Société civile professionnelle
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Noémie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOSSARD Justine, Amélie
    Activité
    EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
    Siège
    24 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90000 Belfort
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
    Référence
    BODACC B n° 20250011, annonce 4400 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, la dénomination
    • Dénomination · GAUDEY DURAND → SCP BANCELIN - CHAPPUIS
    • Remplacement · Gérant : CHAPPUIS Noémie succède à GAUDEY Agnès
    • Entrée · BANCELIN Sabah, associé indéfiniment responsable
    • Entrée · CHAPPUIS Noémie, associé indéfiniment responsable
    Dénomination
    SCP BANCELIN - CHAPPUIS
    Forme juridique
    Société civile professionnelle
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BANCELIN Sabah ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Noémie
    Activité
    EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
    Siège
    24 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90000 Belfort
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Référence
    BODACC B n° 20190240, annonce 1774 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Liste des dirigeants publiée
    2 dirigeants publiés
    Modification
    Modification survenue sur l'administration.
    Dénomination
    GAUDEY DURAND
    Forme juridique
    Société civile professionnelle
    Dirigeants publiés
    Gérant : BANCELIN Sabah ; Gérant : GAUDEY Agnès
    Activité
    EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES
    Siège
    24 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90000 Belfort
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Référence
    BODACC B n° 20190159, annonce 2026 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).