SEB BUREAUTIQUE
SIREN 402 915 821
Siège : PARC D'ACTIVITE DES PYRENEES, 1 rue DU VISCOS, 65420 IBOS
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 août 1995
- Activité principale (NAF)
- 46.66ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureauStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 46.50Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 402 915 821 00027
- RCS
- RCS Tarbes 402 915 821
- N° TVA intracommunautaire
- FR 17 402 915 821Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- FAC-SIMILE SUD-OUEST
- Capital social
- 490 885,84 €
- Date d'immatriculation
- 23 novembre 1995
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 22 novembre 2094
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
Activité déclarée
- Principale46.66ZCommerciale
Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
- 2024 Non calculable
- 2023 93/100
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, SEB BUREAUTIQUE a réalisé 14,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 777 k €. Sa marge nette (5,5 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (48,6 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (73 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 5,51 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
5,5 %
Médiane du secteur : 3,7 % · la moitié des entreprises entre 1,2 % et 6,8 %
Solidité
Autonomie financière49 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
48,6 %
Médiane du secteur : 45,1 % · la moitié des entreprises entre 30,2 % et 61,9 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 73 jours en moyenne.
73 jours
Médiane du secteur : 63 jours · la moitié des entreprises entre 35 jours et 87 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2017 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires14,1 M €-4,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation1,3 M €-5,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net777 k €-9,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres7,7 M €+11,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières5,0 M €+14,7 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie5,0 M €+14,7 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 14,1 M €-4,1 % | 14,7 M €+2,9 % | 14,3 M €+0,1 % | 14,3 M €+25,5 % | 11,4 M €+3,7 % |
| Valeur ajoutée | 5,4 M € | 5,6 M € | 5,3 M € | 4,7 M € | 3,8 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 1,3 M €-5,8 % | 1,4 M €+7,9 % | 1,3 M €+35,3 % | 935 k €+73,1 % | 541 k €+21,6 % |
| Charges de personnel | 3,9 M € | 4,2 M € | 3,9 M € | 3,7 M € | 3,2 M € |
| Résultat d'exploitation | 1,1 M €-8,5 % | 1,2 M €+2,9 % | 1,1 M €-20,8 % | 1,4 M € | -471 k €-6 172,1 % |
| Résultat financier | 99,4 k € | 140 k € | 77,4 k € | 0 € | 145 € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | 40,3 k € | 45,5 k € | 7 113 € | 50,0 k € |
| Résultat net | 777 k €-9,2 % | 856 k €+2,2 % | 837 k €-15,8 % | 994 k € | -417 k €-986,5 % |
| Effectif moyen | 67 | — | 72 | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 491 k € | 491 k € | 491 k € | 491 k € | 491 k € |
| Capitaux propres | 7,7 M €+11,2 % | 6,9 M €+14,1 % | 6,1 M €+16,0 % | 5,2 M €-18,7 % | 6,4 M €-6,1 % |
| Total du bilan | 15,9 M €+17,7 % | 13,5 M €+24,7 % | 10,8 M €+6,6 % | 10,1 M €+19,4 % | 8,5 M €-6,6 % |
| Dettes | 8,1 M € | 6,5 M € | 4,7 M € | 4,9 M € | 2,0 M € |
| dont dettes financières | 5,0 M € | 4,4 M € | 2,4 M € | 1,9 M € | — |
| Trésorerie | 5,0 M € | 4,3 M € | 2,5 M € | 1,7 M € | 1 542 € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 9,1 % | 9,3 % | 8,9 % | 6,5 % | 4,7 % |
| Marge d'exploitation | 7,6 % | 8,0 % | 8,0 % | 10,1 % | -4,1 % |
| Marge nette | 5,5 % | 5,8 % | 5,9 % | 7,0 % | -3,7 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 10,1 % | 12,3 % | 13,8 % | 19,0 % | -6,5 % |
| Autonomie financière | 48,6 % | 51,5 % | 56,3 % | 51,7 % | 75,9 % |
| Endettement financier | 64,8 % | 62,8 % | 40,3 % | 36,7 % | — |
| Délai clients | 73 j | 61 j | 75 j | 69 j | 67 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne physique
- Personne morale
Anciens dirigeants 1
Chronologie
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 7 entreprises liées
- 3H DISTRIBUTION Via CANON FRANCE
- BUREAUTIQUE RHENANE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia CANON FRANCE
- HAUTS DE FRANCE BUREAUTIQUE Via CANON FRANCE
- ILE DE FRANCE BUREAUTIQUE Via CANON FRANCE
- PARTENAIRE BUREAUTIQUE Via CANON FRANCE
- PAYS LOIRE BUREAUTIQUE Via CANON FRANCE
- CANON FRANCE EST · cessée Via CANON FRANCE
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- CANON FRANCE Dirigée par Jacobus Johannes Hubertus LEURS (Président)
Établissements
Établissements actifs7 sur 8
- SiègeFAC-SIMILE46.66Z20 à 49 salariés1 janvier 2015402 915 821 00027
- FAC-SIMILE47.41Z10 à 19 salariés1 janvier 2019402 915 821 00068
- FAC-SIMILE SUD-OUEST46.66Z—1 octobre 2024402 915 821 00076
- FAC-SIMILE46.66Z1 ou 2 salariés1 janvier 2019402 915 821 00035
Chronologie
Carte
Tous les 8 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 20
- Montant cumulé HT
- 4,0 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- COMMUNE D ANGLET 3 marchés
- COMMUNE DE TARBES 3 marchés
- COMMUNE DE BERGERAC 2 marchés
- SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 2 marchés
- DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES 2 marchés
- 195 k €
Location maintenance avec option dachat de photocopieurs multifonction pour la Ville de Bergerac
Acheteur : COMMUNE DE BERGERAC
30 janvier 2026 · 60 mois · Procédure adaptée · 7 offres · Département 24 · CPV 30120000-6
- 24,7 k €
MARCHE D’ACQUISITION D’UN COPIEUR MULTIFONCTION COULEUR ET NB DE TYPE ARTS GRAPHIQUES AVEC MAINTENANCE ET FOURNITURES DE CONSOMMABLES
Acheteur : ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DES PYRENEES (ESAD PYRENEES)
19 décembre 2025 · 60 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 64 · CPV 30121100-4
- 73,4 k €
Achat de photocopieurs et reprise de maintenance
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE
9 mai 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 16000 · CPV 30121100-4
- 601 k €
LOCATION MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS IMPRIMANTES
Acheteur : COMMUNE D ANGLET
11 mars 2025 · 62 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 64600 · CPV 50313200-4
En groupement avec LIXXBAIL
- 600 k €
LOCATION MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS IMPRIMANTES
Acheteur : COMMUNE D ANGLET
11 mars 2025 · 62 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 64600 · CPV 50313200-4
Voir les 15 autresMasquer
- 149 k €
LOCATION MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS IMPRIMANTES
Acheteur : CAISSE DES ECOLES
11 mars 2025 · 62 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 64600 · CPV 50313200-4
En groupement avec LIXXBAIL
- 195 k €
2025-25 Location maintenance avec option d'achat de photocopieurs multifonctions
Acheteur : COMMUNE DE BERGERAC
30 janvier 2025 · 60 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 24100 · CPV 30120000-6
En groupement avec LIXXBAIL
- 102 k €
INX Consultation pour le renouvellement de notre parc d'impression (location et maintenance) : \n- 10 photocopieurs multifonctions pour le Lycée SAINT-CRICQ\n- 5 photocopieurs multifonctions pour l'Agence de la formation professionnelle du BEARN - 10 photocopieurs (location et maintenance) pour le Lycée SAINT-CRICQ
Acheteur : LYCEE POLYVALENT REGIONAL SAINT CRICQ
19 juin 2024 · 48 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 64 · CPV 50313200-4
- 29,1 k €
INX Consultation pour le renouvellement de notre parc d'impression (location et maintenance) : \n- 10 photocopieurs multifonctions pour le Lycée SAINT-CRICQ\n- 5 photocopieurs multifonctions pour l'Agence de la formation professionnelle du BEARN - 5 photocopieurs (location et maintenance) pour l'agence d ela formation professionnelle du Béarn
Acheteur : LYCEE POLYVALENT REGIONAL SAINT CRICQ
19 juin 2024 · 48 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 64 · CPV 50313200-4
- 160 k €
CONTRAT DE MAINTENANCE ET DES SERVICES DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DE DOCUMENT THEREFORE.
Acheteur : COMMUNE DE TARBES
2 mai 2024 · 49 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Commune 65440 · CPV 72267000-4
- 200 k €
ACHAT COPIEURS ET MAINTENANCE ASSOCIEE
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
1 janvier 2024 · 48 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 64016 · CPV 50313000-2
- 84,3 k €
LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS LOT 1
Acheteur : COMMUNE DE LOURDES
14 août 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 65100 · CPV 30121100-4
- 59,5 k €
LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS LOT 1
Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL MULTI-ACCUEILS, JEUNESSE ET ECOLES DU PAYS DE LOURDES
14 août 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 65100 · CPV 30121100-4
- 59,5 k €
LOCATION MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS LOT 1
Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL MULTI-ACCUEILS, JEUNESSE ET ECOLES DU PAYS DE LOURDES
14 août 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 65100 · CPV 30121100-4
- 53,1 k €
MAINTENANCE COPIEURS MULTIFONCTION SUR LES DIFFERENTS SITES DU DEPARTEMENT
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
24 février 2023 · 6 mois · Procédure adaptée · Département DEP · CPV 50312000-5
- 550 k €maximum
ACHAT COPIEURS MULTIFONCTIONS + ACHAT LOGICIEL + MAINTENANCE LOGICIEL
Acheteur : COMMUNE DE TARBES
24 novembre 2022 · 60 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 65440 · CPV 50313200-4
- 500 k €maximum
MAINTENANCE COPIES
Acheteur : COMMUNE DE TARBES
24 novembre 2022 · 60 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 65440 · CPV 50313000-2
- 85,4 k €
MAINTENANCE DES COPIEURS MULTIFONCTIONS
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
3 juin 2022 · 7 mois · Procédure adaptée · Département DEP · CPV 50312000-5
- 40,0 k €
MAINTENANCE COPIEURS
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
2 mai 2022 · 48 mois · Procédure adaptée · 64016 · CPV 50312000-5
- 250 k €
LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES
Acheteur : COMMUNE D ANGLET
11 juillet 2019 · 8 mois · Appel d'offres ouvert · 64600 · CPV 30120000-6
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 janvier 2019Changement de dénominationPROSEB→SEB BUREAUTIQUE
- 1 janvier 2019Changement de forme juridiqueSASU→SAS
- 13 octobre 2017Changement de forme juridiqueEURL→SASU
- 13 septembre 2017Changement de forme juridiqueSARL→EURL
- 1 janvier 2015Transfert du siègeTARBES, Boulevard DU PRESIDENT KENNEDY→IBOS, 1 rue DU VISCOS
Voir les 3 changements plus anciens
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)51.8H (NAFRev1)→46.66Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)51.6G (NAF1993)→51.8H (NAFRev1)
- 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→51.6G (NAF1993)
Annonces BODACC11 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Tarbes
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : VIÉ Rodolphe, Roger ; Directeur général : CANON FRANCEOLIEL Ariel ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
- Activité
- Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 Rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes
- Référence
- BODACC B n° 20260069, annonce 1569 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Tarbes
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : BOURAHOUI Mostafa ; Directeur général : CANON FRANCEOLIEL Ariel ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
- Activité
- Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 Rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes
- Référence
- BODACC B n° 20250131, annonce 1478 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Tarbes
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : BOURAHOUI Mostafa ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
- Activité
- Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 Rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes
- Référence
- BODACC B n° 20230235, annonce 1588 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : BOURAHOUI Mostafa ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
- Activité
- Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 Rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20210166, annonce 2017 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : BOURAHOUI Mostafa ; Commissaire aux comptes titulaire : TGS France Audit ; Commissaire aux comptes suppléant : PANANCEAU MOCHET Anne
- Activité
- Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 Rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20200211, annonce 2095 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Président : LECAUDEY Patrick Georges, André ; Commissaire aux comptes titulaire : TGS France Audit (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : PANANCEAU MOCHET Anne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20200191, annonce 2168 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmise en activité de la sociétéTRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN
- Référence
- BODACC B n° 20190020, annonce 760 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le nom commercial, l'activité, la dénominationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- SEB BUREAUTIQUE
- Nom commercial
- Fac-Similé Sud-Ouest
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Activité
- Achat et vente de matériel, machines, fournitures de bureau, informatique, location, réparation entretien, dépannage et fabrication de ce matériel, travaux à façon, formation
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20190011, annonce 1279 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- PROSEB
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Président : LECAUDEY Patrick Georges, André ; Directeur général : LECAUDEY Maria, de, las, Nieves né(e) CASADO Y GONZALEZ ; Commissaire aux comptes titulaire : TGS France Audit (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : PANANCEAU MOCHET Anne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20180012, annonce 1830 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- PROSEB
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : LECAUDEY Patrick Georges, André Commissaire aux comptes titulaire : SA SOREGOR AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : PANANCEAU MOCHET Anne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20160048, annonce 2090 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principalTRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dénomination
- PROSEB
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Parc d'Activité des Pyrénées, 1 rue du Viscos, 65420 Ibos
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Référence
- BODACC B n° 20150040, annonce 1236 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).