Registrius

SEBASTIEN ROYER

SIREN 900 115 726

Siège : 3 rue DES CANNES, 10360 VERPILLIERES-SUR-OURCE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 juillet 2021
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
900 115 726 00029
N° TVA intracommunautaire
FR 80 900 115 726
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 juillet 2021
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.21ZAgricole

    Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· VERPILLIERES-SUR-OURCEdepuis 2025
    3 rue DES CANNES900 115 726 0002901.21Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20222023202420252026
VERPILLIERES-SUR-OURCE 2 étab. · 1 actif
00011 Adresse non diffusée
VERPILLIERES-SUR-OURCE · actif du 1 juillet 2021 au 22 septembre 2025
00029 3 rue DES CANNES
3 rue DES CANNES, VERPILLIERES-SUR-OURCE · actif du 23 septembre 2025 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
VERPILLIERES-SUR-OURCE : 2 établissements, 1 actif (siège)2VERPILLIERES-SUR-OURCE

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 23 septembre 2025
    Formalité au RNE

    Transfert de l’entreprise

  2. 23 septembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification du domicile personnel

  3. 23 septembre 2025
    Formalité au RNE

    Ouverture d’un nouvel établissement

  4. 23 septembre 2025
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  5. 23 septembre 2025
    Formalité au RNE

    <p><strong>Objet: notification de validation</strong></p> <p>Vous avez déposé une déclaration auprès du registre national des entreprises par l’intermédiaire du guichet unique électronique.</p> <p>Après étude de votre dossier, nous vous informons que vous remplissez les critères de l’article L. 311-2 du code rural et de la pêche maritime, permettant d’obtenir la qualité d’actif agricole.</p> <p>Nous avons donc validé la « mention d’actif agricole » au sein du registre national des entreprises.</p> <p>Votre MSA</p>

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).