Registrius

SERGE NOUAILHAT

SIREN 427 717 103

Siège : Rue DE LA 30 EME DIVISION AMER, 50140 MORTAIN-BOCAGE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1994
Activité principale (NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
90.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
427 717 103 00027
N° TVA intracommunautaire
FR 13 427 717 103
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 janvier 1994

Activité

Activité déclarée

  • Principale90.03ALibérale non réglementée

    Création artistique relevant des arts plastiques

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· MORTAIN-BOCAGEdepuis 2004
    Rue DE LA 30 EME DIVISION AMER427 717 103 0002790.03A5 changements ▾
    1. 22 janvier 2013Changement d'activité principale (NAF) : 90.01Z → 90.03A
    2. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 92.3A (NAFRev1) → 90.01Z
    3. 31 mars 2006N'emploie plus de salariés
    4. 1 janvier 2005Devient employeur
    5. 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 92.3A (NAFRev1)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF 1 étab.
00019 Adresse non diffusée
SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF · actif du 1 janvier 1994 au 23 septembre 2015
MORTAIN-BOCAGE 1 étab. · 1 actif
00027 Rue DE LA 30 EME DIVISION AMER
Rue DE LA 30 EME DIVISION AMER, MORTAIN-BOCAGE · actif du 1 avril 2004 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF : 1 établissement, ferméMORTAIN-BOCAGE : 1 établissement, actif (siège)SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFMORTAIN-BOCAGE

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
1
Montant cumulé HT
131 k €
Notifiés
en 2024

Principaux acheteurs

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 22 janvier 2013
    Changement d'activité principale (NAF)
    90.01Z→90.03A
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    92.3A (NAFRev1)→90.01Z
  3. 25 décembre 2004
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2A (NAFRev1)→92.3A (NAFRev1)
  4. 1 avril 2004
    Transfert du siège
    non renseigné→MORTAIN-BOCAGE, Rue DE LA 30 EME DIVISION AMER
  5. 25 décembre 1994
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2A (NAF1993)

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).