SESAME
SIREN 451 383 236
Siège : ANTIBES 75 - 1-5, 1 rue ALLIEIS, 06400 CANNES
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- 28 novembre 2003
- Activité principale (NAF)
- 64.20ZActivités des sociétés holdingStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 64.21Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 451 383 236 00036
- RCS
- RCS Cannes 451 383 236
- N° TVA intracommunautaire
- FR 38 451 383 236Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 060 000 €
- Inscription au RCS
- Le 7 mars 2005
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 97 ans
- Domiciliation
- Siège domicilié chez HOLDING VICTOR HUGO
Activité
Objet social
Acquisition, gestion de participations, acquisition, gestion et participation de tous biens et droits immobiliers
Activité déclarée
- Principale64.20ZGestion de biens
Acquisition, gestion de participations, acquisition, gestion et participation de tous biens et droits immobiliers
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−29 k€ au 31/12/2025 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 décembre 2025
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, SESAME a réalisé une perte de 487 k €. Son autonomie financière (-0,5 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-0,5 %
Médiane du secteur : 77,7 % · la moitié des entreprises entre 43,5 % et 95,5 %
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Excédent brut d'exploitation-10,4 k €
-1,1 M € · hors échelle 2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-487 k €-124,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres-29,3 k €-106,4 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières521 k €+275,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie8 767 €-80,7 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Valeur ajoutée | -10,4 k € | -14,5 k € | -41,0 k € | -1,1 M € | -4 170 € |
| Excédent brut d'exploitation | -10,4 k € | -15,0 k € | -41,0 k € | -1,1 M € | -4 170 € |
| Résultat d'exploitation | -10,4 k € | -15,0 k € | -41,0 k € | -4 278 € | -4 170 € |
| Résultat financier | -279 k € | 2,0 M € | 213 k € | -6 706 € | 485 € |
| Résultat net | -487 k €-124,2 % | 2,0 M € | -1,4 M € | -11,0 k € | -3 685 € |
| Bilan | |||||
| Capital social | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € |
| Capitaux propres | -29,3 k €-106,4 % | 458 k € | -1,6 M €-1 295,3 % | 130 k €-7,8 % | 141 k €-2,5 % |
| Total du bilan | 5,7 M €-4,4 % | 6,0 M €+4,3 % | 5,7 M €+4 271,5 % | 131 k €-7,7 % | 142 k €-2,5 % |
| Dettes | 5,8 M € | 5,5 M € | 7,3 M € | 988 € | 982 € |
| dont dettes financières | 521 k € | 5,5 M € | 7,3 M € | 198 € | 192 € |
| Trésorerie | 8 767 € | 45,4 k € | 238 k € | 3 349 € | 4 071 € |
| Ratios | |||||
| Rentabilité des capitaux propres | — | 440,5 % | — | -8,4 % | -2,6 % |
| Autonomie financière | -0,5 % | 7,6 % | -27,1 % | 99,2 % | 99,3 % |
| Endettement financier | — | 1 208,3 % | — | 0,2 % | 0,1 % |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises12 entreprises actives sur 14
- 15 RUE DE FRANCE À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 56 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 528 314 784 · 06400 CANNES
- 3 ET 5 SAINT FERREOL À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveAutre fonctionSIREN 492 506 464 · 06400 CANNES
- 58 À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 498 714 013 · 06400 CANNES
Voir les 11 autresMasquer
- 65 ALSACE LORRAINE À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 530 543 511 · 06400 CANNES
- APPLE 12 À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 532 672 227 · 06400 CANNES
- BEAUREPAIRE 30 À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 527 735 781 · 06400 CANNES
- Active
- Active
- NEREIDE À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 530 888 452 · 06400 CANNES
- Active
- Active
- Active
- Cessée
- Cessée
Réseau3 dirigeants · 14 entreprises liées dont 6 en commun
- 1 ANACHARSIS À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic Jonathan GOZLAN, Lucas Benjamin GOZLAN
- 15 17 CANEBIERE Via Frederic Jonathan GOZLAN, Lucas Benjamin GOZLAN
- A G PONTHIEU Via Frederic Jonathan GOZLAN, Lucas Benjamin GOZLAN
- C.M.H. À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 101 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic Jonathan GOZLAN, Lucas Benjamin GOZLAN
- CASPIAN Via Frederic Jonathan GOZLAN, Lucas Benjamin GOZLAN
- CHAUSSEE D'ANTIN Via Frederic Jonathan GOZLAN, Lucas Benjamin GOZLAN
- 15 RUE DE FRANCE À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 56 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- 3 ET 5 SAINT FERREOL À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- 58 À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- 65 ALSACE LORRAINE À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- ACFIN Via Lucas Benjamin GOZLAN
- ADARA À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Lucas Benjamin GOZLAN
- APPLE 12 À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- AQUARIUS À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Frederic Jonathan GOZLAN
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 3
- SiègeSiège social64.20Z—1 septembre 2009451 383 236 00036
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 6 décembre 2024Formalité au RNE
Autre modification concernant la personne morale
- 6 décembre 2023Formalité au RNE
Autre modification concernant la personne morale
- 1 septembre 2009Transfert du siègeCANNES, 166 avenue DE GRASSE→CANNES, 1 rue ALLIEIS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAFRev1)→64.20Z
- 31 décembre 2004Transfert du siègenon renseigné→CANNES, 166 avenue DE GRASSE
Voir les 1 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAFRev1)
Annonces BODACC12 annonces
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante FUJI Société à responsabilité limitée Au capital de : 7 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 513 232 611 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 291 271,00 EUR Passif : 910,00 EUR Actif net apporté : 290 361,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 290 361,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société FUJI et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 116 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante DRACO Société à responsabilité limitée Au capital de : 7 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 517 655 023 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 297 282,00 EUR Passif : 880,00 EUR Actif net apporté : 296 402,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 296 402,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société DRACO et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 115 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante HIBISCUS 31 Société à responsabilité limitée Au capital de : 37 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 512 779 943 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 379 336,00 EUR Passif : 118 190,00 EUR Actif net apporté : 261 146,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 261 146,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société HIBISCUS 31 et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 114 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante AQUILA Société à responsabilité limitée Au capital de : 7 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 517 666 798 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 586 668,00 EUR Passif : 912 803,00 EUR Actif net apporté : - 326 135,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société AQUILA et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 113 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante IFIM Société à responsabilité limitée Au capital de : 81 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 508 425 444 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 677 579,00 EUR Passif : 914 439,00 EUR Actif net apporté : - 236 860,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société IFIM et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 112 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante OLYMPUS Société à responsabilité limitée Au capital de : 135 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 513 259 002 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 615 112,00 EUR Passif : 619 615,00 EUR Actif net apporté : - 4 503,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société OLYMPUS et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 111 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante TRI Société à responsabilité limitée Au capital de : 85 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 508 497 302 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 339 721,00 EUR Passif : 418 296,00 EUR Actif net apporté : - 78 575,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société TRI et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 110 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante IMOTEL 58 Société à responsabilité limitée Au capital de : 101 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 501 167 175 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 2 268 156,00 EUR Passif : 2 634 490,00 EUR Actif net apporté : - 366 334,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société IMOTEL 58 et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 109 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Cannes
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION SESAME Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 060 000,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 451 383 236 RCS Cannes, est société absorbante ALOHA Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 500,00 EUR Siège social Antibes 75 1-5 Rue Allieis 06400 Cannes N° RCS 531 269 918 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 292 766,00 EUR Passif : 407 552,00 EUR Actif net apporté : - 114 787,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/10/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/10/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société ALOHA et au nom de la société SESAME
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 060 000 €
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Référence
- BODACC A n° 20230213, annonce 108 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : GOZLAN Frédéric, Jonathan ; Gérant : GOZLAN Lucas, Benjamin
- Siège
- Antibes 75, 1-5 Rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20210077, annonce 306 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : WOLFF Solange Michèle Aline Hélène modification le 15 Octobre 2009 ; Gérant : GOZLAN Frédéric en fonction le 07 Mars 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20170049, annonce 17 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siègeTRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Dénomination
- SESAME
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Antibes 75, 1-5 rue Allieis, 06400 Cannes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Référence
- BODACC B n° 20090203, annonce 21 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).