Registrius

SICA SOLEIL

SIREN 409 094 695

Siège : CZ M. JUST VILO, Lieu-dit CAMPECHE, 97121 ANSE-BERTRAND

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  • Économie sociale et solidaireEntreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENECliquer pour voir le détail

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
Date de création
12 septembre 1996
Activité principale (NAF)
00.00Z
Activité principale (NAF 2025)
00.00Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
409 094 695 00015
RCS
RCS 409 094 695
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 36 409 094 695
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
12 septembre 1996
Clôture de l'exercice
30 septembre
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 11 septembre 2046
Particularités
Économie sociale et solidaire

Labels et certificats1

  • Économie sociale et solidaire

    Entreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants10

Voir les 7 autres

Réseau8 dirigeants · 2 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· ANSE-BERTRANDdepuis 1996
    CZ M. JUST VILO409 094 695 0001570.10Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAF1993) → 70.10Z
    2. 25 décembre 1996Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAF1993)

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    00.0Z (NAF1993)→00.00Z
  2. 1 janvier 2008
    Entrée dans l'économie sociale et solidaire
  3. 25 décembre 1996
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→00.0Z (NAF1993)
  4. 12 septembre 1996
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 20 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 048.98 EUR

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).