SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
SIREN 431 915 313
Siège : LAKE PARK ZAC DE L'HERS, Allee DU LAC, 31670 LABEGE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
2 points de vigilance relevés. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration
- Date de création
- 19 juin 2000
- Activité principale (NAF)
- 58.29CÉdition de logiciels applicatifsStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 58.29Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 431 915 313 00057
- RCS
- RCS Toulouse 431 915 313
- N° TVA intracommunautaire
- FR 66 431 915 313Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 43 116 206,83 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 9 janvier 202643 116 206,83 €
- 15 février 20241 698 185,83 €
- 2 août 2013943 030 €
- 6 mars 2008356 500 €
- Date d'immatriculation
- 23 juin 2000
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 23 juin 2099
Activité
Objet social
la création, le développement, l'édition et la commercialisation de logiciels et de produits internet - toutes activités de formation, de recherche, de prestations de services ou commerciales connexes ou complémentaires.
Activité déclarée
- Principale58.29CCommerciale
la création, le développement, l'édition et la commercialisation de logiciels et de produits internet - toutes activités de formation, de recherche, de prestations de services ou commerciales connexes ou complémentaires.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2023 : Non calculable
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2023 2019 2020 2021 2022 2023
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →2 points d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
3 exercices de comptes non déposés
Clôture au 31/12/2023, dépôt attendu avant le 31/07/2024. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2022.
Source : comptes annuels · 31 juillet 2024
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−41,99 M€ au 31/12/2022 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 décembre 2022
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2022
Les 8 ratios expliqués →En 2022, SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES a réalisé 5,0 M € de chiffre d'affaires et une perte de 3,9 M €. Sa marge nette (-77,2 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (-316,6 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (646 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 77,21 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-77,2 %
Médiane du secteur : 6,2 % · la moitié des entreprises entre -2,2 % et 16,0 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-316,6 %
Médiane du secteur : 41,6 % · la moitié des entreprises entre 18,1 % et 62,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 646 jours en moyenne.
646 jours
Médiane du secteur : 90 jours · la moitié des entreprises entre 50 jours et 143 jours
Comptes annuels6 exercices déposés de 2016 à 2022
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires5,0 M €+45,1 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 - Excédent brut d'exploitation-7,4 M €
2017 2018 2019 2020 2021 2022 - Résultat net-3,9 M €
2017 2018 2019 2020 2021 2022 - Capitaux propres-42,0 M €
2017 2018 2019 2020 2021 2022 - Dettes financières38,6 M €+12,4 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 - Trésorerie379 k €-41,2 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 - Pointillés : aucun exercice clos en 2018 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 | 202031/12/2020 | 201931/12/2019 | 201731/12/2017 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 5,0 M €+45,1 % | 3,5 M €+2,0 % | 3,4 M €+30,1 % | 2,6 M €-18,6 % | 3,0 M €+50,8 % |
| Valeur ajoutée | -32,8 k € | -227 k € | -98,4 k € | -675 k € | 1,2 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -7,4 M € | -8,3 M € | -8,3 M € | -7,2 M € | -4,3 M € |
| Charges de personnel | 7,1 M € | 7,9 M € | 8,0 M € | 6,4 M € | 5,3 M € |
| Résultat d'exploitation | -3,5 M € | -4,2 M € | -5,8 M € | -4,1 M € | -2,6 M € |
| Résultat financier | -420 k € | -123 k € | -72,1 k € | -43,2 k € | 52,2 k € |
| Résultat exceptionnel | 10,9 k € | — | -17,2 k € | 3 051 € | 3 965 € |
| Résultat net | -3,9 M € | -4,3 M € | -5,8 M € | -4,1 M € | -2,4 M € |
| Effectif moyen | — | — | — | — | 54 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 943 k € | 943 k € | 943 k € | 943 k € | 943 k € |
| Capitaux propres | -42,0 M € | -38,1 M € | -33,8 M € | -28,0 M € | -21,9 M € |
| Total du bilan | 13,3 M €+18,3 % | 11,2 M €+13,6 % | 9,9 M €+29,2 % | 7,6 M €+10,7 % | 4,4 M €-25,4 % |
| Dettes | 54,2 M € | 48,2 M € | 42,5 M € | 34,8 M € | 25,7 M € |
| dont dettes financières | 38,6 M € | 34,3 M € | 32,1 M € | 27,2 M € | 19,0 M € |
| Trésorerie | 379 k € | 645 k € | 415 k € | 1,1 M € | 280 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -147,5 % | -239,4 % | -244,2 % | -276,9 % | -143,8 % |
| Marge d'exploitation | -69,1 % | -121,8 % | -171,4 % | -157,9 % | -87,0 % |
| Marge nette | -77,2 % | -125,3 % | -170,8 % | -157,3 % | -81,5 % |
| Autonomie financière | -316,6 % | -340,0 % | -342,1 % | -365,9 % | -492,9 % |
| Délai clients | 646 j | 682 j | 693 j | 547 j | 210 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants4
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 1 autres
- Personne morale
Anciens dirigeants 26
Départs des 5 dernières années uniquement (depuis le 19 novembre 2021) : 18 anciens dirigeants plus anciens non affichés.
Chronologie
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau3 dirigeants · 3 entreprises liées dont 1 en commun
- SIERRA WIRELESS À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jeffrey Thomas GUTIERREZ, Mark LIN, Asaf SILBERSTEIN
- CYCLEO · cessée Via Jeffrey Thomas GUTIERREZ
- SEMTECH FRANCE SARL · cessée Via Jeffrey Thomas GUTIERREZ
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 5
- SiègeSiège social58.29C20 à 49 salariés1 juillet 2008431 915 313 00057
Chronologie
Carte
Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 31 décembre 2021Changement d'activité principale (NAF)62.03Z→58.29C
- 25 juillet 2017Observation du greffeRCS · n° F17/020633
Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/06/2017.
- 31 décembre 2015Changement d'activité principale (NAF)58.29A→62.03Z
- 31 décembre 2010Changement d'activité principale (NAF)58.29C→58.29A
- 6 août 2010Observation du greffeRCS · n° F10/009167
A compter du 23.07.2010 : Modification relative à la dénomination (ancienne identification : ANYWARE TECHNOLOGIES)
Voir les 7 changements plus anciens
- 1 juillet 2008Changement de dénominationANYWARE TECHNOLOGIES→SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- 1 juillet 2008Transfert du siègeLABEGE, 2 rue AMPERE→LABEGE, Allee DU LAC
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)72.2A (NAFRev1)→58.29C
- 17 avril 2004Transfert du siègenon renseigné→LABEGE, 2 rue AMPERE
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)72.2Z (NAF1993)→72.2A (NAFRev1)
- 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF)72.4Z (NAF1993)→72.2Z (NAF1993)
- 25 décembre 2000Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→72.4Z (NAF1993)
Annonces BODACC20 annonces
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 43 116 206,83 €
- Siège
- allée du Lac Lake Park Zac de l'Hers, 31670 Labège
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20260005, annonce 369 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Capital
- 1 698 185,83 €
- Administration
- LEGRAIN Thierry nom d'usage : LEGRAIN n'est plus administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20240032, annonce 1162 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20240007, annonce 1443 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- LIN Mark nom d'usage : LIN devient administrateur. SILBERSTEIN Asaf nom d'usage : SILBERSTEIN devient administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20230241, annonce 1002 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- DESALE Pravinchandra nom d'usage : DESALE n'est plus administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20230241, annonce 1001 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- GUTIERREZ Jeffrey nom d'usage : GUTIERREZ devient président du conseil d'administration. GUTIERREZ Jeffrey nom d'usage : GUTIERREZ devient directeur général. GUTIERREZ Jeffrey nom d'usage : GUTIERREZ devient administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20230148, annonce 824 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- COCHRANE Samuel nom d'usage : COCHRANE n'est plus président du conseil d'administration. COCHRANE Samuel nom d'usage : COCHRANE n'est plus directeur général. COCHRANE Samuel nom d'usage : COCHRANE n'est plus administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20230148, annonce 823 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- LEGRAIN Thierry nom d'usage : LEGRAIN devient administrateur. COSNIER PIERRE nom d'usage : COSNIER n'est plus administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20220090, annonce 582 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTribunal de Commerce de Toulouse
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- OVERTON MARC nom d'usage : OVERTON n'est plus administrateur. DESALE Pravinchandra nom d'usage : DESALE devient administrateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20220031, annonce 821 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- MCLENNAN David nom d'usage : MCLENNAN n'est plus président du conseil d'administration. MCLENNAN David nom d'usage : MCLENNAN n'est plus directeur général. MCLENNAN David nom d'usage : MCLENNAN n'est plus administrateur. COCHRANE Samuel nom d'usage : COCHRANE devient président du conseil d'administration. COCHRANE Samuel nom d'usage : COCHRANE devient directeur général. COCHRANE Samuel nom d'usage : COCHRANE devient administrateur
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20200198, annonce 1469 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- OVERTON MARC nom d'usage : OVERTON devient administrateur. COHENOUR Jason nom d'usage : COHENOUR n'est plus administrateur
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20180159, annonce 699 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER n'est plus président du conseil d'administration. WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER n'est plus directeur général. WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER n'est plus administrateur. MCLENNAN David nom d'usage : MCLENNAN devient président du conseil d'administration. MCLENNAN David nom d'usage : MCLENNAN devient directeur général. MCLENNAN David nom d'usage : MCLENNAN devient administrateur
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20170124, annonce 1009 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Administration
- COSNIER PIERRE nom d'usage : COSNIER devient administrateur. SA SOCIETE MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration KPMG S.A. n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VAUX Michel nom d'usage : VAUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant. QUELIN Frédéric nom d'usage : QUELIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant. GUILLEMETTE Philippe nom d'usage : GUILLEMETTE n'est plus administrateur.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20160182, annonce 956 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Capital
- 943 030 €
- Administration
- SA à conseil d'administration KPMG S.A. devient commissaire aux comptes titulaire. QUELIN Frédéric nom d'usage : QUELIN devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20130148, annonce 165 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénominationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20100150, annonce 976 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà ANYWARE SERVICES · 11 341 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- 30 septembre 2009
- Descriptif
- Mise en activité de la société.
- Publicité légale
- La Voix du Midi, le 15 octobre 2009
- Oppositions
- Cabinet FIDAL, 9 avenue Parmentier 31000 TOULOUSE
- Dénomination
- ANYWARE TECHNOLOGIES
- Etablissement principal
- Zone d'Activité Commerciale de l'Hers, allée du Lac, 31670 Labège Edition, création, développement, logiciels, prestations de services informatiques, formation, conseil. Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 11341 EUR
- Acquéreur
- ANYWARE SERVICES
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC A n° 20090220, annonce 352 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- ANYWARE TECHNOLOGIES
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Administration
- BLACK Ronald nom d'usage : BLACK Ronald n'est plus président du conseil d'administration.. BLACK Ronald nom d'usage : BLACK Ronald n'est plus administrateur.. WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER Emmanuel n'est plus directeur général.. WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER Emmanuel devient président du conseil d'administration et directeur général.. LE MOAN Ludovic nom d'usage : LE MOAN Ludovic n'est plus administrateur.. COHENOUR Jason nom d'usage : COHENOUR Jason devient administrateur..
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20090111, annonce 446 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNouveau siègeTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- ANYWARE TECHNOLOGIES
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Siège
- Lake Park Zac de l'Hers, allée du Lac, 31670 Labège
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20080193, annonce 785 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- ANYWARE TECHNOLOGIES
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Capital
- 356 500 €
- Administration
- BLACK Ronald nom d'usage : BLACK Ronald devient président du conseil d'administration.. BLACK Ronald nom d'usage : BLACK Ronald devient administrateur.. WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER Emmanuel devient directeur général.. WALCKENAER Emmanuel nom d'usage : WALCKENAER Emmanuel devient administrateur.. LE MOAN Ludovic nom d'usage : LE MOAN Ludovic devient administrateur.. LE MOAN Ludovic nom d'usage : LE MOAN Ludovic n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.. SA à directoire et à conseil de s SEVENTURE PARTNERS n'est plus administrateur.. MAUREL Bruno nom d'usage : MAUREL Bruno n'est plus administrateur.. GUILLEMETTE Philippe nom d'usage : GUILLEMETTE Philippe devient administrateur..
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20080041, annonce 1471 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dénomination
- ANYWARE TECHNOLOGIES
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Administration
- Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur SEVENTURE PARTNERS SA à directoire et à conseil de s. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SEVENTURE PARTNERS SA à directoire et à conseil de s, MR LE BRUN FREDERIC FRANCOIS XAVIER MARIE nom d'usage : LE BRUN n'est plus représentant permanent, MME SIMIONESCU Ioana nom d'usage : SIMIONESCU devient représentant permanent..
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20080033, annonce 1327 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).