SILAM EVENTS & EQUIPMENTS
SIREN 807 790 175
- Siège :
- ZAC DE LA VENTE OLIVIER, 735 rue DU NOYER DES BOUTTIERES, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
SILAM EVENTS & EQUIPMENTS (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 807 790 175, dont le siège est situé à Saint-Etienne-du-Rouvray (76800). Son activité principale relève du code NAF 90.02Z (activités de soutien au spectacle vivant). Elle emploie 10 à 19 salariés. Son capital social est de 2 000 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1 144 790 € et une perte nette de 71 921 €. Elle est dirigée par SILAM (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 90.02ZActivités de soutien au spectacle vivantStatistiques du secteurSuivre les concurrents (76)
- Activité principale (NAF 2025)
- 90.39H
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 807 790 175 00028
- RCS
- RCS Rouen 807 790 175
- N° TVA intracommunautaire
- FR 40 807 790 175Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- ELITE - PROD
- Capital social
- 2 000 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le )
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons...), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides. Formation professionnelle dans le domaine de l'activité de discothèque et de bar. L'achat, la vente, l'installation, la maintenance pour le son, la lumière, l'électricité générale, la vidéo, l'alarme et la vidéo surveillance, l'installation de structure métallique liée à l'activité. Organisation et animation de cocktails, buvettes, vente à emporter.
Activité déclarée
- Principale90.02ZIndépendante
Activités de soutien au spectacle vivant
Labels et certificats1
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants
En coursVérifier la validité à une date- Catégorie 2 · Producteur ou entrepreneur de tournées
Récépissé n° 2-013642
- Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles
Récépissé n° 3-013637
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au , dépôt attendu avant le . Derniers comptes publiés : exercice clos le .
Source : comptes annuels ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2024, SILAM EVENTS & EQUIPMENTS a réalisé 1,1 M € de chiffre d'affaires et une perte de 71,9 k €. Sa marge nette (-6,3 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (4,1 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (167 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 6,28 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-6,3 %
Médiane du secteur : 4,2 % · la moitié des entreprises entre -0,8 % et 10,8 %
Solidité
Autonomie financière4 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
4,1 %
Médiane du secteur : 45,8 % · la moitié des entreprises entre 23,8 % et 65,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 167 jours en moyenne.
167 jours
Médiane du secteur : 52 jours · la moitié des entreprises entre 28 jours et 89 jours
Comptes annuels3 exercices déposés de 2022 à 2024
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires1,1 M €+18,7 %
2021 2022 2023 2024 - Excédent brut d'exploitation-175 k €
2021 2022 2023 2024 - Résultat net-71,9 k €-158,6 %
2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres42,2 k €-75,8 %
2021 2022 2023 2024 - Dettes financières166 k €-16,8 %
2021 2022 2023 2024 - Trésorerie63,5 k €-49,6 %
2021 2022 2023 2024
| Exercice | 2024 | 2023 | 2022 | 2021d'après 2022 |
|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | ||||
| Chiffre d'affaires | 1,1 M €+18,7 % | 964 k €+49,9 % | 643 k €+194,1 % | 219 k € |
| Valeur ajoutée | 206 k € | 237 k € | 149 k € | 74,8 k € |
| Excédent brut d'exploitation | -175 k € | -148 k €-486,9 % | 38,2 k €-17,9 % | 46,6 k € |
| Charges de personnel | 383 k € | 381 k € | 118 k € | 34,8 k € |
| Résultat d'exploitation | -63,6 k € | -41,4 k €-435,8 % | 12,3 k €-67,5 % | 37,9 k € |
| Résultat financier | -3 228 € | 182 k € | -1 629 € | -617 € |
| Résultat exceptionnel | -5 082 € | -9 981 € | — | — |
| Résultat net | -71,9 k €-158,6 % | 123 k €+1 048,4 % | 10,7 k €-71,3 % | 37,3 k € |
| Bilan | ||||
| Capital social | 2 000 € | 2 000 € | 2 000 € | 2 000 € |
| Capitaux propres | 42,2 k €-75,8 % | 174 k €+119,7 % | 79,3 k €-5,2 % | 83,6 k € |
| Total du bilan | 1,0 M €+11,9 % | 929 k €+114,7 % | 433 k €+112,7 % | 203 k € |
| Dettes | 998 k € | 755 k € | 353 k € | 120 k € |
| dont dettes financières | 166 k € | 200 k € | 48,9 k € | 25,5 k € |
| Trésorerie | 63,5 k € | 126 k € | 107 k € | 105 k € |
| Ratios | ||||
| Marge d'EBE | -15,2 % | -15,3 % | 5,9 % | 21,3 % |
| Marge d'exploitation | -5,6 % | -4,3 % | 1,9 % | 17,3 % |
| Marge nette | -6,3 % | 12,7 % | 1,7 % | 17,0 % |
| Rentabilité des capitaux propres | -170,5 % | 70,5 % | 13,5 % | 44,6 % |
| Autonomie financière | 4,1 % | 18,7 % | 18,3 % | 41,1 % |
| Endettement financier | 393,9 % | 114,8 % | 61,7 % | 30,5 % |
| Délai clients | 167 j | 129 j | 37 j | 18 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne morale
Réseau1 dirigeant · 5 entreprises liées
- BELAM À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 85 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia SILAM
- ELECSO N LIGHT À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia SILAM
- LANI À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia SILAM
- SILAM INVEST Via SILAM
- SILAM EVENTS · cessée Via SILAM
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- SILAM Dirigée par Nicolas Daniel Jean LAMOTTE (Gérant), Lahcen HSSIKOU (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeELITE - PROD90.02Z—807 790 175 00028
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 1
- Montant cumulé HT
- 560 k €
- Notifiés
- en 2026
Principaux acheteurs
- ECOLE POLYTECHNIQUE 1 marché
- 560 k €
Prestations variées de communication événementielle pour l’École polytechnique
- Acheteur :
- ECOLE POLYTECHNIQUE
· 48 mois · Appel d'offres ouvert · 9 offres · Département 91 · CPV 79952000-2
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du
- Formalité au RNE
Inscription d’office de la mention
- Formalité au RNE
Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Transfert du siègeBELBEUF, 58 route DE PARIS→SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY, 735 rue DU NOYER DES BOUTTIERES
Voir les 8 changements plus anciens
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
BELBEUF, 58 route DE PARISSIRET 807 790 175 00010
- Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
BELBEUF, 58 route DE PARISSIRET 807 790 175 00010
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Changement de dénominationSILAM EVENTS & EQUIPEMENTS→SILAM EVENTS & EQUIPMENTS
- Changement de dénominationELITE - PROD→SILAM EVENTS & EQUIPEMENTS
- Changement de forme juridiqueSARL→SAS
Annonces BODACC9 annonces
- ModificationsTransfert du siège
- Siège · 58 Route de Paris, 76240 Belbeuf → Zac de la Vente Olivier, 735 Rue du Noyer des Bouttieres, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
- Modification
- transfert du siège social.
- Début d'activité
- Dénomination
- SILAM EVENTS & EQUIPMENTS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons.), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides. Formation professionnelle dans le domaine de l'activité de discothèque et de bar. L'achat, la vente, l'installation, la maintenance pour le son, la lumière, l'électricité générale, la vidéo, l'alarme et la vidéo surveillance, l'installation de structure métallique liée à l'activité. Organisation et animation de cocktails, buvettes, vente à emporter.
- Siège
- Zac de la Vente Olivier, 735 Rue du Noyer des Bouttieres, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Référence
- BODACC B n° 20250224, annonce 1665 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · SILAM EVENTS & EQUIPEMENTS → SILAM EVENTS & EQUIPMENTS
- Dénomination
- SILAM EVENTS & EQUIPMENTS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons.), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides. Formation professionnelle dans le domaine de l'activité de discothèque et de bar. L'achat, la vente, l'installation, la maintenance pour le son, la lumière, l'électricité générale, la vidéo, l'alarme et la vidéo surveillance, l'installation de structure métallique liée à l'activité. Organisation et animation de cocktails, buvettes, vente à emporter.
- Siège
- 58 Route de Paris, 76240 Belbeuf
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Référence
- BODACC B n° 20230232, annonce 1571 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité, la dénomination
- Dénomination · ELITE - PROD → SILAM EVENTS & EQUIPEMENTS
- Activité · Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra… → Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra…
- Dénomination
- SILAM EVENTS & EQUIPEMENTS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons.), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides. Formation professionnelle dans le domaine de l'activité de discothèque et de bar. L'achat, la vente, l'installation, la maintenance pour le son, la lumière, l'électricité générale, la vidéo, l'alarme et la vidéo surveillance, l'installation de structure métallique liée à l'activité. Organisation et animation de cocktails, buvettes, vente à emporter.
- Siège
- 58 Route de Paris, 76240 Belbeuf
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Référence
- BODACC B n° 20230214, annonce 1745 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · SILAM, président
- Sortie · LAMOTTE Nicolas, Daniel, Jean, gérant
- Sortie · HSSIKOU Lahcen, gérant
- Dénomination
- ELITE - PROD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président, Président : SILAM
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publiciataire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons.), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides.
- Siège
- 58 Route de Paris, 76240 Belbeuf
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Référence
- BODACC B n° 20230140, annonce 2203 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · HSSIKOU Lahcen, gérant
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ELITE - PROD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : LAMOTTE Nicolas, Daniel, Jean ; Gérant : HSSIKOU Lahcen
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publiciataire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons...), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides.
- Siège
- 58 Route de Paris, 76240 Belbeuf
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Référence
- BODACC B n° 20200204, annonce 3101 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité
- Activité · Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra… → Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra…
- Dénomination
- ELITE - PROD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publiciataire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons...), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Référence
- BODACC B n° 20190193, annonce 1698 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité
- Activité · Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra… → Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra…
- Dénomination
- ELITE - PROD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publiciataire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons...), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides. Formation professionnelle dans le domaine de l'activité de discothèque et de bar.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Référence
- BODACC B n° 20180108, annonce 1178 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité
- Activité · Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opéra…
- Dénomination
- ELITE - PROD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques, opération de relations publiques organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, location de matériel, lancement de produits, organisation et animation de séminaires, communication, conseil en relations publiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publiciataire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, affiches, cartes, calendriers, échantillons...), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, achat, vente, négoce, importation, exportation de tous matériels, produits, fournitures, en rapport avec les manifestations publiques et privées, les organisations de spectacles, dont le négoce de produits alimentaires liquides et solides.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Référence
- BODACC B n° 20170249, annonce 1669 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Dénomination
- ELITE - PROD
- Nom commercial
- ELITE - PROD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 2 000 €
- Administration
- Gérant : LAMOTTE Nicolas, Daniel, Jean
- Siège
- 58 route de Paris, 76240 Belbeuf
- Etablissement principal
- 58 route de Paris, 76240 Belbeuf Vente de prestations artistiques et événementielles. Négoce et location de matériels de spectacles artistiques Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Référence
- BODACC A n° 20140228, annonce 1498 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).