Registrius

SILT

SIREN 504 118 662

Siège : 63 avenue MARECHAL DE SAXE, 69003 LYON

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
1 mai 2008
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
504 118 662 00056
RCS
RCS Lyon 504 118 662
N° TVA intracommunautaire
FR 92 504 118 662
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
30 000 €
Évolution du capital (5 montants publiés)
  1. 31 octobre 202030 000 €
  2. 5 août 201820 000 €
  3. 26 juin 201310 000 €
  4. 13 novembre 20114 000 €
  5. 26 août 20088 000 €
Date d'immatriculation
9 juin 2008
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2009)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 8 juin 2107

Activité

Objet social

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir

Activité déclarée

  • Principale71.11ZCommerciale

    Activités d'architecture

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (46,3 %) est sous la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

46,3 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 56,4 % · la moitié des entreprises entre 38,2 % et 72,9 %

Comptes annuels4 exercices déposés de 2022 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    247 k €
    2022202320242025
  • Dettes financières
    57,4 k €
    2022202320242025
  • Trésorerie
    65,6 k €
    2022202320242025
Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022
Bilan
Capital social30,0 k €30,0 k €140 k €140 k €
Capitaux propres247 k €203 k €208 k €193 k €
Total du bilan534 k €597 k €607 k €423 k €
Dettes232 k €364 k €369 k €231 k €
dont dettes financières57,4 k €149 k €109 k €82,6 k €
Trésorerie65,6 k €-60,1 k €139 k €67,0 k €
Ratios
Autonomie financière46,3 %33,9 %34,3 %45,5 %
Endettement financier23,2 %73,7 %52,3 %42,9 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 22 septembre 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires10 709 €9 315 €1 393 €0 €
Fonds commercial32 288 €0 €32 288 €0 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles122 841 €105 320 €17 520 €0 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés191 €0 €191 €0 €
Autres immobilisations financières17 632 €0 €17 632 €0 €
Total actif immobilisé183 662 €114 636 €69 025 €0 €
Stocks
En-cours de production de services82 378 €0 €82 378 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés236 193 €5 528 €230 665 €0 €
Autres créances61 871 €0 €61 871 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités65 567 €0 €65 567 €0 €
Charges constatées d'avance24 300 €0 €24 300 €0 €
Total actif circulant470 311 €5 528 €464 782 €0 €
Total général653 973 €120 164 €533 808 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel30 000 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport110 000 €0 €
Écarts de réévaluation3 000 €0 €
Autres réserves59 510 €0 €
Résultat de l'exercice44 521 €0 €
Total capitaux propres247 032 €0 €
Provisions
Provisions pour risques55 000 €0 €
Provisions pour charges1 €0 €
Total provisions55 000 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit55 568 €0 €
Emprunts et dettes financières divers1 810 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours627 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés36 252 €0 €
Dettes fiscales et sociales133 753 €0 €
Autres dettes3 765 €0 €
Total dettes231 776 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an209 060 €0 €
Total général533 808 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 18 septembre 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires9 210 €9 210 €0 €0 €
Fonds commercial32 288 €0 €32 288 €0 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles114 363 €83 619 €30 743 €0 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés191 €0 €191 €0 €
Autres immobilisations financières17 185 €0 €17 185 €0 €
Total actif immobilisé173 238 €92 829 €80 408 €0 €
Stocks
En-cours de production de services85 014 €0 €85 014 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés334 601 €5 528 €329 073 €0 €
Autres créances68 104 €0 €68 104 €0 €
Disponibilités et divers
Charges constatées d'avance33 977 €0 €33 977 €0 €
Total actif circulant521 697 €5 528 €516 169 €0 €
Total général694 936 €98 358 €596 578 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel30 000 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport110 000 €0 €
Réserve légale3 000 €0 €
Autres réserves65 488 €0 €
Résultat de l'exercice-5 977 €0 €
Total capitaux propres202 510 €0 €
Provisions
Provisions pour risques30 000 €0 €
Total provisions30 000 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit146 246 €0 €
dont concours bancaires courants60 099 €0 €
Emprunts et dettes financières divers3 053 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés79 544 €0 €
Dettes fiscales et sociales133 375 €0 €
Autres dettes1 848 €0 €
Total dettes364 067 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an320 773 €0 €
Total général596 578 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan simplifié · déposé le 27 juin 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Actif immobilisé
Fonds commercial32 288 €0 €32 288 €0 €
Autres immobilisations incorporelles9 210 €9 210 €0 €0 €
Immobilisations corporelles101 259 €61 176 €40 084 €0 €
Immobilisations financières17 505 €0 €17 505 €0 €
Total actif immobilisé160 263 €70 386 €89 877 €0 €
Actif circulant
Stocks de matières premières, en-cours, produits42 320 €0 €42 320 €0 €
Clients et comptes rattachés317 105 €5 528 €311 576 €0 €
Autres créances6 851 €0 €6 851 €0 €
Disponibilités138 875 €0 €138 875 €0 €
Charges constatées d'avance17 571 €0 €17 571 €0 €
Total actif circulant522 721 €5 528 €517 193 €0 €
Total général682 984 €75 914 €607 070 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel140 000 €0 €
Réserve légale3 000 €0 €
Autres réserves49 526 €0 €
Résultat de l'exercice15 963 €0 €
Total capitaux propres208 489 €0 €
Provisions pour risques et charges30 000 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes assimilées109 085 €0 €
Fournisseurs et comptes rattachés93 607 €0 €
Autres dettes165 889 €0 €
Total dettes368 581 €0 €
dont dettes à plus d'un an74 520 €0 €
Total général607 070 €0 €
Renvois
Immobilisations acquises ou créées dans l'exercice (coût de revient)15 406 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan simplifié · déposé le 5 mai 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Actif immobilisé
Fonds commercial32 288 €—32 288 €—
Autres immobilisations incorporelles9 210 €9 210 €——
Immobilisations corporelles86 478 €40 964 €45 514 €—
Immobilisations financières15 926 €—15 926 €—
Total actif immobilisé143 902 €50 174 €93 727 €—
Actif circulant
Stocks de matières premières, en-cours, produits39 428 €—39 428 €—
Clients et comptes rattachés208 867 €3 128 €205 739 €—
Autres créances7 851 €—7 851 €—
Disponibilités66 993 €—66 993 €—
Charges constatées d'avance9 471 €—9 471 €—
Total actif circulant332 609 €3 128 €329 480 €—
Total général476 510 €53 303 €423 208 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel140 000 €—
Réserve légale3 000 €—
Autres réserves21 548 €—
Résultat de l'exercice27 978 €—
Total capitaux propres192 526 €—
Dettes
Emprunts et dettes assimilées82 583 €—
Fournisseurs et comptes rattachés53 685 €—
Autres dettes94 414 €—
Total dettes230 682 €—
Total général423 208 €—
Renvois
Immobilisations acquises ou créées dans l'exercice (coût de revient)54 766 €—

Gouvernance

Dirigeants3

Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20122014201620182020202220242026
Chrystel CANONNE Gérant ?–2011
Chrystel CANONNE · Gérant · début inconnu → 13 novembre 2011
Maria CAMPOS 2 mandats · en cours
Gérant ?–2026
Maria CAMPOS · Gérant · début inconnu → 12 novembre 2026
Gérant 2020–…
Maria CAMPOS · Gérant · 31 octobre 2020 → aujourd'hui
Philippe Guillaume Nicolas REACH Gérant ?–…
Philippe Guillaume Nicolas REACH · Gérant · début inconnu → aujourd'hui
Nicolas Gilles SCHARFF Gérant 2018–…
Nicolas Gilles SCHARFF · Gérant · 5 août 2018 → aujourd'hui
  • Personne physique
    Gérant
    Jusqu'au 12 novembre 2026
    Naissance : novembre 1983
  • Personne physique
    Gérant
    Jusqu'au 13 novembre 2011

Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 1

  • IN PROGRESS
    Membre
    SIREN 539 364 463 · 69002 LYON 2EME
    Cessée

Réseau3 dirigeants · 1 entreprise liée dont 1 en commun

  • IN PROGRESS · cessée
    Via Philippe Guillaume Nicolas REACH, la société

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 5

  • SiègeSiège social· LYONdepuis 2022
    63 avenue MARECHAL DE SAXE504 118 662 0005671.11Z10 à 19 salariés
Voir les 5 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
LYON 5 étab. · 1 actif
00015 6 rue HENRI IV
6 rue HENRI IV, LYON · actif du 1 mai 2008 au 27 octobre 2015
00023 18 rue DU BOCAGE
18 rue DU BOCAGE, LYON · actif du 4 avril 2011 au 27 octobre 2015
00031 16 rue FRANKLIN
16 rue FRANKLIN, LYON · actif du 28 octobre 2015 au 29 avril 2018
00049 5 rue DE JUSSIEU
5 rue DE JUSSIEU, LYON · actif du 30 avril 2018 au 30 juin 2022
00056 63 avenue MARECHAL DE SAXE
63 avenue MARECHAL DE SAXE, LYON · actif du 1 juillet 2022 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
5 établissements, 1 actif, dont le siège LYON : 3 LYON : 1 LYON : 15LYON +2

Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
26
Montant cumulé HT
6,0 M €
Notifiés
de 2020 à 2026
  • Mission de Maîtrise d??uvre - Groupe Scolaire Lamartine - Réaménagement d?une cour de récréation et création d?une salle d?escalade

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    373 k €

    24 août 2026 · 43 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 71221000-3

    En groupement avec CYPRIUM, INSOLITES ARCHITECTURES

  • RECONSTRUCTION DU BATIMENT DIT LE COURANT D¿ERE, PÔLE D¿ACCUEIL TOURISTIQUE SUPPORT DES ACTIVITES 4 SAISONS DU PLATEAU DU SEMNOZ

    Acheteur : GRAND ANNECY

    898 k €

    30 janvier 2026 · 54 mois · Procédure adaptée · 29 offres · 74007 · CPV 71220000-6

    En groupement avec OTEIS, ATELIER AUDIO-VISUEL

  • MOE bâtiments - Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en sécurité, mise en accessibilité et mise aux normes sécurité incendie d'un bâtiment classé monument historique

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUNE

    84,0 k €

    2 décembre 2025 · 26 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département 21 · CPV 71000000-8

    En groupement avec CABINET TINCHANT PHILIPPE, LE BE ASSOCIES

  • DCP-MHB/MS/2025-DCP0266/Marché subséquent relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour le confortement et la sécurisation du "Laboratoire" des Papeteries de Lancey

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    76,0 k €

    27 mai 2025 · 33 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 38190 · CPV 71240000-2

    En groupement avec CABINET TINCHANT PHILIPPE, COGECI

  • Annecy - Diagnostic patrimonial du Conservatoire d'Art et d'Histoire

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

    80,5 k €

    21 janvier 2025 · 4 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 74041 · CPV 71241000-9

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 26)
  • MSMC Diagnostic patrimonial et étude de faisabilité en vue de transformer l'ancien musée du vin situé à l'Hôtel des Ducs de Bourgogne à Beaune

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUNE

    29,8 k €

    15 janvier 2025 · 4 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 21 · CPV 79314000-8

  • Villa Gillet - Restructuration MOE

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    251 k €

    16 décembre 2024 · 43 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 71221000-3

    En groupement avec GBA & CO, C.R.E.A. FACTORY.

  • CREATION ESPACE D'ACCUEIL ET ETAGES ASSOCIES

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAMOND

    154 k €

    9 avril 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 42400 · CPV 71200000-0

    En groupement avec RAOUL NICOLAS, GLOBAL

  • MO AMENAGEMENT ET RENOVATION ETAGE BATIMENT DE COMMANDEMENT FVE 13

    Acheteur : COMMUNE D AUSSOIS

    77,3 k €

    13 mars 2024 · 18 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 73500 · CPV 71221000-3

  • PREMIÈRE TRANCHE DE TRAVAUX AUX ABORDS DES PAVILLONS N ET C - + PROTOTYPE D'EMBELLISSEMENT GALERIES > COMPÉTENCES COMPLÉMENTAIRES - Opération n°210324_MS7

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

    40,5 k €

    15 novembre 2022 · 48 mois · Appel d'offres restreint · 69 · CPV 71300000-1

  • MAITRISE D'OEUVRE REAMENAGEMENT DU SITE HOTEL DIEU

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAMOND

    1,3 M €

    26 octobre 2022 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 42152 · CPV 71200000-0

    En groupement avec RAOUL NICOLAS, GLOBAL

  • MISSION ABORD - - Renforcement des galeries limitrophes aux pavillons N et C - - Réalisation d'un prototype de réhabilitation intérieure des galeries - SUR LE SITE DE L'HOPITAL EDOUARD HERRIOT - Accord cadre de Maîtrise d'OEuvre - opération 210324_MS4

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

    144 k €

    18 octobre 2022 · 48 mois · Appel d'offres restreint · 69 · CPV 71300000-1

  • MISSION SUPERSTRUCTURE - - Renforcement des galeries limitrophes aux pavillons N et C - - Réalisation d'un prototype de réhabilitation intérieure des galeries - SUR LE SITE DE L'HOPITAL EDOUARD HERRIOT - Accord cadre de Maîtrise d'OEuvre - Opération 2...

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

    94,6 k €

    18 octobre 2022 · 48 mois · Appel d'offres restreint · 69 · CPV 71300000-1

  • Marché subséquent : n° 2022_5521 - Mission de maîtrise d'œuvre pour : - MISSION INFRASTRUCTURE (PROTOTYPE GALERIES) - - Renforcement des galeries limitrophes aux pavillons N et C - - Réalisation d'un prototype de réhabilitation intérieure des galeries ...

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

    47,3 k €

    18 octobre 2022 · 48 mois · Appel d'offres restreint · 69 · CPV 71300000-1

  • Maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en accessibilité du Musée Archéologique de Grenoble

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    38,6 k €

    5 mai 2022 · 24 mois · Procédure adaptée · 38000 · CPV 71240000-2

    En groupement avec RAOUL NICOLAS

  • La Grande Vapeur - Mission de diagnostic architectural et patrimonial

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX

    33,3 k €

    14 décembre 2021 · 3 mois · Procédure adaptée · 01100 · CPV 71221000-3

  • Concours MOE - réhabilitation et extension villa Cohendier

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY

    365 k €

    19 novembre 2021 · 24 mois · Appel d'offres restreint · 74807 · CPV 71200000-0

    En groupement avec BUREAU D'ETUDES PLANTIER, ATELIER LJN

  • Concours MOE - réhabilitation et extension villa Cohendier

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY

    365 k €

    19 novembre 2021 · 24 mois · Appel d'offres restreint · 74807 · CPV 71200000-0

    En groupement avec RAOUL NICOLAS, BUREAU D'ETUDES PLANTIER

  • Concours MOE - réhabilitation et extension villa Cohendier

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY

    365 k €

    19 novembre 2021 · 24 mois · Appel d'offres restreint · 74807 · CPV 71200000-0

    En groupement avec BUREAU D'ETUDES PLANTIER, ATELIER LJN

  • Numéro de la consultation : 2020-DJCD-0011 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PATRIMONIAL (ARCHITECTURAL, PAYSAGER ET ECOLOGIQUE) DE L'ENSEMBLE BATI DU DOMAINE DU SAUVAGE, A CHANALEILLES (43170)

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE

    54,0 k €

    15 février 2021 · 10 mois · Procédure adaptée · 43054 · CPV 71241000-9

    En groupement avec SARL CARDO ARCHITECTURE & PAYSAGE, NATURALIA ENVIRONNEMENT

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 juillet 2022
    Changement de nom commercial
    C R→non renseigné
  2. 1 juillet 2022
    Transfert du siège
    LYON, 5 rue DE JUSSIEU→LYON, 63 avenue MARECHAL DE SAXE
  3. 4 septembre 2020
    Changement de dénomination
    REACH & SCHARFF ARCHITECTES→SILT
  4. 1 mai 2018
    Transfert du siège
    LYON, 16 rue FRANKLIN→LYON, 5 rue DE JUSSIEU
  5. 30 avril 2018
    Changement de dénomination
    PHILIPPE REACH ARCHITECTE→REACH & SCHARFF ARCHITECTES
Voir les 3 changements plus anciens
  1. 28 octobre 2015
    Transfert du siège
    LYON, 18 rue DU BOCAGE→LYON, 16 rue FRANKLIN
  2. 4 avril 2011
    Changement de dénomination
    CANONNE REACH→PHILIPPE REACH ARCHITECTE
  3. 4 avril 2011
    Transfert du siège
    LYON, 6 rue HENRI IV→LYON, 18 rue DU BOCAGE

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  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    SILT
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Administration
    CAMPOS Maria nom d'usage : CAMPOS n'est plus gérant
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20260217, annonce 1145 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Descriptif
    La société SILT, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros, dont le siège social est 63 avenue Maréchal de Saxe - 69003 Lyon, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 504 118 662, ET La société SILT PATRIMOINE, Société à responsabilité limitée, au capital de 1 euro, dont le siège social est 63 avenue Maréchal de Saxe - 69003 Lyon, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 108 000 829 AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Lyon du 14.09.2026, La société SILT, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros, dont le siège social est 63 avenue Maréchal de Saxe - 69003 Lyon, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 504 118 662, et La société SILT PATRIMOINE, Société à responsabilité limitée, au capital de 1 euro, dont le siège social est 63 avenue Maréchal de Saxe - 69003 Lyon, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 108 000 829, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu par les articles L. 236-18 à L. 236-26 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. et au régime de droit commun en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société SILT ferait apport au 1er août 2026 à la société SILT PATRIMOINE de sa branche complète et autonome d'activité d'architecture du patrimoine. Pour établir les conditions de l'opération, les dirigeants des sociétés SILT et SILT PATRIMOINE arrêteront au 31 juillet 2026 une situation comptable établie selon les mêmes méthodes et la même présentation que les comptes annuels. Dans l’attente de l’arrêté de cette situation comptable, il a été retenu, à titre provisoire, les éléments d’actif et de passif de la branche apportée au 31 mars 2026. La valorisation de la Branche sera ensuite réajustée sur la base de la situation comptable qui sera arrêtée au 31 juillet 2026. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif apportés sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 juillet 2026, conformément aux dispositions des articles 710-1 et suivants du Plan comptable général. Il résulte de la situation provisoire au 31 mars 2026 que l'actif apporté s'élève à 124 478 euros, le passif pris en charge par la société SILT PATRIMOINE à 72 573 euros, soit un apport d'une valeur nette de 51 905 euros. En rémunération de cet apport, la société SILT PATRIMOINE augmenterait son capital de 51 905 euros par la création de 51 905 parts d'une valeur nominale de 1 euro entièrement libérées et attribuées en totalité à la société SILT. Il n'existe pas de différence entre le montant net des apports et la valeur nominale des parts créées à titre d'augmentation de capital par la société SILT PATRIMOINE, la valeur de chacune de ses parts correspondant donc seulement à la valeur nominale. Il n'y aura donc pas lieu de constituer une prime d'apport. La société SILT PATRIMOINE sera propriétaire et entrera en possession des biens et droits apportés à titre d'apport partiel d'actif à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelées à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. L'apport consenti par la société SILT et l'augmentation de capital de la société SILT PATRIMOINE qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société SILT, - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société SILT PATRIMOINE et de l'augmentation corrélative du capital social, D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Usant de la faculté prévue à l'article L. 236-30 du Code de commerce, il a été expressément convenu que la société bénéficiaire de l'apport ne sera tenue que de la partie du passif de la société apporteuse mise à sa charge et qu'en ce cas, les créanciers non obligataires des sociétés SILT et SILT PATRIMOINE pourront former opposition à l'opération dans les conditions et sous les effets prévus aux deuxième à dernier alinéas de l'article L. 236-15 du Code de commerce. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon au nom des deux sociétés le 15 septembre 2026 pour être annexé au registre du commerce et des sociétés. Pour avis.
    Oppositions
    Art. L.236-15 du code de commerce
    Dénomination
    SILT
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Capital
    30 000 €
    Siège
    63 Avenue Maréchal de Saxe, 69003 Lyon
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC A n° 20260178, annonce 1611 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Nouveau siège
    Tribunal de Commerce de Lyon
    Dénomination
    SILT
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Siège
    63 Avenue Maréchal de Saxe, 69003 Lyon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20220219, annonce 2725 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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