Registrius

SM3A

SIREN 480 344 423

Siège : 3 rue ANTOINE DE SAINT-EXUPERY, 69002 LYON

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
2 janvier 2005
Activité principale (NAF)
66.22ZActivités des agents et courtiers d'assurancesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
66.22Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
480 344 423 00029
RCS
RCS Lyon 480 344 423
N° TVA intracommunautaire
FR 20 480 344 423
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
7 500 €
Date d'immatriculation
13 janvier 2005
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2006)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 12 janvier 2104

Activité

Objet social

Courtage d'assurances.

Activité déclarée

  • Principale66.22ZAgent commercial

    Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

En 2025, SM3A a réalisé 1,0 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 44,7 k €. Sa marge nette (4,4 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (42,7 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (62 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

4,4 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 13,9 % · la moitié des entreprises entre 3,2 % et 27,8 %

Solidité

Autonomie financière

42,7 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 62,9 % · la moitié des entreprises entre 35,3 % et 82,4 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

62 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 44 jours · la moitié des entreprises entre 10 jours et 94 jours

Comptes annuels8 exercices déposés de 2018 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    1,0 M €+0,3 %
    20212022202320242025
  • Excédent brut d'exploitation
    83,3 k €+2,3 %
    20212022202320242025
  • Résultat net
    44,7 k €+147,7 %
    20212022202320242025
  • Capitaux propres
    308 k €+17,0 %
    20212022202320242025
  • Dettes financières
    1 557 €-55,6 %
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    326 k €+63,3 %
    20212022202320242025
Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires1,0 M €+0,3 %confidentielconfidentiel1,1 M €1,0 M €+7,1 %
dont à l'export61,3 k €confidentielconfidentiel——
Valeur ajoutée610 k €confidentielconfidentiel719 k €749 k €
Excédent brut d'exploitation83,3 k €+2,3 %confidentielconfidentiel14,2 k €136 k €+16,4 %
Charges de personnel480 k €confidentielconfidentiel642 k €561 k €
Résultat d'exploitation59,9 k €+38,3 %confidentielconfidentiel-7 913 €90,9 k €+19,4 %
Résultat financier-226 €confidentielconfidentiel—0 €
Résultat exceptionnel-78 €confidentielconfidentiel11,8 k €-835 €
Résultat net44,7 k €+147,7 %confidentielconfidentiel3 301 €70,7 k €+20,9 %
Bilan
Capital social7 500 €7 500 €7 500 €7 500 €7 500 €
Capitaux propres308 k €+17,0 %263 k €+7,4 %245 k €+57,0 %156 k €193 k €+26,7 %
Total du bilan722 k €+17,6 %614 k €+32,6 %463 k €+26,2 %367 k €381 k €+5,9 %
Dettes414 k €351 k €218 k €211 k €188 k €
dont dettes financières1 557 €3 507 €65,3 k €92,3 k €42,7 k €
Trésorerie326 k €200 k €114 k €31,6 k €84,5 k €
Ratios
Marge d'EBE8,1 %confidentielconfidentiel1,3 %13,4 %
Marge d'exploitation5,8 %confidentielconfidentiel-0,7 %8,9 %
Marge nette4,4 %confidentielconfidentiel0,3 %7,0 %
Rentabilité des capitaux propres14,5 %confidentielconfidentiel2,1 %36,6 %
Autonomie financière42,7 %42,9 %53,0 %42,6 %50,6 %
Endettement financier0,5 %1,3 %26,6 %59,1 %22,2 %
Délai clients62 jconfidentielconfidentiel——

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 10 septembre 2026
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires17 334 €17 020 €314 €314 €
Fonds commercial97 154 €0 €97 154 €97 154 €
Autres immobilisations incorporelles30 000 €0 €30 000 €30 000 €
Immobilisations corporelles
Terrains3 200 €0 €3 200 €3 200 €
Constructions28 800 €6 915 €21 885 €23 037 €
Autres immobilisations corporelles168 163 €107 761 €60 402 €86 624 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 467 €0 €8 467 €8 693 €
Total actif immobilisé353 118 €131 696 €221 422 €249 022 €
Créances
Clients et comptes rattachés174 247 €0 €174 247 €139 248 €
Autres créances0 €0 €0 €23 644 €
Disponibilités et divers
Disponibilités326 063 €0 €326 063 €201 565 €
Total actif circulant500 310 €0 €500 310 €364 457 €
Total général853 428 €131 696 €721 732 €613 479 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel7 500 €7 500 €
Réserve légale750 €750 €
Autres réserves254 949 €232 136 €
Report à nouveau0 €4 777 €
Résultat de l'exercice44 674 €18 036 €
Total capitaux propres307 873 €263 199 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit0 €1 950 €
dont concours bancaires courants0 €1 950 €
Emprunts et dettes financières divers1 557 €1 557 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés344 904 €299 138 €
Dettes fiscales et sociales67 123 €43 721 €
Autres dettes274 €4 371 €
Total dettes413 859 €350 739 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an413 859 €350 739 €
Écarts de conversion passif0 €-459 €
Total général721 732 €613 479 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 025 190 €1 021 917 €
Chiffre d'affaires net1 025 190 €1 021 917 €
dont à l'export61 260 €—
Autres produits8 514 €1 149 €
Total produits d'exploitation1 033 705 €1 023 067 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes415 036 €492 219 €
Impôts, taxes et versements assimilés46 559 €39 500 €
Salaires et traitements339 145 €304 107 €
Charges sociales141 113 €104 590 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations27 296 €38 027 €
Autres charges4 685 €1 340 €
Total charges d'exploitation973 835 €979 784 €
Résultat d'exploitation59 870 €43 283 €
Charges financières
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement226 €0 €
Total charges financières226 €0 €
Résultat financier-226 €0 €
Résultat courant avant impôts59 644 €43 283 €
Charges exceptionnelles
Total charges exceptionnelles78 €19 235 €
Résultat exceptionnel-78 €-19 235 €
Impôts sur les bénéfices14 892 €6 012 €
Total des produits1 033 705 €1 023 067 €
Total des charges989 030 €1 005 031 €
Bénéfice ou perte44 674 €18 036 €
Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 22 juillet 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires115 934 €115 620 €314 €4 915 €
Fonds commercial127 154 €0 €127 154 €127 154 €
Immobilisations corporelles
Terrains3 200 €0 €3 200 €3 200 €
Constructions28 800 €5 763 €23 037 €24 189 €
Autres immobilisations corporelles217 814 €131 190 €86 624 €113 633 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 693 €0 €8 693 €8 693 €
Total actif immobilisé501 595 €252 573 €249 022 €281 785 €
Créances
Clients et comptes rattachés139 248 €0 €139 248 €0 €
Autres créances24 103 €0 €24 103 €1 627 €
Disponibilités et divers
Disponibilités201 565 €0 €201 565 €178 230 €
Charges constatées d'avance0 €0 €0 €1 249 €
Total actif circulant364 916 €0 €364 916 €181 106 €
Total général866 511 €252 573 €613 937 €462 890 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel7 500 €7 500 €
Réserve légale750 €750 €
Autres réserves232 136 €143 166 €
Report à nouveau4 777 €4 777 €
Résultat de l'exercice18 036 €88 969 €
Total capitaux propres263 199 €245 163 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 950 €63 758 €
dont concours bancaires courants1 950 €63 758 €
Emprunts et dettes financières divers1 557 €1 557 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés299 138 €57 507 €
Dettes fiscales et sociales43 721 €67 073 €
Autres dettes4 371 €27 832 €
Total dettes350 739 €217 728 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an350 739 €217 728 €
Total général613 937 €462 890 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 2 décembre 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires115 934 €111 019 €4 915 €12 213 €
Fonds commercial127 154 €0 €127 154 €127 154 €
Immobilisations corporelles
Terrains3 200 €0 €3 200 €3 200 €
Constructions28 800 €4 611 €24 189 €25 341 €
Autres immobilisations corporelles212 549 €98 916 €113 633 €61 983 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 693 €0 €8 693 €4 027 €
Total actif immobilisé496 330 €214 546 €281 785 €233 918 €
Créances
Autres créances1 627 €0 €1 627 €55 601 €
Disponibilités et divers
Disponibilités178 230 €0 €178 230 €76 711 €
Charges constatées d'avance1 249 €0 €1 249 €638 €
Total actif circulant181 106 €0 €181 106 €132 949 €
Total général677 436 €214 546 €462 890 €366 867 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel7 500 €7 500 €
Réserve légale750 €750 €
Autres réserves143 166 €143 166 €
Report à nouveau4 777 €1 476 €
Résultat de l'exercice88 969 €3 301 €
Total capitaux propres245 163 €156 193 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit63 758 €65 084 €
dont concours bancaires courants63 758 €65 084 €
Emprunts et dettes financières divers1 557 €26 984 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés57 507 €15 968 €
Dettes fiscales et sociales67 073 €102 637 €
Autres dettes27 832 €0 €
Total dettes217 728 €210 674 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an217 728 €210 674 €
Total général462 890 €366 867 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 18 septembre 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires115 934 €103 721 €12 213 €0 €
Fonds commercial127 154 €0 €127 154 €0 €
Immobilisations corporelles
Terrains3 200 €0 €3 200 €0 €
Constructions28 800 €3 459 €25 341 €0 €
Autres immobilisations corporelles225 570 €163 587 €61 983 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières4 027 €0 €4 027 €0 €
Total actif immobilisé504 685 €270 767 €233 918 €0 €
Créances
Autres créances55 601 €0 €55 601 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités76 711 €0 €76 711 €0 €
Charges constatées d'avance638 €0 €638 €0 €
Total actif circulant132 949 €0 €132 949 €0 €
Total général637 634 €270 767 €366 867 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel7 500 €0 €
Réserve légale750 €0 €
Autres réserves143 166 €0 €
Report à nouveau1 476 €0 €
Résultat de l'exercice3 301 €0 €
Total capitaux propres156 193 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit65 084 €0 €
dont concours bancaires courants45 084 €0 €
Emprunts et dettes financières divers27 171 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés15 968 €0 €
Dettes fiscales et sociales102 450 €0 €
Total dettes210 674 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an210 674 €0 €
Total général366 867 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 056 211 €0 €
Chiffre d'affaires net1 056 211 €0 €
Autres produits30 444 €0 €
Total produits d'exploitation1 086 655 €0 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes336 913 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés63 330 €0 €
Salaires et traitements465 454 €0 €
Charges sociales176 276 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations52 532 €0 €
Autres charges62 €0 €
Total charges d'exploitation1 094 568 €0 €
Résultat d'exploitation-7 913 €0 €
Résultat courant avant impôts-7 913 €0 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion11 850 €0 €
Total produits exceptionnels11 850 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion45 €0 €
Total charges exceptionnelles45 €0 €
Résultat exceptionnel11 805 €0 €
Impôts sur les bénéfices591 €0 €
Total des produits1 098 505 €0 €
Total des charges1 095 204 €0 €
Bénéfice ou perte3 301 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier7 904 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 18 septembre 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires115 934 €89 433 €26 501 €29 753 €
Fonds commercial127 154 €0 €127 154 €127 154 €
Immobilisations corporelles
Terrains3 200 €0 €3 200 €3 200 €
Constructions28 800 €2 307 €26 493 €27 645 €
Autres immobilisations corporelles203 432 €133 495 €69 937 €65 258 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières3 949 €0 €3 949 €3 941 €
Total actif immobilisé482 469 €225 235 €257 234 €256 951 €
Créances
Autres créances540 €0 €540 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités123 496 €0 €123 496 €101 786 €
Charges constatées d'avance0 €0 €0 €1 307 €
Total actif circulant124 036 €0 €124 036 €103 093 €
Total général606 505 €225 235 €381 270 €360 044 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel7 500 €7 500 €
Réserve légale750 €750 €
Autres réserves112 491 €84 049 €
Report à nouveau1 476 €1 476 €
Résultat de l'exercice70 675 €58 443 €
Total capitaux propres192 892 €152 218 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit38 988 €34 725 €
dont concours bancaires courants38 988 €34 725 €
dont emprunts participatifs3 746 €—
Emprunts et dettes financières divers3 746 €182 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés53 702 €50 211 €
Dettes fiscales et sociales91 941 €122 709 €
Total dettes188 377 €207 826 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an188 377 €207 826 €
Total général381 270 €360 044 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de biens1 016 342 €948 672 €
Chiffre d'affaires net1 016 342 €948 672 €
Subventions d'exploitation3 687 €0 €
Autres produits7 940 €7 150 €
Total produits d'exploitation1 027 970 €955 822 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes267 109 €295 801 €
Impôts, taxes et versements assimilés55 391 €45 595 €
Salaires et traitements420 140 €361 321 €
Charges sociales141 086 €128 856 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations52 899 €48 018 €
Autres charges422 €96 €
Total charges d'exploitation937 047 €879 687 €
Résultat d'exploitation90 923 €76 136 €
Charges financières
Total charges financières0 €532 €
Résultat financier0 €-532 €
Résultat courant avant impôts90 923 €75 604 €
Charges exceptionnelles
Total charges exceptionnelles835 €1 538 €
Résultat exceptionnel-835 €-1 538 €
Impôts sur les bénéfices19 413 €15 623 €
Total des produits1 027 970 €955 822 €
Total des charges957 295 €897 379 €
Bénéfice ou perte70 675 €58 443 €

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2023202420252026
Jean-Robert André Eugène JACQUOT 2 mandats
Gérant ?–2023
Jean-Robert André Eugène JACQUOT · Gérant · début inconnu → 27 juillet 2023
Président 2023–2023
Jean-Robert André Eugène JACQUOT · Président · 27 juillet 2023 → 12 octobre 2023
Constant Georges Robert JACQUOT Directeur général 2023–2025
Constant Georges Robert JACQUOT · Directeur général · 12 octobre 2023 → 12 juin 2025
TESSON DE FROMENT Président 2023–…
TESSON DE FROMENT · Président · 12 octobre 2023 → aujourd'hui
ARUNDEL ASSURANCES COURTAGE Directeur général 2025–…
ARUNDEL ASSURANCES COURTAGE · Directeur général · 7 février 2025 → aujourd'hui

Réseau2 dirigeants · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • TESSON DE FROMENT
    Dirigée par Philippe Francois Joseph Marie DE FROMENT (Autre fonction), Elsa DE FROMENT (Membre du conseil de surveillance), François-Xavier Yves DE FROMENT (Président), Norbert Paul Armand Charles Marie DE LA CHAPELLE (Directeur général délégué), Sébastien André Clément SENESCHAL (Directeur général délégué), Jean-Luc Bernard TESSON (Membre du conseil de surveillance) et 1 autre
  • ARUNDEL ASSURANCES COURTAGE
    Dirigée par François-Xavier Yves DE FROMENT (Gérant), Norbert Paul Armand Charles Marie DE LA CHAPELLE (Gérant), Sébastien André Clément SENESCHAL (Gérant), Thomas BOCKELEE (Gérant), Emilie Sarra Geneviève DE FROMENT (Gérant)

Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· LYONdepuis 2015
    3 rue ANTOINE DE SAINT-EXUPERY480 344 423 0002966.22Z3 à 5 salariés
  • Établissement· SAINT-ALBAN-DE-MONTBELdepuis 2023
    GUE DES PLANCHES480 344 423 0003766.22Z3 à 5 salariés
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
BRON 1 étab.
00011 5 rue DES ESSARTS
5 rue DES ESSARTS, BRON · actif du 2 janvier 2005 au 31 décembre 2014
LYON 1 étab. · 1 actif
00029 3 rue ANTOINE DE SAINT-EXUPERY
3 rue ANTOINE DE SAINT-EXUPERY, LYON · actif du 1 janvier 2015 à aujourd'hui
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL 1 étab. · 1 actif
00037 3284 route DU LAC
3284 route DU LAC, SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL · actif du 1 novembre 2023 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL : 1 établissement, actif2 établissements, 1 actif, dont le siège BRON : 1 LYON : 12BRON +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 6 février 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  2. 9 octobre 2023
    Observation du greffeRCS · n° 17952

    En cours d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance, banque et finances.

  3. 28 juin 2023
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  4. 1 janvier 2015
    Transfert du siège
    BRON, 5 rue DES ESSARTS→LYON, 3 rue ANTOINE DE SAINT-EXUPERY
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    67.2Z (NAFRev1)→66.22Z
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 14 mai 2007
    Changement de nom commercial
    non renseigné→ASSURANCES JACQUOT

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    SM3A
    Nom commercial
    ASSURANCES JACQUOT
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    JACQUOT Constant Georges Robert nom d'usage : JACQUOT n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée ARUNDEL ASSURANCES COURTAGE devient directeur général
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20250111, annonce 845 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Lyon
    Dénomination
    SM3A
    Nom commercial
    ASSURANCES JACQUOT
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    JACQUOT Jean-Robert André Eugène nom d'usage : JACQUOT n'est plus président. Sté par actions simplifiée TESSON DE FROMENT devient président. JACQUOT Constant Georges Robert nom d'usage : JACQUOT devient directeur général
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20230197, annonce 2810 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration. Modification de la forme juridique
    Tribunal de Commerce de Lyon
    Dénomination
    SM3A
    Nom commercial
    ASSURANCES JACQUOT
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    JACQUOT Jean-Robert André Eugène nom d'usage : JACQUOT n'est plus gérant. JACQUOT Jean-Robert André Eugène nom d'usage : JACQUOT devient président
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20230143, annonce 2797 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).