SMART ENERGIES(SPTI)
SIREN 552 029 639
Siège : 20 rue QUENTIN-BAUCHART, 75008 PARIS
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SA à directoire
- Date de création
- 1 janvier 1955
- Activité principale (NAF)
- 64.20ZActivités des sociétés holdingStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 64.21Y
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 552 029 639 00069
- RCS
- RCS Paris 552 029 639
- N° TVA intracommunautaire
- FR 72 552 029 639Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 600 000 €
- Date d'immatriculation
- 23 février 1955
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 78 ans, jusqu'au 22 février 2033
Activité
Activité déclarée
- Principale64.20ZCommerciale
TOUTES RECHERCHES, ETUDES, REALISATIONS TECHNIQUES, INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, PRINCIPALEMENT DANS LES DOMAINES DE LA CHIMIE, DE L'ENERGIE, ET DE LEURS APPLICATIONS ET PLUS PARTICULIEREMENT DU PETROLE, DE SES DERIVES ET DE PRODUITS ENERGETIQUES, LA FABRICATION, L'ACHAT, LA VENTE, L'EXPLOITATION DESDITS PRODUITS ET DETOUS MATERIELS ET APPAREILS S'Y RATTACHANT
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants8
- Personne physiqueMembre du conseil de surveillanceDepuis le 9 août 2016Naissance : mars 1968
- Personne physiqueMembre du directoireDepuis le 6 septembre 2012Naissance : juillet 1969
- Personne physique
Voir les 5 autres
- Personne physiquePrésident du directoireDepuis le 6 septembre 2012Naissance : avril 1975
- Personne physiquePrésident du conseil de surveillanceDepuis le 30 septembre 2018Naissance : mai 1975
- Personne physiqueMembre du conseil de surveillanceDepuis le 3 octobre 2021Naissance : juillet 1976
- Personne physique
- Personne morale
Anciens dirigeants 22
Aucun départ depuis le 21 novembre 2021 : 22 anciens dirigeants plus anciens non affichés.
Chronologie
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau6 dirigeants · 14 entreprises liées
- ALPES ENERGIES À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- C7 PHOTOVOLTAIQUE À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- CARMCO Via Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- CENTRALE SOLAIRE CAPISCOL À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- CENTRALE SOLAIRE CHAMPGRAND À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- CENTRALE SOLAIRE FAUVETTES À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- CENTRALE SOLAIRE LA BAUME À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- CENTRALES SOLAIRES AGRISUN 1 À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Vianney Patrick Marie DE L'ESTANG DU RUSQUEC
- FREDERIC FOURNIER Via Frederic Raymond Andre FOURNIER
- LA HALBUTERIE Via Frederic Raymond Andre FOURNIER
- MAJELLIS Cessation d'activité publiéeVigilance majeureCessation d'activité publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Laurent Andre Claude Marie SIMON
- PGA HOLDING Via Alexis Eugene Maurice MARTINEAU
- SCI MARTINEAU CLERGERIE Via Alexis Eugene Maurice MARTINEAU
- SMART ENERGIES TRANSITION À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Laurent Andre Claude Marie SIMON
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 5
- SiègeSiège social64.20Z3 à 5 salariés16 juillet 1998552 029 639 00069
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAF1993) → 64.20Z
- 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAF1993)
- 25 décembre 1998Devient employeur
Chronologie
Carte
Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 31 mars 2022Observation du greffeRCS · n° 6626
Radiation du RCS de Dijon le 08/02/2022
- 29 mars 2022Observation du greffeRCS · n° 1797
Radiation du RCS de Vesoul le 08/02/2022
- 28 juillet 2016Observation du greffeRCS · n° 1
-REIMMATRICULATION DU N° 368-070 B
- 28 juillet 2016Observation du greffeRCS · n° 2
SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 24 JUIN 1968
- 1 octobre 2012Observation du greffeRCS
LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXONNE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Voir les 7 changements plus anciens
- 28 septembre 2012Observation du greffeRCS · n° 2674
Changement de dénomination Ancienne : SPTI Nouvelle : SMART ENERGIES Suppression du sigle SPTI Suite à notification du Greffe du TC de Paris en date du 25/09/2012
- 28 septembre 2012Observation du greffeRCS
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 3 900 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 594 551.17 EUR
- 4 mai 2010Observation du greffeRCS · n° 1268
Changement de dénomination effectué par le TC de Paris à compter du 26/04/2010 : Ancienne : SOCIETE PETROLIERE DE TECHNIQUE ET D'INVESTISSEMENT Nouvelle : SPTI
- 1 janvier 2008Changement de dénominationPETROLIERE TECH INVESTISSEMENT→SMART ENERGIES
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAF1993)→64.20Z
- 11 août 1998Observation du greffeRCS · n° 1157
ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 152 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES A 75008 PARIS NOUVELLE ARDESSE DU SIEGE SOCIAL : 20 RUE QUENTIN BAUCHART A 75008 PARIS A COMPTER DU 30.JUILLET 1998
- 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAF1993)
Annonces BODACC18 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Martineau Alexis Eugène Maurice, membre du conseil de surveillance
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Membre du conseil de surveillance : Martineau, Alexis Eugène Maurice
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20210193, annonce 1888 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président du conseil de surveillance : Van Der Noot D' Assche Grégory succède à Ladreit De Lacharrière Paul
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Président du conseil de surveillance partant : Ladreit De Lacharrière, Paul ; nomination du Président du conseil de surveillance : Van Der Noot D' Assche, Grégory
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20180186, annonce 1677 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : Fournier Frédéric Raymond André succède à Van Der Noot D'assche Grégory
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, Grégory, nomination du Membre du conseil de surveillance : Fournier, Frédéric Raymond André
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20160155, annonce 1240 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Van Der Noot D'aassche Grégory, membre du conseil de surveillance
- Entrée · Ladreit De Lacharrière Paul, président
- Sortie · Marsot Caroline Helene Marie Carolin, président du conseil de surveillance
- Sortie · Carbonell Jose Luis, membre du conseil de surveillance
- Sortie · Marsot Anne Jeanne Marie, membre du conseil de surveillance
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Président du conseil de surveillance partant : Marsot Caroline Helene Marie, nom d'usage : Ladreit de Lacharriere, Carolin, Membre du conseil de surveillance partant : Carbonell, Jose Luis, Membre du conseil de surveillance partant : Marsot, nom d'usage : Van Der Noot d' Assche, Anne Jeanne Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Van Der Noot D'aassche, Grégory, nomination du Président et membre du conseil de surveillance : Ladreit De Lacharrière, Paul, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Dieterle, Frederik Johan Georg
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20140026, annonce 1083 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Dona Dalle Rose Francesco Luigi Maria, membre du directoire
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du Directoire partant : Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20130060, annonce 2158 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Marsot Françoise, membre du conseil de surveillance
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du conseil de surveillance partant : Marsot, Françoise
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120212, annonce 684 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Marsot Anne Jeanne Marie, membre du conseil de surveillance
- Sortie · Van Der Noot D'assche Gregory Philippe Louis Paola Marie, membre du conseil de surveillance
- Sortie · Pierre Bernard René Marie Christian, membre du conseil de surveillance
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, Gregory Philippe Louis Paola Marie, Membre du conseil de surveillance partant : Pierre, Bernard René Marie Christian, nomination du Membre du conseil de surveillance : Marsot, nom d'usage : Van Der Noot d' Assche, Anne Jeanne Marie
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120212, annonce 683 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Ladreit De Lacharriere Paul, membre du directoire
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du Directoire partant : Ladreit De Lacharriere, Paul
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120212, annonce 682 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination et le sigle
- Dénomination · SPTI → SMART ENERGIES
- Dénomination
- SMART ENERGIES
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120196, annonce 3514 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · De L'estang Du Rusquec Vianney Patrick Marie, président du directoire
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Président du Directoire : De L'estang Du Rusquec, Vianney Patrick Marie, modification du Membre du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Dieterle, Frederik Johan Georg, modification du Membre du conseil de surveillance Marsot, Françoise
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120172, annonce 593 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Simon Laurent André Claude Marie, membre du directoire
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Membre du Directoire : Simon, Laurent André Claude Marie
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120172, annonce 592 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Goubert Isabelle, président du directoire
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- modification du Président du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, Président du Directoire partant : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120124, annonce 1400 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : Pierre Bernard René Marie Christian succède à Camu Olivier Louis Marc Alexandre Jean
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du conseil de surveillance partant : Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pierre, Bernard René Marie Christian
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20110239, annonce 1356 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : Carbonell Jose Luis succède à La Comtesse Marsot Anne
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du conseil de surveillance partant : La Comtesse Marsot, nom d'usage : Van der Noot D'assche, Anne, nomination du Membre du conseil de surveillance : Carbonell, Jose Luis
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20110239, annonce 1355 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Van Der Noot D'assche Gregory, membre du directoire
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- Membre du Directoire partant : Van Der Noot D'assche, Gregory
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20100157, annonce 1025 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination et l'administration
- Dénomination · SOCIETE PETROLIERE DE TECHNIQUE ET D'INVESTISSEMENT → SPTI
- Entrée · Camu Olivier Louis Marc Alexandre Jean, membre du conseil de surveillance
- Entrée · Van Der Noot D'assche Gregory Philippe Louis Paola Marie, membre du conseil de surveillance
- Entrée · Dieterle Frederik Johan Georg, membre du conseil de surveillance
- Dénomination
- SPTI
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Membre du conseil de surveillance : Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Van Der Noot D'assche, Gregory Philippe Louis Paola Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Dieterle, Frederik Johan Georg
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20100094, annonce 1732 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Vice-président : Marsot Françoise succède à Van Der Noot D'assche Gael
- Entrée · Marsot Anne, membre du conseil de surveillance
- Sortie · Dona Dalle Rose Chiara, président du conseil de surveillance
- Sortie · Van Der Noot D'assche Charles Antoine, membre du directoire
- et 3 autres changements
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SOCIETE PETROLIERE DE TECHNIQUE ET D'INVESTISSEMENT
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- modification du Président du Directoire Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle, modification du Président du conseil de surveillance Marsot Caroline Helene Marie, nom d'usage : Ladreit de Lacharriere, Carolin, Président du conseil de surveillance partant : Dona Dalle Rose, nom d'usage : Delajoux, Chiara, Membre du Directoire partant : Van Der Noot D'assche, Charles Antoine, modification du Membre du Directoire Van Der Noot D'assche, Gregory, nomination du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance : Marsot, Françoise, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, nom d'usage : Camu, Gael, Membre du conseil de surveillance partant : Ladreit De Lacharriere, Marc, Membre du conseil de surveillance partant : Dona Dalle Rose, Gaia, Membre du conseil de surveillance partant : Ladreit De Lacharriere, Marie Laurence, nomination du Membre du conseil de surveillance : Marsot, nom d'usage : Van der Noot D'assche, Anne
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20090160, annonce 766 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES succède à DE CALAN SANSON RAMOLINO ET ASSOCIES REC
- Entrée · Goubert Isabelle, directeur général
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- SOCIETE PETROLIERE DE TECHNIQUE ET D'INVESTISSEMENT
- Sigle
- SPTI
- Forme juridique
- Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
- Capital
- 600 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général et Membre du Directoire : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle, Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE DE CALAN SANSON RAMOLINO ET ASSOCIES REC, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.
- Siège
- 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20090111, annonce 1404 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).