Registrius

ST MODULES

SIREN 692 880 057

Siège : 19 rue DES FRERES MICHELIN, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 janvier 1969
Activité principale (NAF)
25.11ZFabrication de structures métalliques et de parties de structuresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
25.11Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
692 880 057 00140
RCS
RCS Troyes 692 880 057
N° TVA intracommunautaire
FR 23 692 880 057
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ST MODULES
Capital social
108 605 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 29 octobre 2015108 605 €
  2. 25 septembre 2013217 935 €
Date d'immatriculation
17 janvier 1969
Inscription au RM
Le 30 septembre 2017
Début d'activité
17 janvier 1969
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
60 ans, jusqu'au 16 janvier 2029

Activité

Activités déclarées

  • Principale25.11ZCommerciale

    La fabrication de locaux préfabriqués et de panneaux Pulicitaires , la prise, l'Aquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activité, prise de participation dans toutes sociétés se rapportant à la fabrication négoce installation matériel ou Support d'enseigne et de publicité, réalisation de charpentes Metalliques prêtes à monter.

  • 25.11ZArtisanale

    LA FABRICATION DE LOCAUX PREFABRIQUES ET DE PANNEAUX PUBLICITAIRES

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (61,6 %) est au-dessus de la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

61,6 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 49,5 % · la moitié des entreprises entre 31,8 % et 64,7 %

Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202531/12/2025202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021202031/12/2020
Bilan
Capital social109 k €109 k €109 k €109 k €109 k €
Capitaux propres386 k €-33,7 %603 k €-5,4 %638 k €-16,9 %767 k €+156,7 %299 k €+11,6 %
Total du bilan627 k €-23,1 %937 k €-11,6 %1,1 M €+4,9 %1,0 M €+15,6 %874 k €+48,8 %
Dettes241 k €334 k €422 k €243 k €575 k €
dont dettes financières52,6 k €98,2 k €156 k €5 506 €267 k €
Trésorerie165 k €394 k €544 k €440 k €251 k €
Ratios
Autonomie financière61,6 %64,4 %60,2 %75,9 %34,2 %
Endettement financier13,6 %16,3 %24,4 %0,7 %89,4 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 30 septembre 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires3 190 €1 285 €1 905 €2 968 €
Fonds commercial1 €0 €1 €1 €
Immobilisations corporelles
Terrains14 467 €8 091 €6 376 €7 099 €
Installations techniques, matériel et outillage332 675 €237 336 €95 339 €127 620 €
Autres immobilisations corporelles32 483 €31 337 €1 146 €3 047 €
Immobilisations financières
Participations (mise en équivalence)22 000 €0 €22 000 €22 000 €
Autres immobilisations financières3 440 €0 €3 440 €3 440 €
Total actif immobilisé408 256 €278 049 €130 207 €166 176 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements127 608 €0 €127 608 €100 954 €
En-cours de production de biens39 000 €0 €39 000 €58 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés117 255 €4 172 €113 083 €168 434 €
Autres créances38 820 €0 €38 820 €24 091 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement0 €0 €0 €150 000 €
Disponibilités165 346 €0 €165 346 €138 762 €
Charges constatées d'avance12 566 €0 €12 566 €8 607 €
Total actif circulant500 595 €4 172 €496 424 €648 847 €
Total général908 851 €282 221 €626 631 €815 023 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 605 €108 605 €
Réserve légale10 861 €10 861 €
Autres réserves412 812 €463 828 €
Résultat de l'exercice-146 331 €-1 016 €
Total capitaux propres385 947 €582 278 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit52 578 €72 773 €
Emprunts et dettes financières divers0 €21 170 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours53 337 €43 475 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés53 994 €15 208 €
Dettes fiscales et sociales77 164 €80 119 €
Autres dettes3 611 €0 €
Total dettes240 684 €232 745 €
Total général626 631 €815 023 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 6 novembre 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial1 €0 €1 €1 €
Immobilisations corporelles
Terrains14 467 €6 645 €7 822 €8 546 €
Installations techniques, matériel et outillage327 754 €161 180 €166 574 €114 501 €
Autres immobilisations corporelles31 293 €22 638 €8 656 €14 283 €
Immobilisations financières
Autres participations22 000 €0 €22 000 €22 000 €
Autres immobilisations financières3 440 €0 €3 440 €3 440 €
Total actif immobilisé398 955 €190 462 €208 493 €162 771 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements117 142 €0 €117 142 €164 044 €
En-cours de production de biens57 000 €0 €57 000 €9 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés123 146 €0 €123 146 €141 818 €
Autres créances21 347 €0 €21 347 €25 951 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement300 000 €0 €300 000 €0 €
Disponibilités96 562 €0 €96 562 €543 956 €
Charges constatées d'avance13 328 €0 €13 328 €12 260 €
Total actif circulant728 524 €0 €728 524 €897 027 €
Total général1 127 480 €190 462 €937 017 €1 059 799 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 605 €108 605 €
Réserve légale10 861 €10 861 €
Autres réserves498 184 €612 668 €
Résultat de l'exercice-14 356 €-94 484 €
Total capitaux propres603 294 €637 649 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit93 485 €153 887 €
dont concours bancaires courants2 824 €3 887 €
Emprunts et dettes financières divers4 676 €1 876 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours73 320 €68 163 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés75 495 €102 938 €
Dettes fiscales et sociales74 409 €87 260 €
Autres dettes12 339 €8 025 €
Total dettes333 724 €422 149 €
Total général937 017 €1 059 799 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 19 septembre 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial1 €0 €1 €1 €
Immobilisations corporelles
Terrains14 467 €5 921 €8 546 €9 269 €
Installations techniques, matériel et outillage240 034 €125 533 €114 501 €142 185 €
Autres immobilisations corporelles30 767 €16 484 €14 283 €19 799 €
Immobilisations financières
Autres participations22 000 €0 €22 000 €22 000 €
Autres immobilisations financières3 440 €0 €3 440 €3 440 €
Total actif immobilisé310 709 €147 938 €162 771 €196 694 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements164 044 €0 €164 044 €139 852 €
En-cours de production de biens9 000 €0 €9 000 €26 050 €
Créances
Clients et comptes rattachés141 818 €0 €141 818 €154 256 €
Autres créances25 951 €0 €25 951 €42 828 €
Disponibilités et divers
Disponibilités543 956 €0 €543 956 €440 486 €
Charges constatées d'avance12 260 €0 €12 260 €10 271 €
Total actif circulant897 027 €0 €897 027 €813 744 €
Total général1 207 736 €147 938 €1 059 799 €1 010 438 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 605 €108 605 €
Réserve légale10 861 €10 861 €
Autres réserves612 668 €179 515 €
Résultat de l'exercice-94 484 €468 353 €
Total capitaux propres637 649 €767 334 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit153 887 €2 968 €
dont emprunts participatifs1 876 €—
Emprunts et dettes financières divers1 876 €2 538 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours68 163 €59 610 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés102 938 €77 234 €
Dettes fiscales et sociales87 260 €80 615 €
Autres dettes8 025 €16 640 €
Produits constatés d'avance0 €3 500 €
Total dettes422 149 €243 104 €
Total général1 059 799 €1 010 438 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 17 mai 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial1 €—1 €1 €
Immobilisations corporelles
Terrains14 467 €5 198 €9 269 €9 992 €
Installations techniques, matériel et outillage232 302 €90 117 €142 185 €121 097 €
Autres immobilisations corporelles29 728 €9 929 €19 799 €26 991 €
Immobilisations financières
Autres participations22 000 €—22 000 €37 230 €
Autres immobilisations financières3 440 €—3 440 €3 440 €
Total actif immobilisé301 938 €105 244 €196 694 €198 751 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements139 852 €—139 852 €82 078 €
En-cours de production de biens26 050 €—26 050 €28 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés156 749 €2 493 €154 256 €212 547 €
Autres créances42 828 €—42 828 €88 740 €
Disponibilités et divers
Disponibilités440 486 €—440 486 €254 165 €
Charges constatées d'avance10 271 €—10 271 €10 132 €
Total actif circulant816 237 €2 493 €813 744 €675 661 €
Total général1 118 174 €107 737 €1 010 438 €874 412 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 605 €108 605 €
Réserve légale10 861 €105 105 €
Autres réserves179 515 €54 270 €
Résultat de l'exercice468 353 €31 001 €
Total capitaux propres767 334 €298 980 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 968 €152 730 €
Emprunts et dettes financières divers2 538 €114 518 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours59 610 €139 160 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés77 234 €51 067 €
Dettes fiscales et sociales80 615 €105 370 €
Autres dettes16 640 €12 587 €
Produits constatés d'avance3 500 €—
Total dettes243 104 €575 431 €
Total général1 010 438 €874 412 €
Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 27 juillet 2021Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires1 192 €1 192 €——
Fonds commercial1 €—1 €1 €
Immobilisations corporelles
Terrains14 467 €4 475 €9 992 €10 716 €
Installations techniques, matériel et outillage188 218 €67 121 €121 097 €83 248 €
Autres immobilisations corporelles35 385 €8 395 €26 991 €3 346 €
Immobilisations financières
Autres participations37 230 €—37 230 €37 230 €
Autres immobilisations financières3 440 €—3 440 €3 440 €
Total actif immobilisé279 933 €81 182 €198 751 €137 980 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements82 078 €—82 078 €86 460 €
En-cours de production de biens28 000 €—28 000 €—
Créances
Clients et comptes rattachés219 048 €6 501 €212 547 €142 967 €
Autres créances88 740 €—88 740 €119 831 €
Disponibilités et divers
Disponibilités254 165 €—254 165 €88 356 €
Charges constatées d'avance10 132 €—10 132 €12 203 €
Total actif circulant682 162 €6 501 €675 661 €449 815 €
Total général962 095 €87 683 €874 412 €587 795 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 605 €108 605 €
Réserve légale105 105 €105 105 €
Autres réserves54 270 €33 121 €
Résultat de l'exercice31 001 €21 149 €
Total capitaux propres298 980 €267 980 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit152 730 €—
dont concours bancaires courants2 730 €—
Emprunts et dettes financières divers114 518 €118 314 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours139 160 €33 954 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés51 067 €93 702 €
Dettes fiscales et sociales105 370 €63 779 €
Autres dettes12 587 €10 067 €
Total dettes575 431 €319 816 €
Total général874 412 €587 796 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Gouvernance et réseau

Dirigeants1

Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 1

  • SCI 2M
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 379 209 174 · 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
    Cessée

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées dont 1 en commun

  • SCI 2M · cessée
    Via Sebastien DONT, la société
  • ST MODULES · cessée
    Via Sebastien DONT

Commissaires aux comptes exclus.

Implantations

Établissements0 actif sur 4

Établissements fermés

  • SiègeSiège social Fermé· LA CHAPELLE-SAINT-LUC1993 – 2026
    19 rue DES FRERES MICHELIN692 880 057 0014025.11Z10 à 19 salariés8 changements ▾
    1. 31 décembre 2018Changement d'activité principale (NAF) : 25.99B → 25.11Z
    2. 1 octobre 2017Devient employeur
    3. 31 août 2017Changement d'activité principale (NAF) : 64.20Z → 25.99B
    4. 31 décembre 2016N'emploie plus de salariés
    5. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAFRev1) → 64.20Z
    6. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : 28.7P (NAF1993) → 74.1J (NAFRev1)
    7. 31 décembre 2002Devient employeur
    8. 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.7P (NAF1993)
  • Établissement Fermé· TROYES1990 – 1992
    168 rue DE PREIZE692 880 057 0012428.4B1 changement ▾
    1. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.4B (NAF1993)
  • Établissement Fermé· TROYES1990 – 1992
    Rue DE LA HAUTE CHARME692 880 057 0013228.4B1 changement ▾
    1. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.4B (NAF1993)
  • Établissement Fermé· LA CHAPELLE-SAINT-LUC1985 – 1993
    17 rue JEAN-BAPTISTE COLBERT692 880 057 0010828.7P1 changement ▾
    1. 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.7P (NAF1993)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
LA CHAPELLE-SAINT-LUC 2 étab.
00108 17 rue JEAN-BAPTISTE COLBERT
17 rue JEAN-BAPTISTE COLBERT, LA CHAPELLE-SAINT-LUC · actif du 13 mars 1985 au 11 mars 1993
00140 19 rue DES FRERES MICHELIN
19 rue DES FRERES MICHELIN, LA CHAPELLE-SAINT-LUC · actif du 12 mars 1993 au 29 septembre 2026
TROYES 2 étab.
00132 Rue DE LA HAUTE CHARME
Rue DE LA HAUTE CHARME, TROYES · actif du 1 août 1990 au 30 décembre 1992
00124 168 rue DE PREIZE
168 rue DE PREIZE, TROYES · actif du 1 novembre 1990 au 30 décembre 1992

Historique et annonces légales

Historique

  1. 4 février 2022
    Observation du greffeRCS · n° 1088

    Opération de fusion à compter du 21/12/2021 avec effet comptable et fiscal réroactif au 01/01/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : SCI 2M, SCI, 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle Saint Luc (RCS Troyes 379209174) société absorbée

  2. 31 décembre 2018
    Changement d'activité principale (NAF)
    25.99B→25.11Z
  3. 19 juin 2018
    Observation du greffeRCS

    Modification du 21 mars 1989 - 1127 venté de l'établissement secondaire sis à Troyes, 136, rue Etienne Pedron à la société "Qada" à compter du 7 janvier 1989.

  4. 26 septembre 2017
    Observation du greffeRCS · n° 4543

    Transmission universelle du patrimoine de la société ST MODULES (RCS Troyes 794 670 844) à son associé unique : la société ST MODULES (RCS Troyes 692 880 057).

  5. 31 août 2017
    Changement de dénomination
    GROUPE A.S.R.D→ST MODULES
Voir les 12 changements plus anciens
  1. 31 août 2017
    Changement d'activité principale (NAF)
    64.20Z→25.99B
  2. 8 octobre 2013
    Changement de forme juridique
    SA à directoire→SAS
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.1J (NAFRev1)→64.20Z
  4. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    28.7P (NAF1993)→74.1J (NAFRev1)
  5. 17 juillet 2003
    Observation du greffeRCS · n° 2758

    Le groupe Asrd a fait apport, avec effet rétroactif au 01 septembre 2002, a titré partiel d'actif de sa branche autonome et complète d'activité de fabrication, négoce et installation de tout matériel ou support d'enseigne et de publicité à la Societ Mapub modification de l'Activte : La société devient une société de participations. Date d'effet : 23/05/2003

  6. 1 janvier 2002
    Changement de dénomination
    MAPUB→GROUPE A.S.R.D
  7. 25 décembre 2001
    Changement de forme juridique
    SA à conseil d'administration→SA à directoire
  8. 25 décembre 1998
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→28.7P (NAF1993)
  9. 1 janvier 1993
    Changement de dénomination
    MA PUB→MAPUB
  10. 1 juillet 1988
    Reprise d'activité
  11. 1 juillet 1988
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→SA à conseil d'administration
  12. 1 juillet 1988
    Transfert du siège
    non renseigné→LA CHAPELLE-SAINT-LUC, 19 rue DES FRERES MICHELIN

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC5 annonces

  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal de Commerce de Troyes
    Descriptif
    AVIS DE PROJET DE FUSION ST MODULES Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 108 605,00 EUR Siège social 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc N° RCS 692 880 057 RCS Troyes, est société absorbante SCI 2M Société civile immobilière Au capital de : 15 000,00 EUR Siège social 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc N° RCS 379 209 174 RCS Troyes, est société absorbée Evaluation de l'actif et du passif de la société SCI 2M dont la transmission à la société ST MODULES est prévue : Actif : 393 846,51 EUR Passif : 2 786,00 EUR En raison de la détention par la société absorbante de la totalité des parts sociales émises par la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Rapport d'échange des droits sociaux : les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres de la société absorbante, il n'a pas été établi aucun rapport d'échange. Un boni de fusion d'un montant de 375 779.34 euros sera constaté à l'issue de l'opération. Toutes les opérations effectuées par la société SCI 2M depuis le 1er janvier 2021 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société ST MODULES. La société SCI 2M sera dissoute de plein droit, sans liquidation, de fait et au jour de la réalisation de la fusion. Le projet de fusion a été établi en date du 16/11/2021 et a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Troyes au nom des sociétés SCI 2M et ST MODULES le 18/11/2021.
    Oppositions
    Art. L.236-14 du code de commerce
    Dénomination
    ST MODULES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée à associé unique
    Capital
    108 605 €
    Siège
    19 Rue des Frères Michelin, 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC A n° 20210227, annonce 230 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur le capital, l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Dénomination
    GROUPE A.S.R.D.
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    108 605 €
    Administration
    Président : DONT Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Référence
    BODACC B n° 20150208, annonce 71 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Dénomination
    GROUPE A.S.R.D.
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : DONT Sébastien, Marie, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Référence
    BODACC B n° 20150129, annonce 128 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Documents juridiques

  • Procès-verbal d'assemblée, Décision(s) de l'associé unique
    Déposé le 4 février 2022
  • Projet de traité de fusion
    Déposé le 18 novembre 2021
  • Décision(s) de l'associé unique
    Déposé le 7 octobre 2019
  • Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour
    Déposé le 22 septembre 2017
  • Décision(s) de l'associé unique
    Déposé le 19 octobre 2016
Voir les 29 actes plus anciens
  • Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour
    Déposé le 16 octobre 2015
  • Décision(s) du président, Statuts mis à jour
    Déposé le 16 octobre 2015
  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    Déposé le 25 juin 2015
  • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
    Déposé le 24 juin 2015
  • Ordonnance du président
    Déposé le 6 mars 2014
  • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jour
    Déposé le 15 novembre 2013
  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal du conseil de surveillance, Procès-verbal du directoire, Statuts mis à jour
    Déposé le 12 septembre 2013
  • Procès-verbal d'assemblée
    Déposé le 25 juillet 2013
  • Acte notarié
    Déposé le 8 juillet 2013
  • Procès-verbal d'assemblée
    Déposé le 5 avril 2007
  • Procès-verbal d'assemblée, Déclaration de conformité, Statuts mis à jour
    Déposé le 8 juillet 2003
  • Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour
    Déposé le 8 avril 2003
  • Divers
    Déposé le 3 mars 2003
  • Acte
    Déposé le 29 août 2002
  • Acte
    Déposé le 5 mars 2001
  • Acte
    Déposé le 2 octobre 2000
  • Acte
    Déposé le 2 octobre 2000
  • Acte
    Déposé le 22 juin 2000
  • Acte
    Déposé le 10 mai 2000
  • Acte
    Déposé le 9 mars 1999
  • Acte
    Déposé le 16 novembre 1998
  • Acte
    Déposé le 26 juillet 1995
  • Acte
    Déposé le 2 novembre 1993
  • Acte
    Déposé le 2 novembre 1993
  • Acte
    Déposé le 21 juin 1993
  • Acte
    Déposé le 13 avril 1993
  • Acte
    Déposé le 11 mars 1993
  • Acte
    Déposé le 17 février 1993
  • Acte
    Déposé le Non renseignée

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).