Registrius

START'HOPPS

SIREN 538 755 380

Siège : BAT D 5 ZI LES MILLES, 1330 avenue J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE, 13080 AIX-EN-PROVENCE

ComparerVigilance2Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
22 décembre 2011
Activité principale (NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
62.20G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
538 755 380 00010
RCS
RCS Aix-en-Provence 538 755 380
N° TVA intracommunautaire
FR 63 538 755 380
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
3 790 040 €
Évolution du capital (4 montants publiés)
  1. 12 mars 20243 790 040 €
  2. 30 mars 20233 790 030 €
  3. 7 février 20173 334 170 €
  4. 13 janvier 20125 000 €
Date d'immatriculation
27 décembre 2011
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2011)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 26 décembre 2110
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Prestation de services informatiques, plate-forme de production et centrale d'achat d'édition, ainsi que détention, gestion et cession, sous toute forme, de toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés ou entités juridiques.

Activité déclarée

  • Principale62.02ACommerciale

    Prestation de services informatiques, plate-forme de production et centrale d'achat d'édition, ainsi que détention, gestion et cession, sous toute forme, de toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés ou entités juridiques.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

2 points d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    3 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/12/2023, dépôt attendu avant le 31/07/2024. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2022.

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2024

  • À surveiller

    Capitaux propres négatifs

    −1,85 M€ au 31/12/2021 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.

    Source : comptes annuels · 31 décembre 2021

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2021

Les 8 ratios expliqués →

En 2021, START'HOPPS a réalisé une perte de 1,8 M €. Son autonomie financière (-21,8 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.

Solidité

Autonomie financière

-21,8 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 45,7 % · la moitié des entreprises entre 22,8 % et 69,1 %

Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2022

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202231/12/2022202131/12/2021202031/12/2020201931/12/2019201831/12/2018
Activité et résultats
Valeur ajoutée—-643 k €-7 615 €-11,9 k €-250 k €
Excédent brut d'exploitation—-643 k €-11,1 k €-15,6 k €-250 k €
Charges de personnel————70 €
Résultat d'exploitation—-608 k €-12,4 k €-26,1 k €-27,0 k €-154,8 %
Résultat financier—-132 k €-96,2 k €-1,2 M €-70,7 k €
Résultat exceptionnel—-1,0 M €-6 989 €-59,3 k €—
Résultat net—-1,8 M €-116 k €-1,2 M €-97,7 k €
Bilan
Capital social—3,3 M €3,3 M €3,3 M €3,3 M €
Capitaux propres—-1,9 M €-97,5 k €-4 529 €-100,4 %1,2 M €-7,7 %
Total du bilan—8,5 M €-17,9 %10,4 M €-59,2 %25,4 M €+235,7 %7,6 M €-1,7 %
Dettes—10,4 M €10,5 M €25,4 M €6,4 M €
dont dettes financières—345 k €1 202 €1 695 €1 202 €
Trésorerie—1 895 €9 285 €1 232 €-1 085 €
Ratios
Rentabilité des capitaux propres————-8,3 %
Autonomie financière—-21,8 %-0,9 %-0,0 %15,5 %
Endettement financier————0,1 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 24 octobre 2023

Aucun montant publié pour cet exercice.

Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 18 novembre 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles70 715 €14 769 €55 946 €55 946 €
Immobilisations financières
Autres participations7 908 559 €—7 908 559 €9 670 872 €
Autres titres immobilisés12 900 €—12 900 €12 900 €
Prêts9 711 €—9 711 €9 711 €
Total actif immobilisé8 001 885 €14 769 €7 987 117 €9 749 430 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes75 €—75 €3 041 €
Clients et comptes rattachés241 349 €9 706 €231 643 €506 952 €
Autres créances296 093 €—296 093 €110 572 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement-41 €—-41 €-22 €
Disponibilités1 936 €—1 936 €9 307 €
Total actif circulant539 411 €9 706 €529 705 €629 849 €
Total général8 541 296 €24 475 €8 516 822 €10 379 279 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel3 334 170 €3 334 170 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport4 €4 €
Écarts de réévaluation8 €—
Report à nouveau-3 513 651 €-3 398 005 €
Résultat de l'exercice-1 778 493 €-115 647 €
Provisions réglementées104 558 €81 930 €
Total capitaux propres-1 853 412 €-97 547 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit344 554 €—
Emprunts et dettes financières divers8 €1 202 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés902 822 €358 147 €
Dettes fiscales et sociales9 703 €24 433 €
Autres dettes9 113 154 €10 093 044 €
Total dettes10 370 234 €10 476 826 €
Total général8 516 822 €10 379 279 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges59 252 €69 €
Autres produits47 339 €24 €
Total produits d'exploitation106 590 €93 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes643 170 €7 615 €
Impôts, taxes et versements assimilés—3 469 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations—1 449 €
Dotations aux provisions sur actif circulant1 276 €—
Autres charges70 133 €2 €
Total charges d'exploitation714 580 €12 535 €
Résultat d'exploitation-607 990 €-12 443 €
Produits financiers
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé285 696 €254 741 €
Total produits financiers285 696 €254 741 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées418 111 €350 977 €
Total charges financières418 111 €350 977 €
Résultat financier-132 415 €-96 236 €
Résultat courant avant impôts-740 405 €-108 678 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion—15 723 €
Sur opérations en capital1 399 326 €—
Total produits exceptionnels1 399 326 €15 723 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion—84 €
Sur opérations en capital2 416 144 €—
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 628 €22 628 €
Total charges exceptionnelles2 438 772 €22 712 €
Résultat exceptionnel-1 039 446 €-6 989 €
Impôts sur les bénéfices-1 358 €-21 €
Total des produits1 791 612 €270 557 €
Total des charges3 570 105 €386 203 €
Bénéfice ou perte-1 778 493 €-115 647 €
Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 9 novembre 2021
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles70 715 €14 769 €55 946 €57 395 €
Avances et acomptes——5 €8 €
Immobilisations financières
Autres participations9 670 872 €—9 670 872 €6 906 368 €
Autres titres immobilisés12 900 €—12 900 €12 900 €
Prêts9 711 €—9 711 €9 711 €
Total actif immobilisé9 764 198 €14 769 €9 749 430 €6 986 375 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes3 041 €—3 041 €3 045 €
Clients et comptes rattachés573 964 €67 012 €506 952 €313 587 €
Autres créances110 572 €—110 572 €18 130 883 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement-22 €—-22 €—
Disponibilités9 307 €—9 307 €1 232 €
Total actif circulant696 861 €67 012 €629 849 €18 448 748 €
Total général10 461 060 €81 781 €10 379 279 €25 435 123 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel3 334 170 €3 334 170 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport4 €4 €
Écarts de réévaluation—8 €
Report à nouveau-3 398 005 €-2 157 439 €
Résultat de l'exercice-115 647 €-1 240 565 €
Provisions réglementées81 930 €59 302 €
Total capitaux propres-97 547 €-4 529 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit—493 €
Emprunts et dettes financières divers1 202 €1 202 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés358 147 €379 251 €
Dettes fiscales et sociales24 433 €20 912 €
Autres dettes10 093 044 €25 037 792 €
Total dettes10 476 826 €25 439 651 €
Total général10 379 279 €25 435 123 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges69 €18 514 €
Autres produits24 €234 €
Total produits d'exploitation93 €18 748 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements—1 164 €
Autres achats et charges externes7 615 €10 690 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 469 €3 716 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 449 €8 839 €
Dotations aux provisions sur actif circulant—20 256 €
Autres charges2 €193 €
Total charges d'exploitation12 535 €44 858 €
Résultat d'exploitation-12 443 €-26 110 €
Produits financiers
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé254 741 €214 621 €
Total produits financiers254 741 €214 621 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées350 977 €1 369 846 €
Total charges financières350 977 €1 369 846 €
Résultat financier-96 236 €-1 155 225 €
Résultat courant avant impôts-108 678 €-1 181 335 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion15 723 €100 €
Total produits exceptionnels15 723 €100 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion84 €70 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 628 €59 302 €
Total charges exceptionnelles22 712 €59 372 €
Résultat exceptionnel-6 989 €-59 272 €
Impôts sur les bénéfices-21 €-42 €
Total des produits270 557 €233 469 €
Total des charges386 203 €1 474 034 €
Bénéfice ou perte-115 647 €-1 240 565 €
Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 3 novembre 2020
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles70 715 €13 320 €57 395 €66 235 €
Immobilisations financières
Autres participations6 906 368 €—6 906 368 €6 907 568 €
Autres titres immobilisés12 900 €—12 900 €12 900 €
Prêts9 711 €—9 711 €9 711 €
Total actif immobilisé6 999 694 €13 320 €6 986 375 €6 996 414 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes3 045 €—3 045 €1 624 €
Clients et comptes rattachés380 599 €67 012 €313 587 €526 604 €
Autres créances18 130 883 €—18 130 883 €51 302 €
Disponibilités et divers
Disponibilités1 232 €—1 232 €117 €
Total actif circulant18 515 760 €67 012 €18 448 748 €579 647 €
Total général25 515 454 €80 332 €25 435 123 €7 576 061 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel3 334 170 €3 334 170 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport4 €4 €
Écarts de réévaluation8 €—
Report à nouveau-2 157 439 €-2 059 743 €
Résultat de l'exercice-1 240 565 €-97 696 €
Provisions réglementées59 302 €—
Total capitaux propres-4 529 €1 176 734 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit493 €—
Emprunts et dettes financières divers1 202 €1 202 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés379 251 €308 861 €
Dettes fiscales et sociales20 912 €23 488 €
Autres dettes25 037 792 €6 065 776 €
Total dettes25 439 651 €6 399 327 €
Total général25 435 123 €7 576 061 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges18 514 €227 371 €
Autres produits234 €—
Total produits d'exploitation18 748 €227 371 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 164 €—
Autres achats et charges externes10 690 €250 402 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 716 €-794 €
Charges sociales—70 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations8 839 €4 480 €
Dotations aux provisions sur actif circulant20 256 €—
Autres charges193 €187 €
Total charges d'exploitation44 858 €254 345 €
Résultat d'exploitation-26 110 €-26 974 €
Produits financiers
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé214 621 €121 736 €
Total produits financiers214 621 €121 736 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 369 846 €192 457 €
Total charges financières1 369 846 €192 457 €
Résultat financier-1 155 225 €-70 722 €
Résultat courant avant impôts-1 181 335 €-97 696 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion100 €—
Total produits exceptionnels100 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion70 €—
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions59 302 €—
Total charges exceptionnelles59 372 €—
Résultat exceptionnel-59 272 €—
Impôts sur les bénéfices-42 €—
Total des produits233 469 €349 106 €
Total des charges1 474 034 €446 802 €
Bénéfice ou perte-1 240 565 €-97 696 €
Exercice clos le 31 décembre 201812 mois · Bilan complet · déposé le 3 septembre 2019
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles70 715 €4 480 €66 234 €—
Immobilisations financières
Autres participations6 907 568 €—6 907 568 €6 898 668 €
Autres titres immobilisés12 900 €—12 900 €—
Prêts9 711 €—9 711 €9 711 €
Total actif immobilisé7 000 894 €4 480 €6 996 414 €6 908 379 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes1 623 €—1 623 €—
Clients et comptes rattachés591 527 €64 923 €526 604 €653 797 €
Autres créances51 302 €—51 302 €141 153 €
Disponibilités et divers
Disponibilités117 €—117 €—
Charges constatées d'avance———6 900 €
Total actif circulant644 570 €64 923 €579 647 €801 850 €
Total général7 645 464 €69 403 €7 576 061 €7 710 230 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel3 334 170 €3 334 170 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport3 €3 €
Report à nouveau-2 059 743 €-1 936 573 €
Résultat de l'exercice-97 696 €-123 169 €
Total capitaux propres1 176 734 €1 274 430 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit—4 008 862 €
dont concours bancaires courants1 202 €4 010 563 €
Emprunts et dettes financières divers1 202 €1 286 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés308 860 €431 298 €
Dettes fiscales et sociales23 487 €68 170 €
Autres dettes6 065 776 €1 926 182 €
Total dettes6 399 327 €6 435 800 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an6 399 327 €6 434 839 €
Total général7 576 061 €7 710 230 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services—12 416 €
Chiffre d'affaires net—12 416 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges227 370 €734 388 €
Autres produits—5 781 €
Total produits d'exploitation227 370 €752 585 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements—-5 102 €
Autres achats et charges externes250 402 €538 444 €
Impôts, taxes et versements assimilés-794 €-18 231 €
Salaires et traitements—62 693 €
Charges sociales70 €112 369 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations4 480 €—
Dotations aux provisions sur actif circulant—12 238 €
Autres charges186 €924 €
Total charges d'exploitation254 345 €703 336 €
Résultat d'exploitation-26 974 €49 249 €
Produits financiers
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé121 735 €20 774 €
Total produits financiers121 735 €20 774 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions—1 682 €
Intérêts et charges assimilées192 457 €58 277 €
Total charges financières192 457 €59 959 €
Résultat financier-70 721 €-39 185 €
Résultat courant avant impôts-97 696 €10 064 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital—1 039 458 €
Total produits exceptionnels—1 039 458 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion—133 233 €
Sur opérations en capital—1 039 458 €
Total charges exceptionnelles—1 172 692 €
Résultat exceptionnel—-133 233 €
Total des produits349 106 €1 812 818 €
Total des charges446 802 €1 935 988 €
Bénéfice ou perte-97 696 €-123 169 €
Renvois
Transferts de charges227 370 €577 109 €

Gouvernance

Dirigeants3

Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 2

Réseau1 dirigeant · 10 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • HOPPS GROUP Liquidation judiciaire en cours
    Dirigée par SAS DE L'AUBRAC (Directeur général), SATINE (Président), ATHEVA (Directeur général)
  • SAS DE L'AUBRAC À surveiller
    Dirigée par Guillaume SALABERT (Président)
  • SATINE À surveiller
    Dirigée par Eric Gerard PAUMIER (Président)
  • ATHEVA À surveiller
    Dirigée par Frederic Gerard Alain PONS (Président)

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· AIX-EN-PROVENCEdepuis 2011
    BAT D 5 ZI LES MILLES538 755 380 0001062.02A1 changement ▾
    1. 20 février 2015Changement d'activité principale (NAF) : 66.19A → 62.02A
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20122014201620182020202220242026
AIX-EN-PROVENCE 1 étab. · 1 actif
00010 1330 avenue J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE
1330 avenue J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE, AIX-EN-PROVENCE · actif du 22 décembre 2011 à aujourd'hui
CHATEAURENARD 1 étab.
00028 30 avenue DES ALPINES
30 avenue DES ALPINES, CHATEAURENARD · actif du 1 mars 2015 au 30 décembre 2017
PARIS 1 étab.
00036 10 rue TREILHARD
10 rue TREILHARD, PARIS · actif du 1 mars 2015 au 30 décembre 2017

Historique et annonces légales

Historique

  1. 11 octobre 2023
    Observation du greffeRCS · n° 23917

    Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 21/09/2023

  2. 24 avril 2018
    Observation du greffeRCS · n° 2015B107493

    RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2017

  3. 8 février 2018
    Observation du greffeRCS · n° 889

    Radiation du RCS le 08/02/2018 avec effet au 31/12/2017

  4. 20 février 2015
    Changement de dénomination
    SPIR MEDIAS 1→START'HOPPS
  5. 20 février 2015
    Changement d'activité principale (NAF)
    66.19A→62.02A
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 23 juin 2014
    Observation du greffeRCS · n° 7310

    Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 21/05/2014

Annonces BODACC12 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur le capital
    Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Dénomination
    Start'Hopps
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    3 790 040 €
    Activité
    Prestation de services informatiques, plate-forme de production et centrale d'achat d'édition, ainsi que détention, gestion et cession, sous toute forme, de toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés ou entités juridiques.
    Siège
    Bât.D5-Zone Industrielle les Milles Cs 30 592, 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière, 13595 Aix-en-Provence Cedex 3
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Référence
    BODACC B n° 20240050, annonce 518 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Dénomination
    Start'Hopps
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : HOPPS GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : SEJNERA EYSSAUTIER EXPERTISES ; Commissaire aux comptes suppléant : PKF FIDEA CONTROLE
    Activité
    Prestation de services informatiques, plate-forme de production et centrale d'achat d'édition, ainsi que détention, gestion et cession, sous toute forme, de toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés ou entités juridiques.
    Siège
    Bât.D5-Zone Industrielle les Milles Cs 30 592, 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière, 13595 Aix-en-Provence Cedex 3
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Référence
    BODACC B n° 20230198, annonce 185 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur le capital
    Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Dénomination
    Start'Hopps
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    3 790 030 €
    Activité
    Prestation de services informatiques, plate-forme de production et centrale d'achat d'édition, ainsi que détention, gestion et cession, sous toute forme, de toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés ou entités juridiques.
    Siège
    Bât.D5-Zone Industrielle les Milles Cs 30 592, 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière, 13595 Aix-en-Provence Cedex 3
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
    Référence
    BODACC B n° 20230063, annonce 253 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).