Registrius

STEPHANE BUSSAC

SIREN 379 785 934

Siège : 415 chemin LES TUSTELS, 24510 VAL DE LOUYRE ET CAUDEAU

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
21 septembre 1990
Activité principale (NAF)
01.47ZÉlevage de volaillesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.47Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
379 785 934 00017
N° TVA intracommunautaire
FR 82 379 785 934
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
21 septembre 1990
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activités déclarées

  • Principale01.47ZAgricole

    Elevage de volailles

  • 01.47ZAgricole

    Elevage bovin viande

  • 01.47ZAgricole

    Cultures Fourragères

  • 01.47ZAgricole

    Elevage de volailles,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

    Terminée le 1 janvier 2025

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne physique
    Entrepreneur individuel
    Naissance : octobre 1968

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· VAL DE LOUYRE ET CAUDEAUdepuis 1990
    415 chemin LES TUSTELS379 785 934 0001701.47Z3 changements ▾
    1. 1 janvier 2025Changement d'activité principale (NAF) : 01.13Z → 01.47Z
    2. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.3Z (NAF1993) → 01.13Z
    3. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.3Z (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
VAL DE LOUYRE ET CAUDEAU : 1 établissement, actif (siège)VAL DE LOUYRE ET CAUDEAU

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2025
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.13Z→01.47Z
  2. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Modification du domicile personnel

  3. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de l’établissement

  4. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Adjonction d’activité

  5. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Suppression partielle d'activité

Voir les 3 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    <p><strong>Objet: notification de validation</strong></p> <p>Vous avez déposé une déclaration auprès du registre national des entreprises par l’intermédiaire du guichet unique électronique.</p> <p>Après étude de votre dossier, nous vous informons que vous remplissez les critères de l’article L. 311-2 du code rural et de la pêche maritime, permettant d’obtenir la qualité d’actif agricole.</p> <p>Nous avons donc validé la « mention d’actif agricole » au sein du registre national des entreprises.</p> <p>Votre MSA</p>

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.3Z (NAF1993)→01.13Z
  3. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.3Z (NAF1993)

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).