Registrius

STEPHANE CORCY

SIREN 497 782 847

Siège : 6 route DE GARNAT, 03230 GANNAY-SUR-LOIRE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
29 mai 2007
Activité principale (NAF)
43.22BStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.22H
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
497 782 847 00022
RCS
RCS Cusset 497 782 847
N° TVA intracommunautaire
FR 88 497 782 847
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
AT DOM STEPHANE CORCY
Date d'immatriculation
29 novembre 2011
Inscription au RCS
Le 1 décembre 2011
Début d'activité
22 novembre 2011

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.22BCommerciale

    Vente, installation, entretien d'inserts, poëles, chaudières à bois, et granulés de bois, ramonage, vente et livraison de granulés de bois. Installation, vente de systèmes d'aspiration centralisée des systèmes d'alarmes de surveillance.

    Depuis le 22 novembre 2011

  • 43.22BArtisanale réglementée

    INSTALLATION ENTRETIEN D INSERTS POELES

    Depuis le 22 novembre 2011

Dirigeants1

Établissements1 actif sur 2

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Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
COSSAYE 1 étab.
00014 8 LES CROTS MAILLOTS
GANNAY-SUR-LOIRE 1 étab. · 1 actif
00022 6 route DE GARNAT

Établissement actif

  • SiègeAT DOM STEPHANE CORCY
    Actif
    6 route DE GARNAT
    03230 GANNAY-SUR-LOIRE
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    497 782 847 00022
    NAF
    43.22B
    Effectif
    1 ou 2 salariés
    Créé le
    22 novembre 2011
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Historique

  1. 16 septembre 2013
    Observation du greffeRCS · n° 2720

    Déclaration d'insaisissabilité de la résidence principale - Art. 526-2 du CC Adresse : 8 rue Les Crots Maillots - 58300 Cossaye Références cadastrales : Section B, N°772, 1377, 1523, 1525, 1527, 1529 Acte de Maitre RODA, Notaire à LUCENAY-les-AIX, en date du 21/09/2012

  2. 22 novembre 2011
    Transfert du siège
    COSSAYE, 8 LES CROTS MAILLOTS→GANNAY-SUR-LOIRE, 6 route DE GARNAT
  3. 1 mars 2011
    Changement d'activité principale (NAF)
    43.21A→43.22B
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.3A (NAFRev1)→43.21A
  5. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    3T 2012-09-21 AUTRE BIEN FONCIER 2013-09-12 OU OBS. DECLARATION D'INSAISISSABILITE OU OBS. DECLARATION D'INSAISISSABILITE

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    3 qualifications en cours de validité

    • Qualibois module Air - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert) (21)Attestation

      Poêle ou insert bois

      Valide jusqu'au 15 mai 2027

    • Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois hydraulique (chaudière bois et poêle) (22)Attestation

      Chaudière bois

      Valide jusqu'au 10 décembre 2026

    • Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert) (23)Attestation

      Poêle ou insert bois

      Valide jusqu'au 10 décembre 2026

    Vérifier la validité à une date

Sources : ADEME (open data).

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC3 annonces

  • Immatriculations
    Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
    Immatriculée le 1 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
    Immatriculation
    1 décembre 2011
    Début d'activité
    22 novembre 2011
    Descriptif
    Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
    Nom
    Stéphane, Didier, Gilbert CORCY
    Nom commercial
    AT DOM STEPHANE CORCY
    Etablissement principal
    6 route de Garnat, 03230 Gannay-sur-Loire Vente, installation, entretien d'inserts, poëles, chaudières à bois, et granulés de bois, ramonage, vente et livraison de granulés de bois. Installation, vente de systèmes d'aspiration centralisée des systèmes d'alarmes de surveillance. Origine : Transfert d'établissement
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
    Référence
    BODACC A n° 20110243, annonce 71 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
    Nom
    Stéphane, Didier, Gilbert CORCY
    Activité
    Vente, installation, entretien d'inserts poêles chaudières à bois et granules de bois, ramonage. Vente et livraison de granules bois. Installation, vente de systèmes d'aspiration centralisée, des systèmes d'alarme, de surveillance.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
    Référence
    BODACC B n° 20110066, annonce 518 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
    Nom
    Stéphane, Didier, Gilbert CORCY
    Activité
    Installation vente de système d'aspiration centralisée, des systèmes d'alarme de surveillance et systèmes de commande et domotique Installation vente de système d'aspiration centralisée, des systèmes d'alarme de surveillance et systèmes de commande et domotique . Vente, installation, entretien de poêles à bois et granules de bois . Ramonage . Vente et livraison de granules de bois
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
    Référence
    BODACC B n° 20090038, annonce 873 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 12 septembre 2025.