Registrius

STEPHANE SCALBERT

SIREN 384 831 988

Siège : QUARTIER LES HAUCHES, 26600 CHANOS-CURSON

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 octobre 1991
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
384 831 988 00025
RCS
RCS Romans 384 831 988
N° TVA intracommunautaire
FR 36 384 831 988
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
30 avril 1994
Inscription au RM
Le 30 avril 1994, radiée le 30 septembre 2002

Activité

Activités déclarées

  • Principale68.20BArtisanale

    LA FABRICATION, LE MONTAGE D'ARTICLES FUNERAIRES, DE PLAQUES DE GRANIT, D'ARTICLES DE DECORATION EN GRANIT : ELEMENTS DE

    Terminée le 30 septembre 2002

  • Agent commercial

    Agent commercial

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· CHANOS-CURSONdepuis 1994
    QUARTIER LES HAUCHES384 831 988 0002568.20B3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : 26.7Z (NAF1993) → 70.2C (NAF1993)
    3. 25 décembre 1996Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 26.7Z (NAF1993)
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
BOURG-DE-PEAGE 1 étab.
00017 Quai CLEMENT
Quai CLEMENT, BOURG-DE-PEAGE · actif du 1 octobre 1991 au 14 février 1994
CHANOS-CURSON 1 étab. · 1 actif
00025 QUARTIER LES HAUCHES
QUARTIER LES HAUCHES, CHANOS-CURSON · actif du 15 février 1994 à aujourd'hui
ROUSSILLON 1 étab.
00033 2 rue ANATOLE FRANCE
ROUSSILLON FUNERAIRE, 2 rue ANATOLE FRANCE, ROUSSILLON · actif du 1 octobre 1996 au 30 novembre 2001

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 1 actif, dont le siège BOURG-DE-PEAGE : 1 CHANOS-CURSON : 1 ROUSSILLON : 13BOURG-DE-PEAGE +2

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  2. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    26.7Z (NAF1993)→70.2C (NAF1993)
  3. 25 décembre 1996
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→26.7Z (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à SARL SCALBERT STEPHANE · 150 000 €
    Nature
    Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
    Date d'effet
    4 juin 2009
    Publicité légale
    LE JOURNAL DU DIOIS, le 22 juin 2009
    Oppositions
    Me BARNASSON, notaire à Romans sur Isère 26100, 55 avenue Gambetta
    Nom
    Stephane SCALBERT
    Etablissement principal
    quartier les Hauches, 26600 Chanos-Curson Fabrication, montage et commerce d'articles funeraires, de plaques de granit, d'articles de décoration en granit : éléments de cuisines, de salles de bains, marbrerie de decoration. Origine : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 150000 EUR
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20090191, annonce 134 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).