Registrius

SYLVAIN REGNIER

SIREN 398 182 311

Siège : 5 chemin DE LA DAME BLANCHE, 25870 MEREY-VIEILLEY

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
25 août 1994
Activité principale (NAF)
35.11ZProduction d'électricitéStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
35.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
398 182 311 00074
RCS
RCS Besançon 398 182 311
N° TVA intracommunautaire
FR 93 398 182 311
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES

Activité

Activité déclarée

  • Principale35.11ZGestion de biens

    PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 5

  • SiègeSiège social· MEREY-VIEILLEYdepuis 2025
    5 chemin DE LA DAME BLANCHE398 182 311 0007435.11Z
Voir les 5 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX 1 étab.
00017 Lieu-dit LE VILLAGE
Lieu-dit LE VILLAGE, CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX · actif du 25 août 1994 au 31 août 1995
MEREY-VIEILLEY 3 étab. · 1 actif
00025 Chemin DE LA DAME BLANCHE
Chemin DE LA DAME BLANCHE, MEREY-VIEILLEY · actif du 1 septembre 1995 au 30 avril 1999
00041 5 chemin DE LA DAME BLANCHE
5 chemin DE LA DAME BLANCHE, MEREY-VIEILLEY · actif du 28 décembre 2006 au 29 septembre 2021
00074 5 chemin DE LA DAME BLANCHE
5 chemin DE LA DAME BLANCHE, MEREY-VIEILLEY · actif du 23 juin 2025 à aujourd'hui
FERNEY-VOLTAIRE 1 étab.
00058 Avenue DU JURA
Avenue DU JURA, FERNEY-VOLTAIRE · actif du 1 octobre 2007 au 29 septembre 2021

Carte

Actif Fermé Siège
FERNEY-VOLTAIRE : 1 établissement, fermé4 établissements, 1 actif, dont le siège MEREY-VIEILLEY : 3 CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX : 14FERNEY-VOLTAIREMEREY-VIEILLEY +1

Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 23 juin 2025
    Reprise d'activité
  2. 23 juin 2025
    Changement d'activité principale (NAF)
    68.20A→35.11Z
  3. 23 juin 2025
    Transfert du siège
    MEREY-VIEILLEY, 5 chemin DE LA DAME BLANCHE→MEREY-VIEILLEY, 5 chemin DE LA DAME BLANCHE
  4. 23 juin 2025
    Formalité au RNE

    Création d’une entreprise individuelle, personne ayant déjà exercé une activité non salariée

  5. 30 septembre 2021
    Cessation de l'activité
Voir les 4 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2A (NAFRev1)→68.20A
  2. 28 décembre 2006
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.1J (NAF1993)→70.2A (NAFRev1)
  3. 28 décembre 2006
    Transfert du siège
    SIRET 39818231100033→MEREY-VIEILLEY, 5 chemin DE LA DAME BLANCHE
  4. 25 décembre 1999
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.1J (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 30 septembre 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Cessation d'activité
    30 septembre 2021
    Nom
    Sylvain Jean Marie Robert REGNIER
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20210193, annonce 485 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).