SYNLAB PROVENCE
SIREN 394 473 227
Siège : 93 avenue DES CAILLOLS, 13012 MARSEILLE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
- Date de création
- 14 mars 1994
- Activité principale (NAF)
- 86.90BLaboratoires d'analyses médicalesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 86.91Y
- Effectif salarié
- 250 à 499 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 394 473 227 00012
- RCS
- RCS Marseille 394 473 227
- N° TVA intracommunautaire
- FR 02 394 473 227Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- LABORATOIRE TURCON
- Capital social
- 5 985 385 €
Évolution du capital (5 montants publiés)Masquer l'évolution
- 5 mars 20215 985 385 €
- 30 septembre 201810 672 598 €
- 31 août 20185 985 336 €
- 18 septembre 20164 110 336 €
- 7 octobre 20101 110 336 €
- Inscription au RCS
- Le 30 mars 1994
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 123 ans, jusqu'au 29 mars 2117
Activité
Objet social
Laboratoire de biologie médicale
Activité déclarée
- Principale86.90BLibérale réglementée
exploitation de deux laboratoires d'analyses de biologie médicale. Exercice en commun de la profession de biologiste responsable, biologiste co-responsable et biologiste médical et l'exploitation d'un laboratoire de biologie médicale
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2024 : 94/100
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2024 2019 2020 2021 2022 2023 2024
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, SYNLAB PROVENCE a réalisé 51,1 M € de chiffre d'affaires et une perte de 5,3 M €. Sa marge nette (-10,3 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (19,7 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (19 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 10,31 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-10,3 %
Médiane du secteur : 7,3 % · la moitié des entreprises entre -1,8 % et 13,2 %
Solidité
Autonomie financière20 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
19,7 %
Médiane du secteur : 64,4 % · la moitié des entreprises entre 35,8 % et 78,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 19 jours en moyenne.
19 jours
Médiane du secteur : 21 jours · la moitié des entreprises entre 15 jours et 35 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires51,1 M €-4,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation2,1 M €-37,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-5,3 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres25,5 M €-17,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières74,0 M €0,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie3,0 M €+10,2 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 51,1 M €-4,8 % | 53,6 M €-5,4 % | 56,7 M €-22,1 % | 72,7 M €-24,1 % | 95,9 M €+25,1 % |
| Valeur ajoutée | 25,8 M € | 28,2 M € | 29,0 M € | 37,7 M € | 54,6 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 2,1 M €-37,3 % | 3,4 M €-45,1 % | 6,2 M €-51,7 % | 12,9 M €-51,3 % | 26,4 M €+52,1 % |
| Charges de personnel | 22,0 M € | 23,1 M € | 21,3 M € | 22,7 M € | 26,2 M € |
| Résultat d'exploitation | 284 k €-83,1 % | 1,7 M €-56,9 % | 3,9 M €-61,2 % | 10,0 M €-59,0 % | 24,5 M €+53,9 % |
| Résultat financier | -5,4 M € | -5,2 M € | -2,2 M € | -2,9 M € | -5,0 M € |
| Résultat exceptionnel | -23,2 k € | 33,6 k € | -65,0 k € | -65,2 k € | -16,8 k € |
| Résultat net | -5,3 M € | -3,7 M €-484,2 % | 970 k €-83,5 % | 5,9 M €-58,4 % | 14,1 M €+105,5 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 6,0 M € | 6,0 M € | 6,0 M € | 6,0 M € | 6,0 M € |
| Capitaux propres | 25,5 M €-17,1 % | 30,8 M €-13,2 % | 35,5 M €-11,1 % | 39,9 M €-16,5 % | 47,8 M €-34,4 % |
| Total du bilan | 129,5 M €-2,5 % | 132,8 M €-7,9 % | 144,2 M €-4,6 % | 151,2 M €-2,2 % | 154,6 M €-19,0 % |
| Dettes | 103,6 M € | 101,3 M € | 108,1 M € | 110,7 M € | 106,0 M € |
| dont dettes financières | 74,0 M € | 74,0 M € | 74,0 M € | 74,0 M € | 76,1 M € |
| Trésorerie | 3,0 M € | 2,7 M € | 1,8 M € | 2,5 M € | 2,1 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 4,2 % | 6,3 % | 10,9 % | 17,7 % | 27,5 % |
| Marge d'exploitation | 0,6 % | 3,1 % | 6,9 % | 13,8 % | 25,6 % |
| Marge nette | -10,3 % | -7,0 % | 1,7 % | 8,1 % | 14,8 % |
| Rentabilité des capitaux propres | -20,6 % | -12,1 % | 2,7 % | 14,8 % | 29,6 % |
| Autonomie financière | 19,7 % | 23,2 % | 24,6 % | 26,4 % | 30,9 % |
| Endettement financier | 290,1 % | 240,4 % | 208,7 % | 185,6 % | 159,4 % |
| Délai clients | 19 j | 32 j | 103 j | 75 j | 39 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants14
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 11 autres
- Personne physiqueDirecteur général · Membre du directoireDepuis le 30 juin 2021Naissance : octobre 1962
- Personne physique
- Personne physiqueDirecteur général · Membre du directoireDepuis le 28 juin 2024Naissance : juillet 1983
- Personne physiqueDirecteur général délégué · Membre du directoireNom de naissance : THOREAU · Naissance : juin 1977
- Personne physiqueDirecteur général délégué · Membre du directoireNom de naissance : SANTELLI · Naissance : janvier 1974
- Personne physique
- Personne physiqueDirecteur général délégué · Membre du directoireDepuis le 30 juin 2021Naissance : avril 1985
- Personne physiqueDirecteur général délégué · Membre du directoireDepuis le 30 juin 2021Nom de naissance : GUIGNOLLE · Naissance : février 1964
- Personne physiqueDirecteur général délégué · Membre du directoireDepuis le 28 juin 2024Naissance : mai 1975
- Personne morale
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 3
- Active
- SYNLAB GESTIONÀ surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceActiveMembreSIREN 479 527 327 · 75010 PARIS
- Cessée
Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées dont 7 en commun
- BOUGIMMO Via Sofiane BENHABIB, Frederic Henri MALLIE, Wahib BELHOCINE
- SCI MAZARIN HB - DLB Via Sofiane BENHABIB, Frederic Henri MALLIE, Wahib BELHOCINE
- EHT Via Thierry BENSAID, Wahib BELHOCINE
- MIRAMAR Via Sofiane BENHABIB, Frederic Henri MALLIE
- SCI MAZARIN CARRY Via Sofiane BENHABIB, Thierry BENSAID
- SCI MAZARIN FORCALQUIER Via Sofiane BENHABIB, Frederic Henri MALLIE
- SCI MAZARIN LA ROQUE Via Sofiane BENHABIB, Helene Michele Florence LAUMET
- ACADEMIE DE SANTE Via Wahib BELHOCINE
- DELSOL Via Christophe Jean-Emile SOLER
- DHM3L Via Jacques Paul Antoine LANFRANCHI
- GSM CHAVE Via Christophe Jean-Emile SOLER
- GSM NOURIA Via Wahib BELHOCINE
- IMMOBIO Via Christophe Jean-Emile SOLER
- IMMOBIO ROGNAC Via Christophe Jean-Emile SOLER
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs66 sur 87
- SiègeLABORATOIRE TURCON86.90B10 à 19 salariés14 mars 1994394 473 227 00012
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 85.1K (NAF1993) → 86.90B
- 25 décembre 1996Devient employeur
- 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 85.1K (NAF1993)
- Établissement86.90B6 à 9 salariés23 novembre 2016394 473 227 00210
- Établissement86.90B3 à 5 salariés1 octobre 2019394 473 227 00756
- Établissement86.90B3 à 5 salariés1 avril 2014394 473 227 00137
- Établissement86.90B6 à 9 salariés1 janvier 2023394 473 227 00830
Chronologie
10 établissements sur 87 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.
Carte
Tous les 87 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 30 juin 2026Changement de nom commercialLABORATOIRE TURCON→non renseigné
- 12 novembre 2018Observation du greffeRCS · n° 8648
Radiation du RCS le 12/11/2018 avec effet au 31/05/2018 Disparition
- 27 septembre 2018Observation du greffeRCS · n° 27992
Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SELDAIX Forme juridique SELAS Siège social 25 rue Rabattu 13015 Rcs MARSEILLE 378 081 434
- 18 juin 2018Changement de dénominationSELAS MAZARIN→SYNLAB PROVENCE
- 27 juillet 2012Changement de dénominationSELAS TRANCHAND TURCON→SELAS MAZARIN
Voir les 8 changements plus anciens
- 20 juillet 2010Changement de dénominationSELARL TRANCHAND TURCON→SELAS TRANCHAND TURCON
- 20 juillet 2010Changement de forme juridiqueSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée→Société d'exercice libéral par action simplifiée
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)85.1K (NAFRev1)→86.90B
- 1 novembre 2007Changement de dénominationSOC EXERCICE LIB TRANCHAND TURCON→SELARL TRANCHAND TURCON
- 22 janvier 2007Observation du greffeRCS · n° 36106
Fusion-absorption de la SAS DTM par la SELARL TRANCHAND TURCON à effet rétroactif du 30/09/2006, la fusion entraîne dans un premier temps une augmentation du capital de 120.334,88 ¿ puis une réduction de 330.000 ¿ pour annuler la participation de la SAS DTM dans la SELARL.
- 1 janvier 2002Changement de dénominationLABOR ANALY BIOLO MEDIC TRANCHAND TURCON→SOC EXERCICE LIB TRANCHAND TURCON
- 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→85.1K (NAF1993)
- 15 mars 1994Changement de dénominationLABOR ANALY BIOLO MEDIC TURCON TRANCHAND→LABOR ANALY BIOLO MEDIC TRANCHAND TURCON
Annonces BODACC23 annonces
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Descriptif
- AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SYNLAB Provence Société d'exercice libéral par actions simplifiée Au capital de : 5 985 385,00 EUR Siège social 93 Avenue des Caillols 13012 Marseille 12e Arrondissement N° RCS 394 473 227 RCS Marseille, est société bénéficiaire BIONYVAL Société d'exercice libéral par actions simplifiée Au capital de : 731 755,28 EUR Siège social Quartier des Grands Prés 26220 Dieulefit N° RCS 423 827 369 RCS Romans, est société apporteuse Évaluation de l’actif et du passif : Actif : 2 651 677 € Passif : 1 540 323 € Rémunération des apports : attribution à BIONYVAL de 1 056 370 actions nouvelles de SYNLAB Provence, d’une valeur nominale de 1 € chacune, entraînant une augmentation du capital social de SYNLAB Provence d’un montant de 1 056 370 €. Montant prévu de la prime de scission : 54 984 € Date du projet commun d’apport partiel d’actif : 7 avril 2026 Date de l’avenant au projet commun d’apport partiel d’actif : 22/09/2026 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 29/09/2026, lieu de dépôt : Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille au nom de la société SYNLAB Provence Date de dépôt : 28/09/2026, lieu de dépôt : Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Romans au nom de la société BIONYVAL
- Oppositions
- Art. L236-30 du code de commerce
- Dénomination
- SYNLAB Provence
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Capital
- 5 985 385 €
- Siège
- 93 Avenue des Caillols, 13012 Marseille 12e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Référence
- BODACC A n° 20260218, annonce 307 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Descriptif
- Evaluation de l’actif et du passif : Actif : 2 651 677 € Passif : 1 540 323 € Rémunération des apports : attribution à BIONYVAL de 1 056 370 actions nouvelles de SYNLAB Provence, d’une valeur nominale de 1 € chacune, entraînant une augmentation du capital social de SYNLAB Provence d’un montant de 1 056 370 €. Montant prévu de la prime de scission : 54 984 € Date du projet commun d’apport partiel d’actif : 7 avril 2026 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 21/08/2026 au RCS de Romans-sur-Isère pour la société apporteuse et e 21/08/2026 au RCS de Marseille pour la société bénéficiaire.
- Oppositions
- Art. L236-30 du code de commerce
- Dénomination
- SYNLAB Provence
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Capital
- 5 985 385 €
- Siège
- 93 Avenue des Caillols, 13012 Marseille 12e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Référence
- BODACC A n° 20260166, annonce 319 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général délégué : DUCROS Christophe, Pierre, Edouard succède à BELHOCINE Wahib
- Entrée · BELHOCINE Wahib, directeur général
- Entrée · DUCROS Christophe, Pierre, Edouard, membre du directoire
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SYNLAB Provence
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Directeur général, Membre du directoire : LANFRANCHI Jacques ; Directeur général, Membre du directoire : MALLIE Frederic ; Directeur général, Membre du directoire : BELHOCINE Wahib ; Directeur général, Membre du directoire : BENSAID Thierry ; Directeur général, Membre du directoire : GRELLET Rémy ; Directeur général délégué, Membre du directoire : SOLER Christophe ; Directeur général délégué, Membre du directoire : THOREAU Hélène ; Directeur général délégué, Membre du directoire : AMENDOLLA Marianne ; Directeur général délégué, Membre du directoire : HUBERT Stéphane, Jean, Roger ; Directeur général délégué, Membre du directoire : VIGNOLI Catherine, Michèle ; Directeur général délégué, Membre du directoire : DUCROS Christophe, Pierre, Edouard ; Président du directoire, Membre du directoire : BENHABIB Sofiane ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
- Activité
- exploitation de deux laboratoires d'analyses de biologie médicale. Exercice en commun de la profession de biologiste responsable, biologiste co-responsable et biologiste médical et l'exploitation d'un laboratoire de biologie médicale
- Siège
- 93 Avenue des Caillols, 13012 Marseille 12e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20240174, annonce 274 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · BOURICHE Lakhdar, directeur général délégué, membre du directoire
- Sortie · HERMENT Hervé, directeur général délégué, membre du directoire
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SYNLAB Provence
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Directeur général, Membre du directoire : LANFRANCHI Jacques ; Directeur général, Membre du directoire : MALLIE Frederic ; Directeur général, Membre du directoire : BENSAID Thierry ; Directeur général, Membre du directoire : GRELLET Rémy ; Directeur général délégué, Membre du directoire : BELHOCINE Wahib ; Directeur général délégué, Membre du directoire : SOLER Christophe ; Directeur général délégué, Membre du directoire : THOREAU Hélène ; Directeur général délégué, Membre du directoire : AMENDOLLA Marianne ; Directeur général délégué, Membre du directoire : HUBERT Stéphane, Jean, Roger ; Directeur général délégué, Membre du directoire : VIGNOLI Catherine, Michèle ; Président du directoire, Membre du directoire : BENHABIB Sofiane ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
- Activité
- exploitation de deux laboratoires d'analyses de biologie médicale. Exercice en commun de la profession de biologiste responsable, biologiste co-responsable et biologiste médical et l'exploitation d'un laboratoire de biologie médicale
- Siège
- 93 Avenue des Caillols, 13012 Marseille 12e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20240170, annonce 455 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : LANFRANCHI Jacques succède à MERSALI Farid
- Entrée · HUBERT Stéphane, Jean, Roger, directeur général délégué, membre du directoire
- Entrée · VIGNOLI Catherine, Michèle, directeur général délégué, membre du directoire
- Sortie · MERSALI Farid, membre du directoire
- et 2 autres changements
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SYNLAB Provence
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Directeur général, Membre du directoire : LANFRANCHI Jacques ; Directeur général, Membre du directoire : MALLIE Frederic ; Directeur général, Membre du directoire : BENSAID Thierry ; Directeur général, Membre du directoire : GRELLET Rémy ; Directeur général délégué, Membre du directoire : BOURICHE Lakhdar ; Directeur général délégué, Membre du directoire : HERMENT Hervé ; Directeur général délégué, Membre du directoire : BELHOCINE Wahib ; Directeur général délégué, Membre du directoire : SOLER Christophe ; Directeur général délégué, Membre du directoire : THOREAU Hélène ; Directeur général délégué, Membre du directoire : AMENDOLLA Marianne ; Directeur général délégué, Membre du directoire : HUBERT Stéphane, Jean, Roger ; Directeur général délégué, Membre du directoire : VIGNOLI Catherine, Michèle ; Président du directoire, Membre du directoire : BENHABIB Sofiane ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
- Activité
- exploitation de deux laboratoires d'analyses de biologie médicale. Exercice en commun de la profession de biologiste responsable, biologiste co-responsable et biologiste médical et l'exploitation d'un laboratoire de biologie médicale
- Siège
- 93 Avenue des Caillols, 13012 Marseille 12e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20240157, annonce 247 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · BOURICHE Lakhdar, directeur général délégué, membre du directoire
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SYNLAB Provence
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Directeur général, Membre du directoire : MALLIE Frederic ; Directeur général, Membre du directoire : BENSAID Thierry ; Directeur général, Membre du directoire : GRELLET Rémy ; Directeur général, Membre du directoire : MERSALI Farid ; Directeur général délégué, Membre du directoire : BOURICHE Lakhdar ; Directeur général délégué, Membre du directoire : LANFRANCHI Jacques ; Directeur général délégué, Membre du directoire : HERMENT Hervé ; Directeur général délégué, Membre du directoire : BELHOCINE Wahib ; Directeur général délégué, Membre du directoire : SOLER Christophe ; Directeur général délégué, Membre du directoire : THOREAU Hélène ; Directeur général délégué, Membre du directoire : LEMAREC Nathalie ; Directeur général délégué, Membre du directoire : AMENDOLLA Marianne ; Président du directoire, Membre du directoire : BENHABIB Sofiane ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
- Activité
- exploitation de deux laboratoires d'analyses de biologie médicale. Exercice en commun de la profession de biologiste responsable, biologiste co-responsable et biologiste médical et l'exploitation d'un laboratoire de biologie médicale
- Siège
- 93 Avenue des Caillols, 13012 Marseille 12e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20220235, annonce 738 · Voir sur bodacc.fr
6 annonces affichées sur 23 : celles des 5 dernières années (depuis le 21 novembre 2021).
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).