THOUY HOLDING
SIREN 402 267 819
Siège : ZA LE CAUSSE, 7 rue GEORGES CHARPAK, 81290 LABRUGUIERE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 4 septembre 1995
- Activité principale (NAF)
- 70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestionStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 70.20Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 402 267 819 00033
- RCS
- RCS Castres 402 267 819
- N° TVA intracommunautaire
- FR 85 402 267 819Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 027 999 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 25 juillet 20181 028 000 €
- 26 novembre 201428 000 €
- Inscription au RCS
- Le 25 septembre 1995
- Clôture de l'exercice
- 30 septembre
- Durée de la société
- 50 ans, jusqu'au 24 septembre 2045
Activité
Objet social
L'acquisition, la souscription, la détention, la cession, l'échange de toutes valeurs mobilières et plus généralement de toutes participations dans le capital de sociétés françaises ou étrangères, la participation de la société par tous moyens à la création de sociétés nouvelles, la participation active à la conduite de la politique du groupe, toutes prestations de services en matière commerciale, administrative, financière ou autre au profit de toute société du groupe, l'exercice de tout mandat au sein des sociétés contrôlées. Négoce de tout produit ainsi que l'activité d'agent commercial sur les mêmes produits, à titre accessoire, la gestion d'immeubles ou de placements immobiliers ou mobiliers.
Activité déclarée
- Principale70.22ZCommerciale
L'acquisition, la souscription, la détention, la cession, l'échange de toutes valeurs mobilières et plus généralement de toutes participations dans le capital de sociétés françaises ou étrangères, la participation de la société par tous moyens à la création de sociétés nouvelles, la participation active à la conduite de la politique du groupe, toutes prestations de services en matière commerciale, administrative, financière ou autre au profit de toute société du groupe, l'exercice de tout mandat au sein des sociétés contrôlées. Négoce de tout produit ainsi que l'activité d'agent commercial sur les mêmes produits, à titre accessoire, la gestion d'immeubles ou de placements immobiliers ou mobiliers.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au 30/09/2025, dépôt attendu avant le 30/04/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 30/09/2024.
Source : comptes annuels · 30 avril 2026
Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2024
Les 8 ratios expliqués →En 2024, THOUY HOLDING a réalisé 899 k € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 2,1 M €. Sa marge nette (234,0 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (69,5 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (77 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 234,05 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
234,0 %
Médiane du secteur : 9,3 % · la moitié des entreprises entre -0,4 % et 42,3 %
Solidité
Autonomie financière69 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
69,5 %
Médiane du secteur : 59,0 % · la moitié des entreprises entre 25,6 % et 85,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 77 jours en moyenne.
77 jours
Médiane du secteur : 77 jours · la moitié des entreprises entre 34 jours et 162 jours
Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2024
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires899 k €+0,9 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Excédent brut d'exploitation501 k €-4,2 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Résultat net2,1 M €+1,9 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres8,4 M €+23,2 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Dettes financières3,6 M €+0,3 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Trésorerie4,4 M €-13,7 %
2020 2021 2022 2023 2024
| Exercice | 202430/09/2024 | 202330/09/2023 | 202230/09/2022 | 202130/09/2021 | 202030/09/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 899 k €+0,9 % | 890 k €+17,9 % | confidentiel | 731 k €+9,3 % | 669 k €+0,4 % |
| Valeur ajoutée | 741 k € | 738 k € | confidentiel | 664 k € | 598 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 501 k €-4,2 % | 523 k €+66,9 % | confidentiel | 310 k €+28,9 % | 240 k €+2,0 % |
| Charges de personnel | 216 k € | 191 k € | confidentiel | 331 k € | 332 k € |
| Résultat d'exploitation | 446 k €-9,5 % | 493 k €+89,9 % | confidentiel | 208 k €+52,5 % | 136 k €+7,9 % |
| Résultat financier | 1,8 M € | 1,7 M € | confidentiel | 218 k € | 732 k € |
| Résultat exceptionnel | 21,1 k € | 23,1 k € | confidentiel | 17,0 k € | 26,0 k € |
| Résultat net | 2,1 M €+1,9 % | 2,1 M €+115,5 % | confidentiel | 375 k €-55,1 % | 835 k €-13,4 % |
| Effectif moyen | 2 | — | — | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 1,0 M € | 1,0 M € | 1,0 M € | 1,0 M € | 1,0 M € |
| Capitaux propres | 8,4 M €+23,2 % | 6,8 M €+16,0 % | 5,9 M €+18,9 % | 4,9 M €+5,3 % | 4,7 M €+20,8 % |
| Total du bilan | 12,1 M €+14,1 % | 10,6 M €+18,9 % | 8,9 M €+25,4 % | 7,1 M €+0,6 % | 7,1 M €+7,5 % |
| Dettes | 3,7 M € | 3,8 M € | 3,0 M € | 2,2 M € | 2,4 M € |
| dont dettes financières | 3,6 M € | 3,6 M € | 2,9 M € | 2,0 M € | 2,3 M € |
| Trésorerie | 4,4 M € | 5,1 M € | 4,7 M € | 2,7 M € | 2,3 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 55,7 % | 58,7 % | confidentiel | 42,3 % | 35,9 % |
| Marge d'exploitation | 49,6 % | 55,4 % | confidentiel | 28,5 % | 20,4 % |
| Marge nette | 234,0 % | 231,9 % | confidentiel | 51,3 % | 124,9 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 25,0 % | 30,2 % | confidentiel | 7,6 % | 17,8 % |
| Autonomie financière | 69,5 % | 64,4 % | 65,9 % | 69,5 % | 66,4 % |
| Endettement financier | 43,0 % | 52,9 % | 49,3 % | 41,2 % | 48,0 % |
| Délai clients | 77 j | 127 j | confidentiel | 37 j | 112 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne physique
- Personne moraleEURAUDITÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 389 343 443
Mandats dans d'autres entreprises5 entreprises actives sur 7
- Active
- Active
- Active
Voir les 4 autresMasquer
- Active
- Active
- Cessée
- Cessée
Réseau2 dirigeants · 13 entreprises liées dont 7 en commun
- EASYPRO Via Veronique Mazrie-Claire THOUY, Bernard Jean Paul THOUY, la société
- THOUY ADMINISTRATION Via Veronique Mazrie-Claire THOUY, Bernard Jean Paul THOUY, la société
- SCI EUROPOLE Via Veronique Mazrie-Claire THOUY, Bernard Jean Paul THOUY
- SCI MELOU Via Veronique Mazrie-Claire THOUY, Bernard Jean Paul THOUY
- SCI THOUY I Via Veronique Mazrie-Claire THOUY, Bernard Jean Paul THOUY
- THOUY PUYGOUZON Via Veronique Mazrie-Claire THOUY, Bernard Jean Paul THOUY
- S.C.I. THOUY CARCASSONNE · cessée Via Bernard Jean Paul THOUY, la société
- CUSTO PACKAGING Via la société
- S.C.I. THOUY 2 Via la société
- SCI ELORA Via Bernard Jean Paul THOUY
- SCI VETOJO Via Veronique Mazrie-Claire THOUY
- THOUY Via la société
- THOUY · cessée Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 3
- SiègeSiège social70.22Z1 ou 2 salariés16 août 2010402 267 819 00033
- 1 décembre 2023Changement d'activité principale (NAF) : 66.30Z → 70.22Z
- 1 avril 2022Devient employeur
- 31 mars 2022Changement d'activité principale (NAF) : 46.19B → 66.30Z
- 31 décembre 2014N'emploie plus de salariés
- 1 octobre 2014Changement d'activité principale (NAF) : 46.69C → 46.19B
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 décembre 2023Changement d'activité principale (NAF)66.30Z→70.22Z
- 31 mars 2022Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 31 mars 2022Changement d'activité principale (NAF)46.19B→66.30Z
- 1 octobre 2014Changement d'activité principale (NAF)46.69C→46.19B
- 11 septembre 2014Changement de dénominationTHOUY→THOUY HOLDING
Voir les 6 changements plus anciens
- 16 août 2010Transfert du siègeCASTRES, 41 rue DE L'INDUSTRIE→LABRUGUIERE, 7 rue GEORGES CHARPAK
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)51.8N (NAFRev1)→46.69C
- 21 novembre 2007Changement de dénominationEURL BERNARD THOUY→THOUY
- 21 novembre 2007Changement de forme juridiqueEURL→SARL
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)51.6L (NAF1993)→51.8N (NAFRev1)
- 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→51.6L (NAF1993)
Annonces BODACC17 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'activitéTribunal de Commerce de Castres
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- L'acquisition, la souscription, la détention, la cession, l'échange de toutes valeurs mobilières et plus généralement de toutes participations dans le capital de sociétés françaises ou étrangères, la participation de la société par tous moyens à la création de sociétés nouvelles, la participation active à la conduite de la politique du groupe, toutes prestations de services en matière commerciale, administrative, financière ou autre au profit de toute société du groupe, l'exercice de tout mandat au sein des sociétés contrôlées. Négoce de tout produit ainsi que l'activité d'agent commercial sur les mêmes produits, à titre accessoire, la gestion d'immeubles ou de placements immobiliers ou mobiliers.
- Siège
- Espace Entreprises, le Causse, 81290 Labruguière
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- Référence
- BODACC B n° 20230235, annonce 2313 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Castres
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : THOUY Bernard, Jean, Paul ; Directeur général : THOUY Véronique ; Commissaire aux comptes titulaire : EURAUDIT
- Activité
- L'acquisition, la souscription, la détention, la cession, l'échange de toutes valeurs mobilières et plus généralement de toutes participations dans le capital de sociétés françaises ou étrangères, la participation de la société par tous moyens à la création de sociétés nouvelles, la participation active à la conduite de la politique du groupe, toutes prestations de services en matière commerciale, administrative, financière ou autre au profit de toute société du groupe, l'exercice de tout mandat au sein des sociétés contrôlées. Négoce de tout produit ainsi que l'activité d'agent commercial sur les mêmes produits.
- Siège
- Espace Entreprises, le Causse, 81290 Labruguière
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- Référence
- BODACC B n° 20230053, annonce 4064 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridiqueTribunal de Commerce de Castres
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : THOUY Bernard, Jean, Paul ; Directeur général : THOUY Véronique ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIS ; Commissaire aux comptes suppléant : @COM.AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
- Activité
- L'acquisition, la souscription, la détention, la cession, l'échange de toutes valeurs mobilières et plus généralement de toutes participations dans le capital de sociétés françaises ou étrangères, la participation de la société par tous moyens à la création de sociétés nouvelles, la participation active à la conduite de la politique du groupe, toutes prestations de services en matière commerciale, administrative, financière ou autre au profit de toute société du groupe, l'exercice de tout mandat au sein des sociétés contrôlées. Négoce de tout produit ainsi que l'activité d'agent commercial sur les mêmes produits.
- Siège
- Espace Entreprises, le Causse, 81290 Labruguière
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- Référence
- BODACC B n° 20220071, annonce 2098 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : THOUY Bernard, Jean, Paul ; Gérant : THOUY Véronique ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : @COM.AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20200150, annonce 1329 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Gérant : THOUY BERNARD, JEAN, PAUL ; Gérant : THOUY Véronique
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20190011, annonce 1926 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capitalTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 028 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20180139, annonce 2437 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà THOUY · 964 902 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- 31 décembre 2014
- Descriptif
- Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société
- Publicité légale
- LA MONTAGNE NOIRE, le 13 janvier 2015
- Oppositions
- pas d'oppositions
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Etablissement principal
- le Causse Espace Entreprises, 81290 Labruguière Vente par correspondance en gros et au détail de vaisselle, nappes et serviettes jetables, de produits et articles d'entretien et tous produits connexes ou complémentaires, de prestation de services en matière notamment administrative et comptable, marketing, administration des ventes et logistique Origine : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 964902 Euros.
- Acquéreur
- THOUY
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20150034, annonce 1432 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Début d'activité
- 1 octobre 2014
- Descriptif
- Avis de projet d'apport partiel d'actif Projet d'apport partiel d'actif par la SARL Société THOUY HOLDING, sis le Causse Espace Entreprises 81290 LABRUGUIERE (société apporteuse) à la SAS Société THOUY sis Le Causse Espace Entreprises 81290 LABRUGUIERE, RCS CASTRE B 804 750 925 (société bénéficiaire) Apport net apporté : 964 902 Euros Date d'effet : 1er Octobre 2014
- Oppositions
- Art.L.236-21 du code de commerce
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 28 000 €
- Siège
- le Causse Espace Entreprises, 81290 Labruguière
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20140227, annonce 993 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà THOUY TARN · 100 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- Nature
- Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
- Début d'activité
- 1 octobre 2014
- Publicité légale
- Le Paysan Tarnais, le 20 novembre 2014
- Oppositions
- Fidal Société D'avocats 18, rue de Copernic Zone d'Activités Commerciales de Flonlabour 81000 Albi
- Dénomination
- THOUY HOLDING SARL
- Etablissement secondaire
- rue Gustave Eiffel, 81990 Puygouzon Vente au détail de vaisselle jetable et produits de nettoyage. Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
- Acquéreur
- THOUY TARN
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- Référence
- BODACC A n° 20140224, annonce 1025 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activitéTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- Négoce de tout produit ainsi que l'activité d'agent commercial sur les mêmes produits
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20140218, annonce 4520 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà EASYPRO · 100 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- 1 octobre 2014
- Descriptif
- Mise en activité de la société
- Publicité légale
- La Montagne Noire, le 14 octobre 2014
- Oppositions
- au siège du fonds vendu le Causse Espace Entreprises 81290 Labruguière
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Etablissement principal
- le Causse Espace Entreprises, 81290 Labruguière Vente de lessives, d'assouplissants et additifs, de produits d'entretien et de tous produits connexes ou complémentaires Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
- Acquéreur
- EASYPRO
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20140218, annonce 1380 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà THOUY TARN · 100 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- 1 octobre 2014
- Descriptif
- Mise en activité de la société
- Publicité légale
- La Montagne Noire, le 14 octobre 2014
- Oppositions
- au siège du fonds vendu 41, rue de l'Industrie Zone Industreille de Melou 81100 Castres
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Etablissement principal
- Zone Industrielle de Melou, 41 rue de l'Industrie, 81100 Castres Vente au détail de vaisselle et produits accessoires jetables Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
- Acquéreur
- THOUY TARN
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20140218, annonce 1379 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénominationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY HOLDING
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20140193, annonce 1779 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Co-Gérant : THOUY BERNARD, JEAN, PAUL Co-Gérant : THOUY Véronique Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : FID SUD MONTAUBAN
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20110165, annonce 2139 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège socialTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- le Causse Espace Entreprises, 81290 Labruguière
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20110022, annonce 1890 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Administration
- Co-Gérant : THOUY BERNARD JEAN PAUL Co-Gérant : THOUY Véronique
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20100020, annonce 2275 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination, la forme juridique et suppression du nom commercialTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- THOUY
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20080017, annonce 3052 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).