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UNIVERSITE DE POITIERS

SIREN 198 608 564

Siège : 15 rue DE L'HOTEL DIEU, 86000 POITIERS

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • Bilan carbone · émissions de gaz à effet de serreBilan 2022 · 29 452 tCO₂e · périmètre opérationnelCliquer pour voir le détail
  • Qualiopi · organisme de formation certifiéDéclaration d'activité n° 5486P000386 · Spécialités : Formations générales, Langues vivantes, civilisations étrangères et régionales, SantéValidation des acquis de l'expérience · Actions de formation · Actions de formation par apprentissage · et 1 autresCliquer pour voir le détail
  • Licence d'entrepreneur de spectacles vivantsEn coursCatégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles · Catégorie 2 · Producteur ou entrepreneur de tournées · Catégorie 3 · Diffuseur de spectaclesCliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Date de création
10 juin 1970
Activité principale (NAF)
85.42ZEnseignement supérieurStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
85.40Y
Effectif salarié
2 000 à 4 999 salariés
Catégorie
Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
SIRET du siège
198 608 564 00375
N° TVA intracommunautaire
FR 03 198 608 564
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES

Labels et certificats3

  • Bilan carbone · émissions de gaz à effet de serre

    Bilan 2022 · 29 452 tCO₂e · périmètre opérationnel

    Évolution des émissions par scope de 2015 à 2022, en barres empilées

    2022 · total 29 kt CO₂e · s1 1 922 t · s2 512 t · s3 27 kt

    010 kt20 kt30 kt40 kt
    201520182022
    • Scope 1 directes1 922 t en 2022−32 % depuis 2018
    • Scope 2 énergie512 t en 2022−37 % depuis 2018
    • Scope 3 indirectes27 kt en 2022−3 % depuis 2018
  • Qualiopi · organisme de formation certifié

    Déclaration d'activité n° 5486P000386 · Spécialités : Formations générales, Langues vivantes, civilisations étrangères et régionales, Santé

    • Validation des acquis de l'expérience
    • Actions de formation
    • Actions de formation par apprentissage
    • Bilans de compétences
    Vérifier la validité à une date
  • Licence d'entrepreneur de spectacles vivants

    En cours
    • Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles

      Récépissé n° 1-013728

    • Catégorie 2 · Producteur ou entrepreneur de tournées

      Récépissé n° 2-013788

    • Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles

      Récépissé n° 3-013787

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 3 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 3 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Établissements

Établissements actifs48 sur 75

  • SiègeUNIVERSITE DE POITIERS· POITIERSdepuis 1994
    15 rue DE L'HOTEL DIEU198 608 564 0037585.42Z250 à 499 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 80.3Z (NAF1993) → 85.42Z
    2. 1 janvier 2008Devient employeur
    3. 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 80.3Z (NAF1993)
  • IUT D ANGOULEME· ANGOULEMEdepuis 1983
    4 avenue DE VARSOVIE198 608 564 0003785.42Z100 à 199 salariés2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 80.3Z (NAF1993) → 85.42Z
    2. 25 décembre 1983Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 80.3Z (NAF1993)
  • ANTENNE INSPE ANGOULEME· ANGOULEMEdepuis 2013
    227 rue DE MONTMOREAU198 608 564 0076385.42Z20 à 49 salariés
  • UFR DROIT· SEGONZACdepuis 1995
    37 rue GASTON BRIAND198 608 564 0043385.42Z3 à 5 salariés2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 80.3Z (NAF1993) → 85.42Z
    2. 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 80.3Z (NAF1993)
  • UFR SC JURIDIQUES ET SOC· SEGONZACdepuis 1995
    37 rue GASTON BRIAND198 608 564 0045885.42Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 80.3Z (NAF1993) → 85.42Z
    2. 25 décembre 1995Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 80.3Z (NAF1993)
Voir les 75 établissements (43 autres actifs, 27 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
POITIERS 5 étab. · 5 actifs
00375 15 rue DE L'HOTEL DIEU
UNIVERSITE DE POITIERS, 15 rue DE L'HOTEL DIEU, POITIERS · actif du 17 octobre 1994 à aujourd'hui
00631 15 rue DE L'HOTEL DIEU
BUDGET EMPLOIS GAGES, 15 rue DE L'HOTEL DIEU, POITIERS · actif du 1 janvier 2003 à aujourd'hui
00706 6 rue DE LA MILETRIE
UFR MEDECINE ET PHARMACIE, 6 rue DE LA MILETRIE, POITIERS · actif du 1 septembre 2007 à aujourd'hui
00755 5 rue SHIRIN EBADI
INSPE ACADEMIE DE POITIERS, 5 rue SHIRIN EBADI, POITIERS · actif du 1 septembre 2013 à aujourd'hui
00821 2 rue PIERRE BROUSSE
UP&PRO, 2 rue PIERRE BROUSSE, POITIERS · actif du 15 octobre 2018 à aujourd'hui
NIORT 2 étab. · 2 actifs
00748 11 rue ARCHIMEDE
INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES, 11 rue ARCHIMEDE, NIORT · actif du 1 janvier 2011 à aujourd'hui
00813 11 rue ARCHIMEDE
ANTENNE INSPE NIORT, 11 rue ARCHIMEDE, NIORT · actif du 15 juillet 2016 à aujourd'hui
LA ROCHELLE 2 étab. · 2 actifs
00805 44 avenue ALBERT EINSTEIN
CENTRE DE SANTE - SIUMPPS, 44 avenue ALBERT EINSTEIN, LA ROCHELLE · actif du 2 septembre 2011 à aujourd'hui
00771 49 avenue ARISTIDE BRIAND
ANTENNE INSPE LA ROCHELLE, 49 avenue ARISTIDE BRIAND, LA ROCHELLE · actif du 1 septembre 2013 à aujourd'hui
ANGOULEME 1 étab. · 1 actif
00763 227 rue DE MONTMOREAU
ANTENNE INSPE ANGOULEME, 227 rue DE MONTMOREAU, ANGOULEME · actif du 1 septembre 2013 à aujourd'hui

10 établissements sur 75 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.

Carte

Actif Fermé Siège
5 établissements, 2 actifs LA ROCHELLE : 4 LE CHATEAU-D'OLERON : 159 établissements, 7 actifs ANGOULEME : 4 LA COURONNE : 3 SEGONZAC : 2961 établissements, 39 actifs, dont le siège POITIERS : 46 NIORT : 9 CHATELLERAULT : 2 CHASSENEUIL-DU-POITOU : 1 JAUNAY-MARIGNY : 1 MIGNALOUX-BEAUVOIR : 1 THOUARS : 161ANGOULEME +2POITIERS +6

Tous les 75 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés passés
522
Montant cumulé HT
85,1 M €
Notifiés
de 2018 à 2026

Principaux titulaires

  • INX La présente consultation a pour objet l'organisation d'un cocktail sur le site de Niort, à l'occasion de la cérémonie de remise de diplômes du département SD, le 4 décembre 2026 à 19h0. \n\nLes prestations seront exécutées à l’adresse suivante :\nLieu : Campus de Niort\nBâtiment / salle : J1, salle de réunion SD\nAdresse : 8 rue Archimède\n

    415 €

    12 novembre 2026 · 1 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LMA TRAITEUR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    951 €

    10 novembre 2026 · 1 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LMA TRAITEUR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    3 novembre 2026 · 47 mois · Procédure adaptée · 11 offres · Département 86 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LA CUISINE DE COMPTOIR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation d’un cocktail déjeunatoire à l’occasion de la journée Science et technique, pour un nombre estimatif de 200 personnes à l’IC2MP, 86073 POITIERS.\n\n

    5 100 €

    2 novembre 2026 · 2 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 86 · CPV 55520000-1

    Titulaire : COUSIN TRAITEUR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites d’Angoulême et Segonzac (Charente 16)

    150 k €

    16 octobre 2026 · 48 mois · Procédure adaptée · 10 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : FRANCE RESTAURATION RAPIDE

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 522)
  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    29 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : SOCIETE TARDIVON

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    29 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LMA TRAITEUR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    29 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : HARPE RESTAURANTS

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites d’Angoulême et Segonzac (Charente 16)

    150 k €

    29 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : BUFFET ET RECEPTIONS

  • Dans le cadre du projet CODA, une évaluation externe est prévue afin de mesurer les effets du projet sur les pratiques professionnelles des acteurs de l'orientation. La présente demande a pour objet de préciser le besoin identifié : la réalisation d'une évaluation externe portant sur l'ensemble des sept actions du projet, leurs impacts sur les pratiques d'accompagnement à l'orientation et les résultats obtenus auprès des lycéens et des prescripteurs.

    58,8 k €

    29 septembre 2026 · 24 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 86 · CPV 79419000-4

    Titulaire : AGENCE PHARE

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Site de Niort (Deux-Sèvres 79 )

    150 k €

    24 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : SYLVAIN COSSE

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites d’Angoulême et Segonzac (Charente 16)

    150 k €

    19 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : SYLVAIN COSSE

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    19 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LA PETITE FRANCE

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites d’Angoulême et Segonzac (Charente 16)

    150 k €

    19 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LA PETITE FRANCE

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    19 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : COUSIN TRAITEUR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites d’Angoulême et Segonzac (Charente 16)

    15,0 k €

    19 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : CARREFOUR INSERTION DEVELOP INITIAT LOCA

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    18 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LEBANESE FOOD TRUCKS

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites d’Angoulême et Segonzac (Charente 16)

    150 k €

    18 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LMA TRAITEUR

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Sites de Poitiers, Châtelleraut, Futuroscope (Vienne 86)

    150 k €

    18 septembre 2026 · 49 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : SYLVAIN COSSE

  • INX La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de Poitiers.\n\nLes prestations comprennent la fourniture, la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service de différentes prestations de traiteur.\n\nCertaines prestations sont organisées de manière ponctuelle, généralement une fois par an, en semaine et/ou le week-end, notamment celles se déroulant sur le site de Poitiers.\n\nPour les sites de Niort et d’Angoulême, les demandes peuvent être plus régulières, selon la survenance des besoins.\n - Site de Niort (Deux-Sèvres 79 )

    15,0 k €

    18 septembre 2026 · 52 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 79 · CPV 55520000-1

    Titulaire : LA PETITE FRANCE

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    80.3Z (NAF1993)→85.42Z
  2. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→80.3Z (NAF1993)

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).