VALMY SAS
SIREN 448 080 200
Dernier siège : ZONE DE LA DEMI LIEUE - BAT B, Rue BENJAMIN FRANKLIN, 42300 MABLY
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 10 avril 2003
- Date de cessation
- 15 mars 2023
- Activité principale (NAF)
- 14.19ZFabrication d'autres vêtements et accessoiresStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 448 080 200 00059
- RCS
- RCS Roanne 448 080 200
- Capital social
- 3 500 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 23 janvier 20093 500 000 €
- 29 janvier 2008232 200 €
- Date d'immatriculation
- 9 avril 2003
- Début d'activité
- 1 avril 2003
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans
- Radiation
- 15 mars 2023
Activité
Objet social
Fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. L'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. La prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, GIE français ou étranger. Exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 15/03/2023.
Source : SIRENE · 15 mars 2023
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne moraleEXPERTISE COMPTABLE CONSEIL EN AUDITÀ surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantSIREN 443 436 902
- Personne moraleSOCIETE DE NORMALISATION D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDITÀ surveillerÀ surveiller7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 408 771 764
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- AMAOC Via V.B.I
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- V.B.I Dirigée par Vianney Philippe BRILLAT (Gérant)
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 5
- SiègeSiège social Fermé448 080 200 0005914.19Z—1 juin 2012fermé le 15 mars 2023ZONE DE LA DEMI LIEUE - BAT B, Rue BENJAMIN FRANKLIN, 42300 MABLYSiègeSiège social Fermé· MABLY2012 – 2023ZONE DE LA DEMI LIEUE - BAT B448 080 200 0005914.19Z3 changements ▾ ▴
- 31 décembre 2013Changement d'activité principale (NAF) : 32.99Z → 14.19Z
- 25 novembre 2012Devient employeur
- 1 juin 2012Réouverture de l'établissement
- Établissement Fermé448 080 200 0002632.50A—5 mai 2006fermé le 1 juillet 2012ESPACE VALMY ANNEXE SOMME, 225 rue DE CHARLIEU, 42300 ROANNEÉtablissement Fermé· ROANNE2006 – 2012ESPACE VALMY ANNEXE SOMME448 080 200 0002632.50A3 changements ▾ ▴
- 16 décembre 2008Changement d'activité principale (NAF) : 64.20Z → 32.50A
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAFRev1) → 64.20Z
- 15 mai 2006Devient employeur
- Établissement Fermé448 080 200 0003432.50A—16 décembre 2008fermé le 1 août 2012105 avenue JEAN JAURES, 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEÉtablissement Fermé· OULLINS-PIERRE-BENITE2008 – 2012105 avenue JEAN JAURES448 080 200 0003432.50A
- Établissement Fermé448 080 200 0001874.1J—10 avril 2003fermé le 5 mai 2006LA RIVIERE, 71340 IGUERANDEÉtablissement Fermé· IGUERANDE2003 – 2006LA RIVIERE448 080 200 0001874.1J1 changement ▾ ▴
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAFRev1)
- Établissement Fermé448 080 200 0004232.50A—1 novembre 2008fermé le 1 août 2012LE HARAS, 89250 SEIGNELAYÉtablissement Fermé· SEIGNELAY2008 – 2012LE HARAS448 080 200 0004232.50A
Chronologie
Carte
Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 15 mars 2023Cessation de l'activité
- 15 mars 2023Observation du greffeRCS · n° 1183
Jugement du tribunal de commerce de Roanne en date du 15/03/2023, prononce la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, nom du liquidateur : SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien . Radiation d'office art. R.123-129 1° du code de commerce en date du 15/03/2023
- 15 mars 2023Observation du greffeRCS · n° 1183
Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judiciaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéressé.
- 27 février 2019Observation du greffeRCS · n° 844
Jugement du tribunal de commerce de Roanne en date du 27 février 2019 reporte la date de cessation des paiements au : 10 novembre 2015
- 29 septembre 2017Observation du greffeRCS · n° 29526
Jugement du tribunal de commerce de Roanne en date du 29/09/2017 arrête le plan de cession au profit de : la société SEGETEX-EIF
Voir les 19 changements plus anciens
- 13 septembre 2017Observation du greffeRCS · n° 29335
Jugement du tribunal de commerce de Roanne en date du 13/09/2017 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2017J00052 désigne liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne , autorise le maintien de l'activité jusqu'au 30/09/2017 , maintient administrateur, Aj Up en la personne de Me Grégory Wautot 9 pl Georges Clemenceau 42300 ROANNE
- 28 juin 2017Observation du greffeRCS · n° 28560
Jugement du tribunal de commerce de Roanne en date du 28/06/2017 modifiant la mission de l'administrateur. Nouvelle mission de assurer seul et entièrement l'administration de l'entreprise
- 10 mai 2017Observation du greffeRCS · n° 27928
Jugement du tribunal de commerce de Roanne , prononce en date du 10/05/2017 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2017J00052 , date de cessation des paiements le 09/05/2017 désigne Administrateur SELARL Aj Up en la personne de Me Grégory Wautot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne Mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataire Judiciaire en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne , , et ouvre une période d'observation expirant le 10/11/2017 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
- 31 décembre 2013Changement d'activité principale (NAF)32.99Z→14.19Z
- 22 août 2012Observation du greffeRCS · n° 6904
- Notification TC Lyon: fermeture de l'établissement secondaire
- 13 août 2012Observation du greffeRCS · n° 6885
- Notification TC Auxerre : fermeture de l'établissement secondaire
- 20 juillet 2012Observation du greffeRCS · n° 6600
- Fermeture de l'établissement sis 11 boulevard de Valmy Annexe Somme 42300 Roanne, exploité du 5 Mai 2006 au 1er Juin 2012. L'établissement secondaire devient siège et principal
- 1 juillet 2012Transfert du siègeROANNE, 225 rue DE CHARLIEU→MABLY, Rue BENJAMIN FRANKLIN
- 31 décembre 2011Changement d'activité principale (NAF)32.50A→32.99Z
- 6 septembre 2011Observation du greffeRCS · n° 2536
- Changement de dénomination à compter du 1er septembre 2011, anciennement DELTAYO ET VALMY
- 1 septembre 2011Changement de dénominationDELTALYO ET VALMY→VALMY SAS
- 7 juillet 2009Observation du greffeRCS · n° 1
Fusion absorption des sociétés DELTAYO (RCS 314 747 791) et DELTAYO VALMY (RCS 490 817 285) compter du 16 Décembre 2008
- 16 décembre 2008Changement de dénominationDELTALYO INTERNATIONAL→DELTALYO ET VALMY
- 16 décembre 2008Changement d'activité principale (NAF)64.20Z→32.50A
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAFRev1)→64.20Z
- 5 mai 2006Transfert du siègeIGUERANDE, LA RIVIERE→ROANNE, 225 rue DE CHARLIEU
- 29 décembre 2005Changement de dénominationV.P.I. VBI PRAMAC INVESTISSEMENTS→DELTALYO INTERNATIONAL
- 29 décembre 2005Changement de nom commercialnon renseigné→DELTALYO INTERNATIONAL
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAFRev1)
Annonces BODACC14 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireClôturéeOuverte le 10 mai 2017 · d'abord en redressement judiciaire · arrêtant un plan de cession le 29 septembre 2017 · close le 15 mars 2023Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actifJugement du 15 mars 2023 · Tribunal de Commerce de Roanne
- Date du jugement
- 15 mars 2023
- Jugement
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire.l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics.la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger.exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Référence
- BODACC A n° 20230059, annonce 2031 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelTribunal de Commerce de Roanne
- Commentaire
- Radiation d'office
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 3 500 000 €
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bat A et C, Rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Référence
- BODACC B n° 20230054, annonce 871 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du 14 octobre 2022 · Tribunal de Commerce de Roanne
- Date du jugement
- 14 octobre 2022
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire.l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics.la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger.exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Référence
- BODACC A n° 20220207, annonce 3295 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesListe des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement du 16 septembre 2022 · Tribunal de Commerce de Roanne
- Date du jugement
- 16 septembre 2022
- Jugement
- La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire.l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics.la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger.exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Référence
- BODACC A n° 20220187, annonce 3581 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement modifiant la date de cessation des paiementsJugement du 27 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Date du jugement
- 27 février 2019
- Jugement
- Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 10 novembre 2015.
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire.l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics.la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger.exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC A n° 20190048, annonce 2051 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement arrêtant un plan de cessionJugement du 29 septembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Date du jugement
- 29 septembre 2017
- Jugement
- Jugement arrêtant le plan de cession.
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger. exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC A n° 20170195, annonce 1661 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement de conversion en liquidation judiciaireJugement du 13 septembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Date du jugement
- 13 septembre 2017
- Jugement
- Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Autorise le maintien de l'activité jusqu'au 30 septembre 2017
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger. exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC A n° 20170183, annonce 1700 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireJugement du 10 mai 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Date du jugement
- 10 mai 2017
- Jugement
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 9 mai 2017 désignant administrateur SELARL Aj Up en la personne de Me Grégory Wautot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataire Judiciaire en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger. exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC A n° 20170097, annonce 2093 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : V. B. I. représenté par BRILLAT Vianney Philippe modification le 25 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE CONSEIL EN AUDIT en fonction le 18 Août 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE DE NORMALISATION D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT en fonction le 18 Août 2015
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC B n° 20150163, annonce 1000 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la date de début d'activité. Modification de l'adresse du siègeTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Début d'activité
- 1 juin 2012
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger. exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Siège
- Zone de la Demi Lieue Bâtiment a et C, rue Benjamin Franklin, 42300 Mably
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC B n° 20120145, annonce 365 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activitéTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Début d'activité
- 10 avril 2003
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- fabrication, négoce, importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. l'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. la prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, Gie français ou étranger. exploitation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC B n° 20120126, annonce 593 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénominationTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dénomination
- VALMY SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC B n° 20110179, annonce 245 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation de capital - Changement dénomination Augmentation de capital Changement de dénomination socialeTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Date d'effet
- 16 décembre 2008
- Début d'activité
- 10 avril 2003
- Dénomination
- DELTALYO & VALMY
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 3 500 000 €
- Administration
- Président de la société : V.B.I., représenté par M BRILLAT Vianney Philippe. Commissaire aux comptes titulaire : OLIVIER ARTHAUD, RENE GERGELE,. Commissaire aux comptes suppléant : VOLAND Daniel.
- Activité
- Fabrication, négoce,importation, exportation de tous articles textiles non tissés et en caoutchouc et notamment tous articles tendant à la protection individuelle à destination du secteur médical, paramédical et vétérinaire. L'importation la vente en France ou à l'étranger de matériels divers pour le bâtiment et les travaux publics. La prise de participation dans toutes entreprises, sociétés, GIE français ou étrangers, créés ou à créer.
- Siège
- Annexe Somme, 11 boulevard Valmy, 42300 Roanne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC B n° 20090016, annonce 957 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModificationTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dénomination
- DELTALYO INTERNATIONAL
- Nom commercial
- DELTALYO INTERNATIONAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 232 200 €
- Administration
- Président de la société : V.B.I.. Commissaire aux comptes titulaire : OLIVIER ARTHAUD, RENE GERGELE,. Commissaire aux comptes suppléant : VOLAND Daniel.
- Activité
- L'importation et la vente de matériels divers, la prise de participation dans toutes entreprises...
- Siège
- Espace Valmy Annexe Somme, rue de Charlieu, 42300 Roanne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Référence
- BODACC B n° 20080019, annonce 735 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).