Registrius

ATC

SIREN 810 883 553

Siège : 10 rue DE LA PREFECTURE, 25000 BESANCON

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
8 avril 2015
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
810 883 553 00028
RCS
RCS Besançon 810 883 553
N° TVA intracommunautaire
FR 87 810 883 553
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 000 €
Date d'immatriculation
16 avril 2015
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 15 avril 2114

Activité

Objet social

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis

Activité déclarée

  • Principale68.20BCommerciale

    L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : mai 1985
  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Naissance : octobre 1986

Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· BESANCONdepuis 2025
    10 rue DE LA PREFECTURE810 883 553 0002868.20B
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
201620182020202220242026
BESANCON 2 étab. · 1 actif
00010 70 rue ANNE FRANK
70 rue ANNE FRANK, BESANCON · actif du 8 avril 2015 au 11 juin 2025
00028 10 rue DE LA PREFECTURE
10 rue DE LA PREFECTURE, BESANCON · actif du 12 juin 2025 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
BESANCON : 2 établissements, 1 actif (siège)2BESANCON

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 12 juin 2025
    Transfert du siège
    BESANCON, 70 rue ANNE FRANK→BESANCON, 10 rue DE LA PREFECTURE
  2. 12 juin 2025
    Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  3. 12 juin 2025
    Formalité au RNE

    PMF Ouverture d’un nouvel établissement

  4. 12 juin 2025
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    transfert du siège social
    Tribunal de Commerce de Besançon
    Début d'activité
    8 avril 2015
    Dénomination
    ATC
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Activité
    L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis
    Siège
    10 Rue de la Préfecture, 25000 Besançon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC B n° 20250119, annonce 1860 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 16 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    16 avril 2015
    Début d'activité
    8 avril 2015
    Dénomination
    ATC
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Capital
    1 000 €
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARTIER Tom
    Siège
    70 rue Anne Franck, 25000 Besançon
    Etablissement principal
    70 rue Anne Franck, 25000 Besançon L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20150091, annonce 548 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).