ATC
SIREN 810 883 553
Siège : 10 rue DE LA PREFECTURE, 25000 BESANCON
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- 8 avril 2015
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 810 883 553 00028
- RCS
- RCS Besançon 810 883 553
- N° TVA intracommunautaire
- FR 87 810 883 553Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 000 €
- Date d'immatriculation
- 16 avril 2015
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 15 avril 2114
Activité
Objet social
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis
Activité déclarée
- Principale68.20BCommerciale
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées
- DEUX MILLE 18 Via Tom Michel Pierre CARTIER
- FONCIER VAUBAN Via Tom Michel Pierre CARTIER
- SCI 16 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Tom Michel Pierre CARTIER
- TOM CARTIER Via Tom Michel Pierre CARTIER
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 2
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 12 juin 2025Transfert du siègeBESANCON, 70 rue ANNE FRANK→BESANCON, 10 rue DE LA PREFECTURE
- 12 juin 2025Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- 12 juin 2025Formalité au RNE
PMF Ouverture d’un nouvel établissement
- 12 juin 2025Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
Annonces BODACC2 annonces
- Modificationstransfert du siège socialTribunal de Commerce de Besançon
- Début d'activité
- 8 avril 2015
- Dénomination
- ATC
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité
- L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis
- Siège
- 10 Rue de la Préfecture, 25000 Besançon
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Référence
- BODACC B n° 20250119, annonce 1860 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 16 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 16 avril 2015
- Début d'activité
- 8 avril 2015
- Dénomination
- ATC
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital
- 1 000 €
- Administration
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARTIER Tom
- Siège
- 70 rue Anne Franck, 25000 Besançon
- Etablissement principal
- 70 rue Anne Franck, 25000 Besançon L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20150091, annonce 548 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).