TOM CARTIER
SIREN 505 071 993
- Siège :
- 11 avenue THUREL, 39000 LONS-LE-SAUNIER
TOM CARTIER (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 505 071 993, dont le siège est situé à Lons-le-Saunier (39000). Son activité principale relève du code NAF 66.22Z (activités des agents et courtiers d'assurances). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 66.22ZActivités des agents et courtiers d'assurancesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (39)
- Activité principale (NAF 2025)
- 66.22Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 505 071 993 00057
- RCS
- RCS Lons-le-Saunier 505 071 993
- N° TVA intracommunautaire
- FR 40 505 071 993Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- Inscription au RCS
- Le
- Début d'activité
- Domiciliation
- Siège domicilié chez VFM
- Particularités
- EIRL
Activité
Activité déclarée
- Principale66.22ZCommerciale
Agent général d'assurances, courtage en assurances
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées
- ATC Via Tom Michel Pierre CARTIER
- DEUX MILLE 18 Via Tom Michel Pierre CARTIER
- FONCIER VAUBAN Via Tom Michel Pierre CARTIER
- SCI 16 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Tom Michel Pierre CARTIER
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 3
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Transfert du siègeBESANCON, 2 chemin DE PALENTE→LONS-LE-SAUNIER, 11 avenue THUREL
- Formalité au RNE
Transfert de l’entreprise
BESANCON, 2 chemin DE PALENTESIRET 505 071 993 00024
- Formalité au RNE
Transfert de l’entreprise
- Formalité au RNE
Modification du domicile personnel
- Formalité au RNE
Déclaration, modification relative à l’EIRL
Voir les 7 changements plus anciens
- Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
BESANCON, 2 chemin DE PALENTESIRET 505 071 993 00024
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
BESANCON, 70 rue ANNE FRANKSIRET 505 071 993 00032
- Reprise d'activité
- Changement d'activité principale (NAF)70.10Z→66.22Z
- Transfert du siègeSIRET 50507199300016→BESANCON, 2 chemin DE PALENTE
- Cessation de l'activité
Annonces BODACC2 annonces
- ImmatriculationsCréationTribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Nature
- Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
- Début d'activité
- Nom
- TOM CARTIER
- Établissement
- 11 Avenue Thurel, 39000 Lons-le-Saunier Agent général d'assurances, courtage en assurances
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Référence
- BODACC A n° 20250149, annonce 483 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Nature
- Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Nom
- Tom CARTIER
- Etablissement principal
- 2 C chemin de Palente, 25000 Besançon Agent général d'assurances, courtage en assurances Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20170247, annonce 364 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).