Registrius

BEL ACER

SIREN 751 719 097

Siège :
9-11, 9 chemin DU FORT DE BREGILLE, 25000 BESANCON
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BEL ACER (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 751 719 097, dont le siège est situé à Besancon (25000). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 24 000 €. Elle est dirigée par François Laurent HATON (gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable), Catherine PEREZ SANCHEZ (gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
751 719 097 00014
RCS
RCS Besançon 751 719 097
N° TVA intracommunautaire
FR 35 751 719 097
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
24 000 €
Date d'immatriculation
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    Acquisition administration et gestion de tous biens et droits immobiliers construction d'un batiment ou terrains apportes avec mise a dispositions à chacun des associes d'une partie du batiment

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants3

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
    Naissance : mars 1958
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
    Nom de naissance : HATON · Naissance : février 1951
  • Personne physique
    Autre fonction
    Nom de naissance : RENOUD GRAPPIN · Naissance : janvier 1963

Réseau3 dirigeants · 3 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BESANCONdepuis 2012
    9-11751 719 097 0001468.20B

Carte

Actif Fermé Siège
BESANCON : 1 établissement, actif (siège)BESANCON

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    Début d'activité
    Dénomination
    BEL ACER
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Capital
    10 000 €
    Administration
    Gérant associé tenu indéfiniment et solidaire des dettes sociales : HATON François Gérant associé tenu indéfiniment et solidaire des dettes sociales : PEREZ SANCHEZ Catherine né(e) HATON
    Siège
    9-11,Chemin du Fort de Bregille, 25000 Besançon
    Etablissement principal
    9-11,Chemin du Fort de Bregille, 25000 Besançon Acquisition administration et gestion de tous biens et droits immobiliers construction d'un batiment ou terrains apportes avec mise a dispositions à chacun des associes d'une partie du batiment Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20120111, annonce 580 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).